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ECOLE SUPERIEIRE DE TECHNOLOGIE MEKNES Projet de fin d’étude L ’APPLICATION DES

ECOLE SUPERIEIRE DE TECHNOLOGIE MEKNES Projet de fin d’étude L ’APPLICATION DES NORMES IAS/IFRS AU MAROC Réalisé par : Achraf AZBIGE et Elmahdi KARDACH Encadré par: MR.ABOULHASSANI 2 Département:TM Fillière :TC Année:2014/2015 Avant de prolonger avec vous dans le contenu de notre présentation, nous profitons l’occasion pour exprimer nos vifs remerciements à toute personne ayant contribué, de près ou de loin, à la réalisation de ce travail. Nous souhaitons tout d’abord remercier notre encadrant MR.Aboulhassani, qui nous ont encadrés avec patience durant la réalisation de ce travail de fin d'études. Leurs conseils nous ont été bien utiles, notamment pour la rédaction de ce mémoire. L ’expression de notre haute reconnaissance à Mr. Yassine bensbahou(responsable à COSUMAR)et Mr.mohamed el arfaoui(expert comptable) qui n’ont épargné aucun effort pour mettre à notre disposition la 3 documentation et les explications nécessaires. Nous exprimons également notre gratitude aux membres du jury, qui nous ont honorés en acceptant de juger ce modeste travail. Enfin nous tenons à remercier l’ensemble du corps enseignant de la Filière techniques comptable. 4 Table des matières Introduction Etude théorique 5 Présentation et application des normes IAS/IFRS au Maroc 5 Les normes IAS/IFRS face à la normalisation marocaine 10 Etude pratique 4 Présentation des états financiers du groupe COSUMAR selon les normes IAS/IFRS 23 Présentation des états financiers du groupe COSUMAR selon les normes marocaines 36 Conclusion 5 Au 01/01/2015, tous les groupes cotés en bourse en Europe doivent présenter leurs comptes consolidés selon les normes IAS appelé désormais IFRS, ces dernier ont pour but d’être le langage comptable international, les entreprises marocaines auront tout avantage à anticiper cette évolution, toute entreprise qui souhaite évoluer sur les marchés internationaux devra tenir compte de ces normes. Au premier chef, les entreprises concernés par ces normes sont les filiales marocaines des groupes européens cotés, afin d’être en harmonie avec la maison mère. Mais, les autres entreprise peuvent adopter pour les normes IFRS, soit parce qu’elles sont susceptibles d’intéresser les investisseurs étrangères, soit parce qu’elles recourent au financement sur le marché international. Dans ce modeste rapport, on a essayé de présenter toutes les informations qu’on a pu collectés concernant les normes IAS/IFRS. Premièrement, une présentation 6 générale de ces normes .ensuite, leur application au Maroc. Finalement, une étude comparative entre la normalisation marocaine et les normes internationales (présentation des états financiers ) 1ère partie : étude théorique Chapitre 1 Présentation et application des normes IAS/IFRS I. Présentation des normes IAS/IFRS 1) Définition Les IAS/IFRS (International Financial Reporting Standards) sont un ensemble de recommandations ayant pour objet une harmonisation au niveau international de l'information financière dans tous ses aspects, y compris comptable, pour une meilleure comparabilité et une meilleure transparence des états financiers publiés par les Entreprises et les Groupes. 7 Les IAS/IFRS concernent la comptabilité, mais aussi toutes les fonctions de l’entreprise, de la société mère aux filiales. Les normes comptables internationales IAS/IFRS se fondent sur une philosophie propre. Elles introduisent un véritable changement d’esprit par rapport à la tradition comptable, en privilégiant les investisseurs comme destinataires de la comptabilité, en adoptant de nouveaux concepts à savoir : « La prééminence de la réalité économique sur la forme juridique » et « La juste valeur » et en soulignant « la primauté du bilan sur les comptes des produits et charges » 2) Les objectifs des normes IAS/IFRS Les IAS/IFRS ont pour objectif d’appliquer des normes comptables compréhensibles, capables de fournir une information transparente et de qualité, destinée aux utilisateurs (dirigeants, investisseurs, membres du personnel, fournisseurs, 8 clients, État…) afin de les sécuriser et les aider dans leur prise de décisions. L ’idée est de fournir une information financière à jour, de qualité, susceptible de donner une image plus fidèle sur la réalité économique d’une entreprise, indépendamment du système juridique et fiscal de son pays d’origine; ce qui permettra une meilleure comparabilité des performances des entreprises à l’échelle internationale. L ’objectif ultime des normes comptables internationales IAS/IFRS est de fournir une information financière utile pour les utilisateurs. Elle doit être: Pertinente Fiable  Comparable II. Le Maroc et les normes IAS/IFRS 1) APPLICTION DES NORMES IAS/IFRS au Maroc Dans le but d’uniformiser l’information comptable et financière, les IAS seront 9 appliquées en 2007 dans les sociétés cotées. L ’entreprise marocaine doit se préparer activement à ce changement. D’une part un d’expert doit être mis en place afin d’être l’interlocuteur privilégié, à la fois