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Guide de référence sur les IFRS 2014 LANCER Avant-propos Nous sommes heureux de

Guide de référence sur les IFRS 2014 LANCER Avant-propos Nous sommes heureux de vous présenter l’édition 2014 du Guide de référence sur les IFRS, qui contient une mise à jour des faits nouveaux survenus jusqu’en juillet 2014. Vous y trouverez tous les sujets qui font, chaque année, la renommée de cette publication partout dans le monde, à savoir des informations générales sur la structure et le fonctionnement de l’IASB, une analyse sur l’application des IFRS dans le monde, un résumé de toutes les normes et interprétations actuelles, ainsi que les informations les plus récentes sur les projets de l’IASB et de l’IFRIC. Le Guide de référence sur les IFRS constitue le document idéal ainsi qu’un outil de référence clé pour les entités qui envisagent l’adoption des IFRS ou pour les habitués qui appliquent déjà ces normes. Les activités de normalisation entreprises cette année ont été portées par un vent d’optimisme et, vers la fin de la période visée par les travaux, des avancées notables avaient été réalisées. L’IASB et le FASB ont publié une norme pleinement en convergence sur la comptabilisation des produits, IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients. Cette norme constitue une réalisation importante qui a pris beaucoup de temps à se concrétiser. Comme le souligne Hans Hoogervorst, président du conseil de l’IASB : « Ce projet, couronné de succès, est un accomplissement de premier ordre pour les deux conseils. Ensemble, nous avons amélioré les exigences sur les produits, à la fois dans les IFRS et dans les PCGR des États-Unis, tout en réussissant à publier une norme pleinement en convergence. Nous faisons maintenant porter nos efforts sur la transition afin d’assurer un passage en douceur aux nouvelles exigences ». Russell Golden, président du conseil du FASB, abonde dans ce sens : « La norme sur la comptabilisation des produits représente un jalon essentiel de nos travaux visant l’amélioration et la convergence de l’un des aspects les plus importants en matière d’information financière. Elle permettra de supprimer une source importante d’incohérences dans les PCGR, du fait de bon nombre de directives sectorielles bien distinctes sur la comptabilisation des produits. » Fait encourageant, l’IASB et le FASB ont mis sur pied un groupe mixte sur les ressources transitoires dont le mandat est de fournir de l’aide pour une mise en œuvre en douceur avant que la norme n’entre en vigueur, soit pour les périodes comptables ouvertes à compter du 1er janvier 2017. L’IASB a également publié IFRS 9, Instruments financiers, le dernier morceau du casse-tête que constituait sa réponse à la crise financière mondiale. Cette norme, qui s’applique à compter du 1er janvier 2018, présente un modèle des « pertes attendues » en réaction aux critiques formulées sur le fait que, selon les règles existantes, lorsque la comptabilisation d’une perte de valeur se faisait, c’était « trop peu, trop tard ». Les travaux portant sur des aspects hautement complexes, comme les contrats de location et d’assurance, se sont poursuivis. Un autre exposé-sondage sur l’assurance a été publié. Avec la nouvelle norme proposée, qui exige que le passif d’assurance soit évalué au moyen des taux d’intérêt actuels, les investisseurs et les titulaires de polices pourront se faire une bien meilleure idée de la situation. Une grande quantité de nouvelles données devront être fournies au moment de la transition et, plus tard, pour l’évaluation; c’est donc Avant-propos 1 une bonne chose que, lorsque la norme définitive sera publiée, une période de trois ans sera accordée avant la mise en œuvre. Sur d’autres fronts, les travaux sur le projet de Cadre conceptuel se sont poursuivis et un exposé-sondage est prévu plus tard cette année. Il a aussi été encourageant de voir que les efforts déployés pour réguler la prolifération anarchique des informations financières et ramener les choses à l’essentiel vont dans le bon sens. À l’échelle de la planète, l’IASB recense plus de 100 pays qui imposent les IFRS et quelque 130 autres pays qui utilisent les IFRS comme prévu. Aux États-Unis, les entreprises nationales n’ont pas encore grossi les rangs de la communauté IFRS, bien que, selon certaines remarques émanant du président du conseil du principal organe de réglementation américain, la SEC, la poursuite de l’intégration des IFRS dans le modèle américain demeure une priorité. Une impulsion nouvelle a été donnée aux travaux de l’IASB, qui progressaient déjà à bonne cadence, par la mise sur pied d’un forum consultatif sur la normalisation comptable l’ASAF; il s’agit d’une étape importante dans le processus d’implantation des IFRS à titre de référentiel pouvant répondre aux besoins de toutes les entreprises du monde. Grâce à ce forum consultatif, les