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1 SOMMAIRE SOMMAIRE ...........................................................

1 SOMMAIRE SOMMAIRE .............................................................................................................................. 1 CHAPITRE 3 : LES OPERATIONS DE PORTEFEUILLE LOCAL ....................................... 2 I. LA COMPTABILISATION DES REMISES A L’ENCAISSEMENT SUR CHEQUES . 2 1. Les chèques tirés sur nos caisses ..................................................................................... 3 1.1 Le tireur et le bénéficiaire sont domiciliés dans la même agence ........................... 3 1.2 Le tireur et le bénéficiaire sont domiciliés dans les agences différentes .............. 3 APPLICATION 1 : ..................................................................................................................... 5 2. Les chèques tirés sur les confrères et remise à nos guichets pour encaissement ........... 7 2.1 La compensation aller ............................................................................................ 7 2.2 La compensation retour ............................................................................................ 8 II. LE TRAITEMENT DES EFFETS DE COMMERCE ....................................................... 9 1. Généralités sur les effets de commerce ........................................................................... 9 1.1 La lettre de change : ................................................................................................. 9 1.2 Le billet à ordre .................................................................................................... 10 1.3 Le warrant ............................................................................................................ 11 2. La remise à l’encaissement des effets de commerce ..................................................... 12 3. L’escompte des effets de commerce ............................................................................. 12 3.1 L’escompte en valeur ............................................................................................. 12 APPLICATION 2 : ................................................................................................................... 12 3.2 Escompte en intérêt ................................................................................................ 13 APPLICATION 3 ..................................................................................................................... 15 2 CHAPITRE 3 : LES OPERATIONS DE PORTEFEUILLE LOCAL Le portefeuille est l'ensemble des effets de commerce, des valeurs mobilières détenues par une banque ou une personne. Les banques disposent généralement d’un service y dédié à savoir le service de portefeuille chargé du traitement des effets et chèques entre le moment de leur remise par le client en vue de leur escompte ou de leur encaissement et celui de leur présentation au débiteur pour recouvrement. Le circuit parcouru par un effet ou un chèque depuis sa présentation jusqu'à son paiement, comporte deux interventions principales : Celle de l'étude du risque de l'opération de crédit qui est faite, initialement, de la même manière que pour une demande de crédit ; et celle du traitement matériel de l'effet ou du chèque : Le faire entrer, le conserver, le présenter au paiement...etc. Le processus de comptabilisation des opérations sur chèques et par suite sur effets de commerce sera tour à tour analysé. I. LA COMPTABILISATION DES REMISES A L’ENCAISSEMENT SUR CHEQUES La remise chèque est une opération par laquelle un client dépose un chèque reçu soit d'un autre client de la même banque (chèque tiré sur nos caisses) soit d'un client d'une autre banque (chèque tiré sur les confrères) ceci avec pour finalité que son compte soit crédité du montant porté sur le chèque. Lorsque le client reçoit un chèque d'un autre client de la banque, il prend attache avec le service du portefeuille local tandis que lorsque celui-ci reçoit le chèque d'un client d'une autre banque, il se dirige vers le service de compensation. Mais quelle que soit l'approche, le client est appelé à remplir un bordereau de remise chèque qu'il dépose au même instant que le chèque au service indiqué. Le bordereau de remise chèque comporte trois fiches : le primata, le duplicata et la souche. Après dépôt et vérification de toutes les mentions obligatoires et/ou facultatives du 3 chèque, on pose le cachet de la banque sur le primata (le rôle de ce cachet est de l'oblitérer) ; Le cachet posé sur la souche sert de décharge. Et le client doit rentrer en possession de cette souche. 1. Les chèques tirés sur nos caisses 1.1 Le tireur et le bénéficiaire sont domiciliés dans la même agence Dans ce cas, après nettoyage de la valeur (vérification des signatures, montant correspondants, etc), il faut débiter le client tireur par le crédit du client bénéficiaire suivant le schéma comptable ci-après : 371/372 Client tireur X 371/372 Client bénéficiaire X Suivant remise chèque n°….. 