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Mécanismes comptables. Chapitre 4 : L’0RGANISATION COMPTABLE HASSAINATE med sab

Mécanismes comptables. Chapitre 4 : L’0RGANISATION COMPTABLE HASSAINATE med saber Chapitre 4 : L’ORGANISATIO N COMPTABLE 1. Les règles fondamentales de l’organisation comptable 2. Les supports de l’enregistrement comptable 3. Le système classique 1 Mécanismes comptables. Chapitre 4 : L’0RGANISATION COMPTABLE HASSAINATE med saber La comptabilité doit être absolument fiable, non seulement pour informer correctement le chef d’entreprise, mais aussi, et c’est primordial, parce qu’elle est toute sa force probante et sa valeur juridique vis à vis de tous les tiers avec qui l’entreprise est en relation. Elle est donc soumise à des obligations légales strictes, et elle doit être organisée de façon à faciliter le travail d’enregistrement, d’établissement des états annuels de synthèse et de contrôle. Il en résulte : • sur le plan juridique : l’obligation de tenir certains livres et d’appuyer les écritures comptables sur des pièces justificatives • sur le plan organisationnel : de prévoir une organisation et des procédures permettant de respecter les règles juridiques. 1. Les règles fondamentales de l’organisation comptable Toute entreprise doit satisfaire aux conditions fondamentales suivantes de tenue de sa comptabilité: Tenir la comptabilité en monnaie nationale (Dirham); Employer la technique de la partie double garantissant l'égalité arithmétique des mouvements "débit" et des mouvements "crédit" des comptes et des équilibres qui en découlent; S'appuyer sur des pièces justificatives datées, conservées, classées dans un ordre défini, susceptibles de servir de moyen de preuve et portant les références de leur enregistrement en comptabilité; Respecter l'enregistrement chronologique des opérations; 2 Mécanismes comptables. Chapitre 4 : L’0RGANISATION COMPTABLE HASSAINATE med saber Tenir des livres et supports permettant de générer les états de synthèse prévus par le C.G.N.C.; Permettre un contrôle comptable fiable et préventif des erreurs et des fraudes afin de protéger le patrimoine; Contrôler par inventaire l'existence de la valeur des éléments actifs et passifs; Permette pour chaque enregistrement comptable d'en connaître l'origine, le contenu, l'imputation du mouvement, la qualification sommaire ainsi que les références de la pièce justificative qui l'appuie. 2. Les supports de l’enregistrement comptable Le système d’enregistrement de base de la comptabilité est constitué par :  Un manuel d’organisation comptable décrivant les procédures et l’organisation comptable lorsqu’il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles. Ce document est conservé aussi longtemps qu’est exigée la présentation des documents comptables auxquels il se rapporte. A partir des objectifs assignés au MOC par la loi n°9-88, la structure de ce manuel peut se présenter de la manière suivante : La première partie portant sur l’établissement et mise à jour du MOC 1- Désignation des responsables de l’établissement du MOC 2- Date d’établissement 3- Mise à jour. La deuxième partie portant sur l’Organisation Comptable. 1- Service comptable. - Organigramme du service ; 3 Mécanismes comptables. Chapitre 4 : L’0RGANISATION COMPTABLE HASSAINATE med saber - Fiches des postes de travail. 2- Description de l’organisation comptable - Plan de compte ; - Livres et autres supports comptables ; - Procédures d’enregistrement ; - Pièces justificatives (nature, classement et archivage) ; - Procédures de traitement ; - Réalisation du contrôle. NB : Le manuel d’organisation comptable est obligatoire pour les entreprises dont le chiffre d’affaires annuel est supérieur à 7.500.000 DH. Le livre – journal qui est un registre côté et paraphé, par le greffier du tribunal de première instance, dans lequel les opérations effectuées par les entreprises sont enregistrées chronologiquement. Le grand-livre qui est constitué par l’ensemble des comptes individuels et collectifs. Chaque compte fait apparaître distinctement le solde au début de l’exercice, le cumul des mouvements « débits », celui des mouvements « crédits » depuis le début de l’exercice (non compris le solde initial) et le solde à la fin de période.  La balance, état récapitulatif faisant apparaître pour chaque compte, le solde débiteur ou le solde créditeur au début de l’exercice, le cumul des mouvements débiteurs et le cumul des mouvements créditeurs depuis le début de l’exercice, le solde débiteur ou le solde créditeur calculés en fin de période. Elle constitue un instrument indispensable du contrôle comptable.  Le livre d’inventaire qui est un support dans lequel sont transcrits le bilan et le compte des produits et charge de chaque exercice. Il est côté et paraphé par le greffier du tribunal de première instance. 