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La facturation La facturation Réalisé par : Pr A. LOULID Plan du chapitre 1. L’

La facturation La facturation Réalisé par : Pr A. LOULID Plan du chapitre 1. L’enregistrement d’une facture «doit» 2. La taxe sur la valeur ajoutée 3. Le transport 4. Les factures d’avoir La facturation 1. L’enregistrement d’une facture « doit » 1.1. Le principe de l’enregistrement comptable L’opération d’achat-vente (achat pour le client et vente pour le fournisseur) engendre deux flux économiques opposés : - Un flux réel (le bien ou le service) - Un flux financier Cette opération est matérialisée par une facture établie par le fournisseur et qui précise le détail des marchandises vendues et le montant à payer par le client. La facture constitue le document de base de l’enregistrement comptable d’une opération d’achat-vente chez le client et chez le fournisseur. L’opération d’achat-vente est enregistrée de la manière suivante : La facturation 3421 7111 Clients ventes de marchandises 1000 1000 Cas d’une vente à crédit : Chez le vendeur Le vendeur constate un produit qui engendre une créance 6111 4411 achats de m/ses fournisseurs 1000 1000 Chez l’acheteur L’acheteur constate une charge qui engendre une dette. La facturation 51 7111 banque(caisse) vente de m/ses 1000 1000 Cas d’une vente au comptant: Chez le vendeur Le vendeur constate un produit qui engendre une entrée de fonds (Argent) Chez l’acheteur 6111 51 achats de m/ses banques (caisse) 1000 1000 L’acheteur constate une charge qui engendre une sortie de fonds. La facturation 1.2 L’enregistrement d’une facture simple Une facture simple est une facture qui ne comporte ni majorations ni minorations. Exemple : le 8 Juin M. Yasser expédie à la Société Alpha des marchandises d’un montant de 1250 DH payables dans 60 jours. Facture N°78 Les principaux comptes utilisés pour l’enregistrement d’une facture sont : Les principaux comptes utilisés pour l’enregistrement d’une facture sont : Chez le fournisseur Chez le fournisseur : : 711 711 1 ventes de marchandises 1 ventes de marchandises 7121 7121 ventes de biens et services produits ventes de biens et services produits 3421 3421 clients clients 514 514 1 banque 1 banque 5161 5161 caisse… caisse… La facturation Chez le client Chez le client : : 6111 6111 Achats de marchandises Achats de marchandises 6121 6121 Achats consommés de matières et fournitures Achats consommés de matières et fournitures 4411 4411 Fournisseurs Fournisseurs 5141 5141 Banque Banque 5161 5161 Caisse Caisse La facturation 1.3. Les réductions sur facture A .Les réductions commerciales : - Les rabais : Réductions commerciales accordées par l’entreprise au client suite à un retard de livraison ou à un défaut de qualité. Les remises : Réductions commerciales accordées par l’entreprise afin de fidéliser le client . Les ristournes : Réductions commerciales de fin d’année accordées par l’entreprise aux clients les plus fidèles sur le chiffre d’affaires d’une période Pour enregistrer les réductions commerciales, nous devons distinguer deux cas : Cas 1 :Les réductions commerciales portées sur la facture ne sont pas enregistrées. Seul le net commercial constituant le véritable prix, doit être enregistré. La facturation Exemple : Le 20 octobre une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 78 relative à un achat de marchandises et comportant les éléments suivants : Montant brut : 10.000 Rabais : 10% Remise : 5% Cet achat est réglé au comptant par chèque. Facture N°78 Facture N°78 Montant brut : Montant brut : 10.000 10.000 Rabais (10%) : Rabais (10%) : -1.000 -1.000 Net commercial 1 Net commercial 1 9.000 9.000 Remise (5%) : -450 Remise (5%) : -450 Net commercial 2: 8 550 Net commercial 2: 8 550 La facturation 6111 5141 Achats de marchandises Facture N° 78 Banque 8 550 8 550 5141 7111 Banque Facture N°78 Ventes de marchandises 8 550 8 550 8/6 8/6 Pour le client Pour le fournisseur La facturation Cas 2 : Les réductions commerciales hors facture doivent être comptabilisées dans les comptes spécifiques . Exemple : 08/06 : Ventes de marchandises à crédit au client « Rachid ». Montant brut : 100 000 DH Facture N° 79 13/06 : Le client « Rachid » demande et obtient un rabais de 10%. Avoir N°01 Pour le client « Rachid » 6111 4411 Achats de marchandises Facture N° 79 Fournisseur 100 000 100 000 08/06 4411 6119 Fournisseurs Avoir N01 R.R.R. obtenus/achats de marchandises 10 000 