organismes de normalisation du monde entier ont pu tenir des consultations plus fructueuses et partager plus facilement des points de vue. Cette mise en commun des points de vue et ces échanges avec le plus grand nombre de participants possible sont un processus particulièrement utile qui favorise également le déroulement de la procédure officielle de l’IASB. Cette année aussi, des progrès constants et encourageants ont été réalisés en ce qui concerne l’élaboration du concept d’information intégrée, avec la publication du cadre de référence très attendu de l’International Integrated Reporting Council. On y énumère les éléments que devraient comprendre un rapport intégré idéal ainsi que les concepts sous-jacents. Plus tard au cours de l’année, des progrès ont été réalisés lors des discussions sur la question de la certification des rapports intégrés. On peut donc affirmer que ce fut une année encourageante et positive. Des progrès notables ont été réalisés dans le traitement de questions techniques extrêmement difficiles, et nous avons réussi à améliorer la compréhension et la collaboration à l’échelle internationale. Évidemment, si vous voulez demeurer informés en tout temps des faits nouveaux dans le domaine de l’information financière à l’échelle internationale et nationale, consultez notre site Web www.iasplus.com. À notre avis, ce site constitue la source la plus complète de nouvelles et de commentaires qui soit. Veronica Poole Leader mondial IFRS Avant-propos 2 Notre site Web IAS Plus Le site Web de Deloitte IAS Plus (www.iasplus.com) (en anglais seulement) est l’une des sources les plus complètes qui soient de nouvelles dans le domaine de l’information financière à l’échelle mondiale sur le Web. Le site se veut un répertoire central de l’information sur les Normes internationales d’information financière (IFRS) et sur les activités de l’International Accounting Standards Board (IASB). Le site, également disponible en allemand, comporte des portails adaptés pour le Royaume-Uni et les États-Unis, avec dans chaque cas beaucoup d’information sur les PCGR locaux et sur les exigences propres aux différents pays pour les entreprises en matière d’information financière. D’autres portails viendront éventuellement s’y ajouter. Notre site Web IAS Plus 3 IAS Plus présente : • des nouvelles sur les faits récents dans le domaine de l’information financière à l’échelle mondiale, présentées de manière intuitive avec, entre autres, des nouvelles, des publications et des événements connexes; • des résumés de toutes les normes et interprétations et de tous les projets, accompagnés d’historiques exhaustifs sur les différents développements et les discussions des normalisateurs, en plus des nouvelles et des publications connexes; • de l’information détaillée propre aux différents pays, présentant le contexte et les exigences en matière d’information financière, contenant des liens vers des ressources nationales, des nouvelles et des publications connexes ainsi qu’un historique complet consacré à l’adoption des IFRS dans le monde; • une vaste personnalisation du site, ce que l’on peut constater en sélectionnant des sujets d’intérêt particuliers qui permettent d’accéder à une version sur mesure; • des pages de ressources consacrées à la recherche et à la formation, à la présentation de l’information intégrée et relative au développement durable, aux faits récents dans le domaine de la comptabilité en Europe, à la crise financière mondiale, à la taxonomie XBRL et à la comptabilité dans les pays islamiques; • des rappels au sujet des dates importantes pour les réunions à venir, échéances, etc. partout sur le site; • une bibliothèque de publications relatives aux IFRS pouvant être téléchargées et auxquelles les utilisateurs peuvent s’abonner, dont notre populaire bulletin Pleins feux sur les IFRS et d’autres publications; • des modèles d’états financiers établis selon les IFRS et des listes de contrôle, en plusieurs versions, développées sur mesure selon les pays; • une vaste bibliothèque électronique contenant des ressources relatives aux IFRS tant mondiales que nationales; • des analyses poussées et des commentaires formulés par des experts de Deloitte sous forme de webémissions, de baladodiffusions et d’entrevues ainsi que des analyses signées par le journaliste financier Robert Bruce; • des modules d’apprentissage en ligne sur la plupart des Normes comptables internationales (IAS) et des IFRS; • une capacité de recherche améliorée permettant un accès facile aux différents sujets à l’aide d’une recherche par balise, catégorie ou en mode texte libre qui donne des résultats présentés de manière intuitive par catégories qui offrent à leur tour d’autres options de filtrage; • les lettres de commentaires de Deloitte adressées à l’IASB et à d’autres organismes; • une liberté d’accéder à l’information au uploads/Finance/ ifrs-2014.pdf