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I.S.C.A.E MASTERE SPECIALISE FINANCE Réalisé par : Mme AZIZA EL AKHDARI Encadra

I.S.C.A.E MASTERE SPECIALISE FINANCE Réalisé par : Mme AZIZA EL AKHDARI Encadrant : Mr KHALID BENOTHMANE ANNEE 2008 1 Introduction. Première partie : Principes de la Finance Islamique: son historique, son fondement éthique et économique. I) Genèse des institutions et produits financiers islamiques. 1- Aperçu historique : économique, politique et religieux 2- Exigences et Opportunités offerte par le marché II) Ethique financière islamique 1- Principe de base : Partage de Pertes et Profits ( PPP). 2- Gouvernance partenariale applicable aux banques islamiques III) Cas des Banques Islamiques à l’international 1- Caractéristique et fonctionnement *Sources de financements * Emploi des fonds 2- Rapprochement avec les banques classiques * Comparaison des instruments utilisés * Cadre juridique et Réglementation bancaire Deuxième partie : Analyse et évaluation des difficultés de mise en application des produits islamiques sur le marché. 2 I) Diagnostic des instruments existants sur le marché international: 1- Opérations commerciales 2- Opérations d’investissement 3- Financement cycle d’exploitation 4- Financement travaux et ouvrages 5- Difficultés d’application rencontrées II) Ouverture du marché financier marocain sur des produits financiers appelés alternatifs. 1- Le détail des formules alternatives. 2- Aspects réglementaire et organisationnel. 3- Difficultés de mise en application des produits alternatifs via les produits classiques. III) Recommandations et propositions des solutions pratiques d’accompagnement. 1- Méthodologie et marché 2- Mesures d’organisation 3- Mesures fiscales et juridiques Conclusion 3 Avant d’entamer l’établissement de mon rapport, j’ai le plaisir de présenter mes profondes gratitudes et reconnaissances à tous ceux qui ont participé de prés ou de loin à l’élaboration de ce travail : ¾ Direction Générale ISCAE et corps administratif. ¾ Mr Khalid Benothmane pour son encadrement. ¾ Responsable du Master : Mr. Inas El Farissi ¾ les enseignants qui ont participé à l’animation des séminaires dans le cadre de cette formation. ¾ Directeur de l’agence Tour Hassan d’AttijariWafabank à Rabat Mr Hmaïdi Réda ¾ Mr Omar el Kettani Professeur universitaire à Rabat. ¾ Les banquiers qui ont répondu à mes questions lors de ma tournée dans les agences bancaires Mes profondes gratitudes vont également aux membres de ma famille qui m’ont soutenu pour aboutir à ce travail. 4 Cette recherche s’inscrit dans le cadre de la préparation d’une thèse de Master spécialisé en Finance. La première partie de la restitution des travaux de recherche recense les théories de la finance islamique applicables aux banques à guichets islamiques en se basant sur des études de cas à l’échelle internationale et d’entretiens avec des gestionnaires bancaires et des conseillers islamiques. La deuxième partie analyse la portée et les limites de mise en application des produits financiers islamiques sur le marché. L'objectif de cette étude est d'apporter quelques éléments de réponse à cette question en brossant un tableau le plus complet possible de ces produits financiers islamiques. Il sera d'abord présenté une définition des principaux concepts pris en compte par les établissements financiers islamiques, ainsi que des contrats traditionnellement utilisés par ces institutions. La seconde partie étudiera la mise en pratique de ces principes et comment les produits islamiques se sont développés. Enfin, un volet sera consacrée à étudier le cas des banques marocaines: quelles sont les contraintes qui persistent à gêner un bon fonctionnement et comment ce nouveau réseau financier coopère-t-il avec les réseaux traditionnels. 5 La finance islamique, jusque-là considérée comme un épiphénomène laissé à quelques institutions financières du Golfe, du Pakistan ou de Malaisie, s’avère receler un énorme potentiel qui intéresse de plus en plus de banques occidentales. La finance islamique contemporaine est apparue dans les années 1970 suite à la première crise pétrolière. C’est un marché en pleine expansion. Le FMI estimait, qu’il existait, à fin 2005, plus de 300 institutions financières islamiques dans plus de 75 pays avec un taux de croissance du secteur de 15% par an sur les 10 dernières années. On les trouve surtout dans le moyen-orient et l’Asie du Sud-Est (Bahrein et la malaisie). Leurs avoirs dans le monde sont évalués à plus de 300 milliards de dollars. Le marché de la finance islamique a connu une croissance exceptionnelle durant les cinq dernières années. Cette croissance s’explique essentiellement par le rapatriement des fonds moyen-orientaux vers leur pays d’origine suite aux événements du 11 septembre 2001, l’essor économique et la croissance boursière à l’image du marché boursier saoudien. Les produits financiers islamiques sont destinés aux investisseurs désireux d’obéir aux lois de la charia