10 000 13/06 La facturation Pour le fournisseur 3421 7111 Client Facture N° 79 Ventes de marchandises 100 000 100 000 7119 3421 R.R.R. accordés par l’entreprise Avoir N01 Clients 10 000 10 000 08/06 13/06 La facturation Les réductions financières : il s’agit de l’escompte de règlement L’escompte est une réduction financière accordée par l’entreprise au client suite à un règlement au comptant ou anticipé. B. Les réductions financières L’escompte de règlement est traité comme un élément financier L’escompte de règlement est traité comme un élément financier : : Chez le client, l’escompte obtenu est considéré comme un produit financier, Chez le client, l’escompte obtenu est considéré comme un produit financier, il est donc enregistré dans un compte de produits financiers : il est donc enregistré dans un compte de produits financiers : 7386 7386 : Escomptes obtenus : Escomptes obtenus Chez le fournisseur, l’escompte accordé est considéré comme une charge Chez le fournisseur, l’escompte accordé est considéré comme une charge financière. Il est enregistré dans un compte de charges financières : financière. Il est enregistré dans un compte de charges financières : 6386 6386 : escomptes accordés : escomptes accordés Exemple Exemple : : Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un achat de marchandises et comportant les éléments suivants : achat de marchandises et comportant les éléments suivants : Montant brut : Montant brut : 12.000 12.000 Rabais : Rabais : 10% 10% Remise : 5% Remise : 5% Escompte : 1% Escompte : 1% Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022 Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022 La facturation Facture 012 Facture 012 Montant brut : Montant brut : 12.000 12.000 Rabais (10%) : Rabais (10%) : 1.200 1.200 Net commercial 1 10.800 Net commercial 1 10.800 Remise (5%) : 540 Remise (5%) : 540 Net commercial 2 : 10.260 Net commercial 2 : 10.260 Escompte (1%) : 102,6 Escompte (1%) : 102,6 Net financier : 10.157,4 Net financier : 10.157,4 La facturation La facturation 6111 7386 4411 Achats de marchandises Facture N°012 Escompte obtenu Fournisseur 10 260 102,6 10.157,4 Pour l’entreprise 21/03 4411 5141 Fournisseur Chèque N°0022 Banque 10.157,4 10.157,4 30/03 La facturation 2. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 2.1. Mécanisme de la TVA La TVA est un impôt indirect payé par le consommateur final. L’entreprise peut déduire de la taxe calculée sur les ventes (TVA facturée ou collectée ) celle qu’elle a elle-même subit sur ses achats de biens et de services (TVA récupérable ou déductible ). Ce que l’entreprise paie donc à l’Etat est la différence entre la TVA qu’elle facture sur ses ventes et celle qu’elle supporte sur ses achats : Calcul de la TVA TVA = Prix HT x Taux Prix (TTC) = Prix (HT) + TVA Pour un taux de TVA de 20%, on peut écrire : TVA = Prix (HT) x 20% = Prix (HT) x 0,2 TTC = Prix (HT) + TVA = Prix (HT) + Prix (HT) x 0,2 = 1,2 Prix(HT) d’où Prix (HT) = Prix (TTC) / 1,2 La facturation 2.2. Les taux de la TVA La facturation Pour déterminer le montant de la TVA , on applique au prix (HT) : Le taux normal : 20% Des taux réduits : - Les opérations de transport, thé, électricité,… : 14% - Les opérations bancaires et boursières, Hôtellerie, restauration : 10% - Les produits pharmaceutique, eau, carburant, les fournitures scolaires : 7% 2.3. Comptabilisation de la TVA En principe - Toute vente ou prestation de service donne lieu à une TVA facturée. - Tout achat de biens de services ou d’immobilisations donne lieu à une TVA récupérable. La TVA s’applique au prix net déduction faite des réductions accordées au client. La facturation Les opérations d’achat et de vente sont comptabilisées Hors Taxe, et la TVA est enregistrée dans un compte de bilan. Pour la TVA sur ventes : Cette TVA est considérée comme une dette pour le vendeur. Cette dette doit être enregistrée au crédit du compte : 4455 Etat, TVA facturée Pour la TVA sur achats : Cette TVA est considérée comme une créance pour l’acheteur. Cette créance doit être enregistrée au débit du compte : 3455 Etat, TVA récupérable - Si l’opération d’achat porte sur une immobilisation : 34551 Etat, TVA récupérable sur immobilisations - Si l’opération porte sur une charge : 34552 Etat, TVA récupérable sur charges La facturation Exemple Exemple : : Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un achat de uploads/Finance/ la-facturation-et-effets-de-commerce-2003.pdf