4 Mécanismes comptables. Chapitre 4 : L’0RGANISATION COMPTABLE HASSAINATE med saber 3. Le système classique Certes ce système, traditionnel, est, par maints côtés, archaïque car il repose sur une conception liée à l’état antérieur de l’avènement de la technologie. Malgré son caractère archaïque, le procédé est à connaître pour les raisons suivantes : - Il met en évidence trois types de documents comptables différents et intéressants à savoir : le journal, le grand livre et la balance ; - Il est toujours à la base des « système » actuels, plus modernes et permet d’en comprendre les avantages et l’évolution ; - D’un point de vue pédagogique, son utilisation reste importante ; La comptabilité manuelle traditionnelle ne permet pas d’inscrire les mouvements directement dans les comptes car les risques d’erreur seraient considérables (multitudes de comptes) : elle utilise un relais qui est le journal. On enregistre d’abord les opérations, jour par jour, dans ce journal établi à partir des document de base (factures, pièces de caisse, bordereaux et avis bancaires,…). L’absence ou l’insuffisance de pièces justificatives peut faire mettre en doute la valeur probante de la comptabilité. 5 Mécanismes comptables. Chapitre 4 : L’0RGANISATION COMPTABLE HASSAINATE med saber Ensuite (chaque jour ou chaque semaine), les opérations sont reportés dans les comptes dont l’ensemble forme le grand livre. A partir de ce dernier sont établies, périodiquement (mois, trimestre, semestre,…), des balances qui ont surtout un rôle de contrôle et de vérification. Les contrôles fournis par le système classique  Totalisation du « journal » : l’analyse des opérations dans le journal comportant tous les mouvements DÉBITS ET CRÉDITS, il est facile de faire systématiquement le total des mouvements débits et crédits dans le journal et de s’assurer de leur égalité.  Comptes du Grand Livre : ces compte sont tenus en DÉBITS, CRÉDITS ET SOLDES. Vu le nombre des opérations comptables, il n’est pas facile de vérifier l’égalité des totaux des débits et des crédits, en revanche, cela est fait dans la balance générale. 6 Documents de base JOURNAL GRAND LIVRE BALANCE Comptabilisation Reports Travail comptable quotidien Travail périodique TOTAL DEBITS = TOTAL CREDITS SCHEMA DU SYSTEME CLASSIQUE Mécanismes comptables. Chapitre 4 : L’0RGANISATION COMPTABLE HASSAINATE med saber  Balance générale : dés lors que tous les comptes ouverts dans l’entreprise y figurent. La vérification porte sur deux égalités (balance à 4 colonnes), ou sur trois égalités (balances à 6 colonnes). En outre la balance fournit un contrôle supplémentaire : le total des mouvements figurant dans la balance doit être égal à celui du journal (colonne des mouvements). 1- LE LIVRE JOURNAL 1.1-Le livre journal : une obligation pour les entreprises Le livre journal est un document dont la tenue est obligatoire. La loi n°9-88 votée par a chambre des représentants, le 4 Août 92 stipule : Article 1 : « que toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité…, elle doit procéder à l’enregistrement comptable des mouvements affectant les actifs et les passifs de son entreprise…. » Article 2 : les enregistrements visés à l’article premier sont portés sous forme d’écriture sur un registre dénommé « livre – journal ». 7 TOTAUX MOUVEMENTS BALANCE = TOTAUX JOURNAL Documents de base (Facture, chèque, reçus,..) JOURNAL D C GRAND LIVRE BALANCE comptesDCDCDC- -TOTAUX Pièces justificatives Reports EGALITE Mécanismes comptables. Chapitre 4 : L’0RGANISATION COMPTABLE HASSAINATE med saber Article 8 : le livre journal et le livre d’inventaire son côtés et paraphés, dans la forme ordinaire et sans frais, par le greffier du tribunal de première instance du siège de l’entreprise. Chaque livre reçoit un numéro répertorié par le greffier sur un registre spécial. Article 22 : les documents comptables sont établis en monnaie nationale. Les documents comptables et les pièces justificatives sont conservés pendant 10ans. Les documents comptables relatifs à l’enregistrement des opérations et à l’inventaire sont établis et tenus sans blanc ni altération d’aucune sorte. 1.2- Le livre-journal : une mémoire comptable pour les entreprises Le livre-journal constitue la mémoire comptable de l’entreprise. Il est riche en informations relatives à la vie de l’entreprise. Chaque article du journal inscrit les opérations effectuées et donne les indications suivantes : • La date de l’opération ; • Le numéro et le nom du compte débité ; • Le numéro et le nom du compte crédité ; • La référence aux documents de base (appelée libellé) ; • Le montant de l’opération ; • A la fin de chaque page, on additionne les montants débits et les montants crédits qui doivent être égaux. Les totaux obtenus sont reportés en haut de la page suivante. 8 Mécanismes comptables. Chapitre 4 : L’0RGANISATION COMPTABLE HASSAINATE med saber 1.3- Présentation du journal 2- LE uploads/Finance/ l-x27-organisation-comptable.pdf