1.2 Le tireur et le bénéficiaire sont domiciliés dans les agences différentes Dans ce cas, le compte de liaison encaissement chèque doit être utilisé pour le traitement de l’opération. Les écritures comptables sont passées dans les agences concernées. - Agence de domiciliation 371/372 Client tireur X 452 Liaison encaissement X Suivant remise chèque n°….. - Agence de la remise 452 Liaison encaissement X 371/372 Client bénéficiaire X Suivant remise chèque n°….. NB : Toutes les écritures ci-dessus ne sont effectivement enregistrées ou prises en compte que si le compte du client est approvisionné. En cas de provision insuffisante, l’écriture ci-après est générée : 4 419 Chèque en attente décision X 415 Chèque à l’encaissement X Suivant remise chèque n°….. Deux situations peuvent alors se présenter en cas de provision insuffisante :  En cas décision de payer le chèque : le compte 419 est soldé par le débit du compte du tireur et le compte 415 est soldé par crédit du bénéfice. Le schéma d’écriture est le suivant : 37… Client payeur X 419 Chèque en attente décision X paiement chèque n°….. d° 415 Chèque à l’encaissement X 37… Client bénéficiaire X Encaissement chèque n°….  En cas d’impayé ou de décision de rejeter le chèque : l’écriture d’attente est extournée et les frais d’impayés imputés aux deux clients. - Frais sur le tireur 371/372 Client tireur X 72 Commission Chèque impayé X 434 TVA/commission chèque impayé X suivant chèque n°….. - Frais sur le bénéficiaire 371/372 Client bénéficiaire X 72 Commission Chèque impayé X 434 TVA/commission chèque impayé X suivant de chèque n°….. 5 APPLICATION 1 : La société Gaëtan et associés SA au capital de 20 000 000 F, est spécialisée dans la vente des téléphones portables de toute marques. Le 15 Janvier 2016, elle a vendu à Monsieur Z, vendeur de téléphone à l’avenue Kennedy des téléphones pour une valeur globale de 4 500 000 F, Le paiement par chèque bancaire. Le 18 Janvier 2016 Monsieur Z dont le compte est domicilié à NFC Bank (Avenue des banques) établie un chèque à l’ordre de la société Gaëtan en règlement de la facture V415 du 15 Janvier 2016. Le 19 Janvier 2016 la société Gaëtan remet à l’encaissement le chèque numéro 215 reçu de Monsieur Z à sa banque, la NFC Bank (Avenue des banques) pour encaissement. Travail à faire: 1) Sachant que le compte de Monsieur Z est suffisamment provisionné comptabilisez l’opération qui s’impose. 2) Supposons que le compte de la société Gaëtan est domicilié à la NFC BANK Mvog-Mbi, passez l’écriture qui s’impose. 3) Le 20 Janvier, la NFC Bank informe Monsieur Z de l’impossibilité d’encaisser le chèque n°215 pour provision insuffisante; passer l’écriture qui s’impose. Le 21 Janvier, la NFC Bank décide néanmoins après réunion du comité de crédit de payer le chèque ; passer les écritures qui s’imposent. 4) En supposant que le chèque a été retourné impayé, passer les écritures nécessaires sachant que la commission sur impayé s’élève à 20‰ du montant nominal du chèque. Solution : 1. Le compte de monsieur Z est provisionné et les deux parties ont des comptes domiciliés dans la même agence. Les écritures sont les suivantes : 19/01/16 372 Client Z 4 500 000 372 Client Gaëtan 4 500 000 Suivant remise chèque n°215 6 2. En supposons que le compte de la société Gaëtan est domicilié à la NFC BANK Mvog- Mbi, on a les écritures suivantes : - Agence de domiciliation (Agence de l’Avenue des banques) 19/01/16 372 Client Z 4 500 000 452 Liaison encaissement 4 500 000 Suivant remise chèque n°215 - Agence de la remise (Agence de Mvog-Mbi) 19/01/16 452 Liaison encaissement 4 500 000 372 Client Gaëtan 4 500 000 Suivant remise chèque n°215 3. En supposant que le chèque est retourné impayé pour insuffisance de provision, l’écriture est la suivante : 20/01/16 419 Chèque en attente décision 4 500 000 415 Chèque à l’encaissement 4 500 000 Suivant remise chèque n°215 21/01/16 372 Client Z 4 500 000 419 Chèque en attente décision 4 500 000 Paiement chèque d° 415 Chèque à l’encaissement 4 500 000 372 Client Gaetan 4 500 000 Encaissement chèque n°215 4. En supposant que le chèque a été retourné impayé, passons l’écriture comptable est la suivante : - On extourne l’écriture d’attente 415 Chèque à l’encaissement 4 500 000 419 Chèque en attente de décision 4 500 000 Suivant remise chèque n°215 7 - Frais sur le tireur 372 Client Z 107 325 72 Commission Chèque impayé 90 000 434 TVA/commission chèque impayé 17 325 suivant chèque n°215 - Frais sur le bénéficiaire 372 Client Gaetan 107 325 72 Commission Chèque impayé 90 000 434 TVA/commission chèque impayé 17 325 suivant de chèque n°215 2. Les chèques tirés sur les confrères et remise à nos guichets pour encaissement Ce point se rapporte aux opérations de compensation traitées par le groupe de travail précédent. Néanmoins on peut dire que : La compensation est une technique d’échange de valeur entre différentes banques d’une même place bancaire. Les opérations de compensation comportent généralement deux phases à savoir : la compensation aller et la compensation retour. 2.1 La compensation aller  Définition La compensation aller est constituée des valeurs (chèques et effets) sur les confrères et dont la banque est chargée d’en assurer le recouvrement pour le compte de ses clients.  Principe Le traitement de la compensation aller est détaillé par confrère sur un uploads/Finance/ les-operations-de-portefeuille-local.pdf