qui régissent la vie quotidienne des musulmans. Ces lois interdisent de verser ou de percevoir un intérêt fixe et prohibent l’investissement dans des secteurs comme le tabac, l’alcool et l’armement. Le principe consiste à relier le rendement du contrat islamique à la productivité et à la rentabilité du projet, pour assurer une répartition équitable de la richesse. Il est également fondé sur la théorie du partage des pertes et profits Les institutions proposent des gammes de plus en plus diversifiées des produits pour répondre à la forte demande du grand nombre de musulmans qui recherchent des produits conformes à leurs valeurs islamiques. Le caractère compétitif de ces produits attire les investisseurs musulmans et autres. Pourtant malgré sa croissance rapide, l’activité des banques opérant dans ce secteur qui gagne du terrain reste limitée à cause des problèmes de réglementations particuliers. 6 Première Partie - Principes de la Finance Islamique: son historique, son fondement éthique et économique I) Genèse des institutions et produits financiers islamiques. 1- Aperçu historique : La première banque a été crée en Egypte en 1963 « Ghams Saving Bank ». En 1975, on assistait à un véritable lancement avec la création de BI Dubaï puis le grand établissement financier musulman à Jeddah qui est la BID en 1976. Trente années plus tard, plus de deux cents banques « à guichets islamiques » implantées dans tous les pays (arabes, asiatiques, africains et occidentaux) comportant des communautés musulmanes, couvrent pratiquement tous les métiers bancaires et gèrent des capitaux d’un montant total estimé à près de 400 milliards de dollars. Le taux de croissance de leurs encours , de plus de 15% par an , est trois fois supérieur à celui des banques conventionnelles. Le groupe Citibank a crée une banque filiale islamique à part entière en 1996 à Bahreïn. Après le 11/09/2001, La tendance est accentuée avec rapatriement de fonds moyen-orientaux, l’essor économique et la croissance économique des états pétroliers. Cette expansion est alimentée par la conjonction de divers facteurs: l’afflux de « pétro- dollars » dû au nouveau renchérissement des hydrocarbures, le développement des communautés musulmanes dans les métropoles occidentales, la progression du micro- crédit dans les pays en développement. 7 Ainsi à titre d’exemple, le développement des communautés musulmanes à Londres a atteint 1.8 millions de musulmans. Ce qui a encouragé l’ouverture à Londres de l’IBB : L’Islamic Bank of Britain en septembre 2004 D’autres banques traditionnelles ont ouvert des fenêtres dites islamiques : ABN Amro, Robert Flemming, Citibank, HSBC, …Ainsi, la part des produits islamiques est à plus de 17% des actifs totaux. Dans d’autres pays comme l’Iran, Pakistan et Soudan, le système financier est entièrement islamique. Par contre les 2 systèmes coexistent en Koweït, Qatar, EAU et Bahreïn. Aux premiers temps de l’islam, la forme de financement couramment appliquée consistait à associer le prêteur et l’emprunteur ; un marchand aisé finançait une opération menée par un entrepreneur, et partageait à égalité profits et pertes. Cette forme de finance associative - qui inspirera le système de commandite en droit français - relève d’une logique similaire à celle du capital-risque popularisé par la « nouvelle économie ». La prohibition du riba, plus particulièrement dans sa dimension d’usure, est inscrite dans le coran : « C’est parce qu’ils ont dit que le commerce est similaire à l’usure. Allah a permis le commerce et interdit l’usure. Celui qui a compris le conseil de son seigneur et arrêté gardera ses anciens bénéfices et son état est remis à Allah. Celui qui reprendra écopera de la vengeance d’Allah » Ce verset traduit clairement la prohibition radicale de l’usure et toutes les transactions y afférent dans la charia islamique. Mais ce n’est pas le seul, d’autres textes de sourate Al bakara justifient l’interdiction de l’usure. Dans l’islam, il n y a pas de punition aussi sévère que celle prévue dans l’au-delà pour les usuriers. Cette interdiction est confirmée dans certains Hadiths ou dires et actes attribués au Prophète, qui forment la Sunna et constituent avec le Coran : la charia ou la loi islamique. 8 Le prophète avait interdit l’échange en quantité inégal de l’or, de l’argent, du blé, de l’orge et des dattes. Ce qui a largement été interprété comme une interdiction du prêt à intérêt lui-même. Les historiens expliquent cette interdiction par deux raisons principales : - Les pratiques usuraires de la part des commerçant de la Mecque, ville d’origine du Prophète. Lorsque l’emprunteur ou l’acheteur de crédit avait des difficultés à rembourser sa dette, la pratique était de doubler la période de maturité du capital échu, mais au prix du doublement du taux d’intérêt. Cette manière de faire reçut le nom de riba Al-jahilia, en référence à l’époque anté-islamique. uploads/Finance/ la-finance-islamique-fondement-pratique-et-perspectives.pdf