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MASTER :DE MANAGEMENT ET PLATEFORME OFFSHORING MEMOIRE : LES BANQUES OFFSHORING

MASTER :DE MANAGEMENT ET PLATEFORME OFFSHORING MEMOIRE : LES BANQUES OFFSHORING LES BANQUES OFFSHORES REALISE PAR : MLLE AZHAR HAJIBA ENCADRE PAR : M YOUNES LKOURI 1 MASTER :DE MANAGEMENT ET PLATEFORME OFFSHORING MEMOIRE : LES BANQUES OFFSHORING Sommaire INTRODUCTION : PARTIE 1 : définition et conditions d’exercices des activités des banques offshore 2 MASTER :DE MANAGEMENT ET PLATEFORME OFFSHORING MEMOIRE : LES BANQUES OFFSHORING INTRODUCTION 3 MASTER :DE MANAGEMENT ET PLATEFORME OFFSHORING MEMOIRE : LES BANQUES OFFSHORING Partie 1 : définition et historique de banques offshore .Banque Offshore : La loi, n°58-90 relative aux places financières offshore, promulguée par le dahir n°1-91-131 du 21 Chaabane 1412 (26 février 1992) et publiée au B.O. n° 4142 du 18 mars 1992, a institué dans la municipalité de T anger une place financière offshore ouverte aux activités de banques et des sociétés de gestion de portefeuille et de prise de participations. On entend par banque offshore : Toute personne morale, quelle que soit la nationalité de ses  dirigeants et des détenteurs de son capital, ayant un siège dans une place financière offshore et qui : Exerce comme profession habituelle et principale la réception  de dépôts en monnaies étrangères convertibles ; Effectue, en ces mêmes monnaies, pour son propre compte ou  pour le compte de ses clients toutes opérations financières, de crédit, de bourse ou de change. Toute succursale créée, pour l’exercice d’une ou de plusieurs  des missions visées ci-dessus, dans une place financière offshore par une banque ayant son siège hors de ladite place. -Les banques offshore peuvent notamment :  collecter toute forme de ressources en monnaies étrangères convertibles appartenant à des non- résidents;  effectuer, pour leur propre compte ou pour le compte de leur clientèle non résidente, toute opération de 4 MASTER :DE MANAGEMENT ET PLATEFORME OFFSHORING MEMOIRE : LES BANQUES OFFSHORING placement financier, d'arbitrage, de couverture et de transfert en devises ou en or ;  accorder tous concours financiers aux non-résidents ;  participer au capital d'entreprises non résidentes et souscrire aux emprunts émis par ces dernières ;  émettre des emprunts obligataires en monnaies étrangères convertibles ;  délivrer toute forme d'aval ou de cautions et notamment des cautions de soumission, de garantie et de bonne fin aux entreprises non résidentes. 2 - historiques des banques offshore : L’expression « Les centres financiers offshore » s’est formée dans les années 70 en Angleterre et signifie qu’il se trouve à « l’écart des cotes » (île de Manche, île de Man ou bien encore Hong Kong). Auparavant, le terme de « place offshore » semblait devoir provenir d’une analogie avec la situation que connaissaient les bateaux qui, au temps de la prohibition, étaient installés hors des eaux territoriales américaines et permettaient de boire de l’alcool et de jouer en toute tranquillité. Aujourd’hui, le terme d’« offshore » qualifierait plutôt un endroit pour faire des affaires et qui fournit un accès aux marchés étrangers libres de toute bureaucratie. Ce peut être aussi un endroit qui offre des avantages fiscaux, une bonne infrastructure financière et professionnelle et une législation bienveillante vis à vis du « commerce ». En fait, ce peut être n’importe où, là où vous n’êtes pas domicilié. 5 MASTER :DE MANAGEMENT ET PLATEFORME OFFSHORING MEMOIRE : LES BANQUES OFFSHORING 3- règlement et Conditions d’exercice des activités des banques offshores Selon la loi n ° 58-90 relative aux places financières offshores les banques offshores exercent leurs activités sous un ensemble de conditions qui sont les suivantes 39 articles  Les actionnaires des banques offshores choisissent la législation applicable aux règles de constitution…(Article 4)  L'exercice des activités bancaires est subordonné à l'obtention d'un agrément délivré par le ministère chargé des finances après avis de Bank Al-Maghrib. (Article 5) L'agrément ne peut être accordé que pour la constitution de filiales ou l'installation de succursales de banques de notoriété internationale (Article 6) 4-Avantages et inconvénients des banques offshores : Il existe de nombreux avantages et les inconvénients de ce formulaire de la banque. Certains des plus gros avantages associés sont des taux d’intérêt plus élevés, la baisse des impôts sur les intérêts gagnés et une augmentation de secret qui entoure votre compte. Les taux d’intérêt plus élevés et des impôts moins élevés sont les principales raisons pour lesquelles la plupart des gens ouvrent un compte bancaire offshore. Ces types de comptes sont une excellente façon d’augmenter vos 6 MASTER :DE MANAGEMENT ET PLATEFORME OFFSHORING MEMOIRE : LES BANQUES OFFSHORING économies. Fonds dans le compte ont tendance à ne pas être disponibles pour un retrait immédiat et exigent qu’une demande soit faite à l’avance; ce qui donne aux banques une meilleure idée des fonds disponibles pour prêter et en retour leur permet d’offrir un taux d’intérêt plus élevé. Bien qu’il existe de nombreux avantages à la banque offshore il ya aussi plusieurs inconvénients qui doivent être pris en considération avant d’ouvrir un compte. Peut-être le point le plus négatif d’un compte bancaire offshore est que vos dépôts ne sont pas protégés contre une faillite bancaire. En 2008, beaucoup de gens ont perdu leurs économies qui se trouvaient dans des banques étrangères en raison des mauvaises conditions économiques. De nombreuses banques faisaient faillite et les clients ont pu retirer leur argent. Un autre inconvénient de banques offshore est qu’ils sont généralement très difficiles à atteindre et d’accéder à vos comptes en personne. T outes les transactions devront être faites par téléphone, en personne ou par la poste qui peut créer des problèmes et rebute les gens qui préfèrent les briques et le mortier dans lequel sortie pour répondre à leur directeur de banque. 5-Les services offerts par les banques offshores : Services de base : Opérations de change, transferts électroniques, chèques, ouvertures de comptes, 7 MASTER :DE MANAGEMENT ET PLATEFORME OFFSHORING MEMOIRE : LES BANQUES OFFSHORING dépôts à terme, certificats de dépôt, cartes de crédit   En matière d’investissement Actions, instruments financiers, coffres-forts, gestion de portefeuille, dépôts, produits d’investissement Conseils: conseils en stratégie patrimoniale, conseils pour la formation et la création d’entreprise, services de comptabilité . Des cartes de paiement internationales VISA / MASTER Gold, Standard ou autres. · La gestion complète du compte à distance par Internet, téléphone ou fax · Possibilité d'effectuer des transferts vers un autre compte en express. · Un compte multidevises (Euro, Livres Sterling, US Dollar, etc) · La confidentialité et le secret bancaire · Lettre de crédit · Placements 8 uploads/Finance/ les-banques-offshores.pdf