de la commission et l’ASB (international accounting standards board). Ce groupe va jouer un rôle proactif dans l’élaboration des nouvelles normes. D’autre part le CNC (conseil national de la comptabilité) doit participer activement aux travaux de l’IASB, en particulier au projet de norme sur les dispositions de la première application des normes IAS afin d’œuvrer à la convergence, à terme, des règles marocaines avec les normes. les bénéfices attendus par les entreprises marocaines du projet de conversion aux normes internationales se présentent dans les points suivants: L ’adoption des normes IAS/IFRS permettra aussi aux entreprises marocaines de bénéficier d’un référentiel comptable unique avec des normes et des principes standardisés au niveau international, ce qui 10 facilitera le contrôle interne et simplifiera l’audit externe. Une telle harmonisation de l’information financière garantit un degré élevé de transparence et de comparabilité des états financiers, et par conséquent un meilleur accès au marché de capitaux internationaux. L ’application des normes IAS/IFRS facilitera les travaux comptables des filiales des entreprises marocaines avec des entreprises mères à l’étranger. En effet, ces dernières ne seront plus obligées d’établir les états suivant deux référentiels marocaines et IAS/IFRS, ce qui entraîne des moins de coûts et plus de pertinences de l’information financière. 2) le passage aux normes IAS/IFRS L ’adoption des normes IAS comportera certains couts, en particulier pendant la première année, mais cet investissement s’avère très rentable à long terme. La transparence accrue et une meilleure comparabilité des informations financières entraineront en définitive une diminution du cout que supportèrent les sociétés pour lever des capitaux, ce qui contribuera à 11 promouvoir la compétitivité de l’industrie. En donnant un langage commun aux entreprises ces règles, élaborées par des organismes privés indépendants, permettent aux investisseurs de faire leurs choix .enjeu économique majeur, elles provoquent une véritable lutte l’influence entre les pays. Les Entreprises marocaines concernés par le passage aux IAS/IFR Certaines entreprises marocaines sont déjà passées aux IAS/IFRS, d’autres sont encours de transition. Dans ce sens, on peut distinguer les entreprises ayant appliqués les normes IAS/IFRS par option (ONA, LAFARGE, COSUMAR, MANAGEM, SAMIR, RAM) de ceux qui les ont appliqués par obligation (MAROC TELECOM, CDG, BMCE, CIH, …etc.). Au Maroc, trois catégories d’entreprises sont concernées par ces normes : - Les entreprises cotées à la bourse des valeurs : En se basant sur l’article 14 de la loi au 21/9/1993, l’application des normes IAS/IFRS est par option et ce à partir de 2007 12 - Les établissements de crédit et assimilés (cotés ou non cotés) : la note circulaire de Bank Al Maghreb obligent ces derniers à appliquer les normes IAS/IFRS à compter de 2008 - Et les établissements publics: l’application des IAS/IFRS est par option à partir de 2008, en se référant à la loi 38-05 relatives aux comptes consolidés des établissements et entreprises publics. Chapitre 2 Les normes IAS/IFRS face à la normalisation comptable marocaines (présentation des états financiers) I. présentation des états financiers selon les normes IAS/IFRS 1) Les éléments à présenter Les états financiers comprennent: • Un tableau de la situation financière • Un tableau de résultat global • Un tableau de flux de trésorerie 13 • Un tableau de variation des capitaux propres • Une annexe o objectif Fournir des informations sur la situation financière, la performance financière et les flux de trésorerie de l’entreprise qui soient utiles à un large éventail d’utilisateur pour la prise de décisions économiques. présentation d’une image fidèle o Pas de plan comptable standard et de présentations standard de ces documents  le tableau de résultat global o Définition: document regroupant tous les éléments de charges et de produits transitant par le résultat ou directement inscrits aux capitaux propres. Eléments à présenter: 14 o Produits des activités ordinaires; o Charges financières o Charge d’impôt sur le résultat o quote-part dans le résultat net des entreprises associées et o des co-entreprises mises en équivalences; o Intérêts minoritaires; o Résultat de l’exercice; o Résultat net de l’exercice part du groupe  le tableau de la situation financière définition: un inventaire économique à une date t. Classement des actifs et passifs selon le caractère courant ou non courant. Définition d’un actif courant: • -actif utilisé ou vendu dans le cadre du cycle d’exploitation • -actif détenu à des fins de transaction à court terme 15 (≤12moissuivant la clôture de l’exercice) • -actif détenu essentiellement aux fins d’être négocié • -ou trésorerie ou des équivalentes trésoreries.  le tableau de flux de trésorerie Cet état n’est pas prévu par la NCM, mais présenté dans l’état IAS7  Présentation de l’état des flux de trésorerie L ’état des flux de trésorerie doit présenter en activité d’exploitation, d’investissement, uploads/Finance/ kardach-elmahdi.pdf