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1 TABLE DE MATIERE I. LE PRINCIPE DE COMPENSATION .............................

1 TABLE DE MATIERE I. LE PRINCIPE DE COMPENSATION ........................................................................................... 4 1. Compensation Aller ................................................................................................................... 4 2. La compensation Retour ........................................................................................................... 5 3. La détermination des soldes de compensation ........................................................................ 6 4. Ecriture de compensation au niveau de la banque centrale .................................................. 6 5. Ecritures de compensation au niveau des banques commerciales ........................................ 6 a) Ecriture de compensation de retour global .............................................................................. 7 b) Ecriture qui consiste à créditer les comptes des clients ayant fait des remises ...................... 7 c) Ecriture qui consiste à débiter les comptes des clients qui on tirés des chèques ..................... 7 II. PRATIQUE DE LA TELE COMPENSATION ............................................................................ 12 A. Contexte et définition de la télé compensation ..................................................................... 12 1. Contexte................................................................................................................................. 12 2. Définition............................................................................................................................... 12 B. Présentation du système de télé compensation ..................................................................... 13 1. Définition des sites ................................................................................................................ 13 2. Fonctionnement du SYSTAC ................................................................................................ 14 C. Les avantages de la télé compensation ................................................................................... 15 III. GESTION DES IMPAYES DE COMPENSATION ................................................................ 16 IV. BIBLIOGRAPHIE .................................................................................................................... 20 2 LISTE DES ABREVIATIONS PCEC : Plan comptable des établissements de crédit SWIFT: Society for worldwide interbank and financial telecommunication CCN : Centre de compensation National CCR: Centre de compensation Régional SYSTAC : System de télé-compensation d’Afrique Central SYGMA : Système des gros montants autorisés CORENOFI : Comité régional de normalisation financière CMC7 : Caractère magnétique codées a 7 bâtonnets 3 INTRODUCTION Compte tenu de l’accroissement du volume des opérations bancaires au-delà des frontières nationales, la nécessité d’un système centralisateur est née pour faciliter ces opérations ainsi qu’accroitre la vitesse de traitements de ces opérations. C’est donc ainsi que le système de compensation a vu le jour. En effet la compensation est définit par la Banque des Règlements Internationaux comme un « Accord entre des contreparties ou des participants à un système consistant à ramener à un solde unique leurs obligations mutuelles, notamment dans le cas d’obligations commerciales, par l’intermédiaire d’une contrepartie centrale par exemple, et d’accords visant à régler, sur une base nette, des instructions de transfert de titres ou de fonds ». Il s’agit d’une technique d’échange de valeurs (chèques et effets de commerce) entre différentes banques d’une même place bancaire. Ce mécanisme recouvre plusieurs notions liées que sont :  L’échange d’informations liées aux transactions réalisées ;  La compensation dont l’objectif est de déterminer les acteurs (qui doit à qui) et les montants engagés ;  Le règlement qui consiste en un versement des sommes dues. Dans la zone CEMAC cette technique a connu une évolution remarquable. Ainsi on est passé du système de compensation manuel vers un système de compensation automatique appelé télé compensation. Nous examinerons tours à tours les détails de l’opération de la compensation proprement dit, ainsi que son évolution a un système automatique dénommé SYSTAC et enfin la gestion des impayées de la compensation. 4 I. LE PRINCIPE DE COMPENSATION 1. Compensation Aller Par ce mécanisme, une banque transmet des informations sur des transactions au système de compensation. Ici, la banque qui effectue l’opération est celle du commerçant qui s’est fait régler par chèque ou par un effet de commerce (banque acquéreur), elle agit en tant qu’acquéreur des transactions et à ce titre détient une créance sur la banque émettrice de l’effet. Elle doit créditer le compte du commerçant du montant de la transaction et informer la banque émettrice de la dette que cette dernière porte envers elle. Au préalable, la banque acquéreur effectue la pré-compensation des transactions, ce qui permet de générer des bordereaux de transactions par banque. Ce bordereau est connu sous l’appellation de bordereau 1111. Un fichier est donc spécifiquement constitué pour chaque destinataire (banque émettrice) et contient la liste des transactions effectuées par les porteurs d’effets de la banque en question. Chacun de ces fichiers est ensuite envoyé vers le système de compensation, ce qui constitue un flux sortant pour la banque (Outgoing). Ces fichiers contiennent aussi les rejets de transactions provenant du flux (Incoming). La banque reçoit un acquittement par le système de compensation et procède à l’ensemble des opérations de crédit sur les comptes des commerçants concernés par ces transactions. 5 2. La compensation Retour Ici, la banque est celle du porteur de l’effet. Elle reçoit quotidiennement un état de ses dettes en cours. Les fichiers reçus sont ceux constitués et transmis par l’ensemble des établissements financiers lors de la phase de « Compensation Aller » moyennant quelques ajustements par le système de compensation interbancaire. Ces fichiers contiennent l’ensemble des transactions effectuées par les différentes banques pendant une période donnée. La banque émettrice effectue une analyse de ces fichiers permettant :  Un rapprochement entre les transactions présentes dans le fichier de compensation avec les autorisations délivrées par la banque émettrice;  Une analyse des transactions et de leur contenu (cohérence des fichiers, des transactions, vérification si compte existant, si carte périmée ou en opposition, etc.) ;  Un contrôle des doublons. À l’issue de cette analyse, si une erreur est détectée, la banque émettrice alimente un fichier de rejet (exemple cas de chèque sans provision) qui sera transmis au système de compensation lors du prochain flux sortant. Sinon, elle procède aux différentes opérations de débits des comptes client. 6 3. La détermination des soldes de compensation La détermination des soldes de compensation est effectuée par le système de compensation : la banque centrale. Premièrement, elle procède à l’établissement du bordereau 1112 qui détaille la présentation confrère de chaque banque. Ensuite, elle calcule les soldes pour chaque banque et les leurs communique. Les soldes calculés par le système de compensation doivent être les mêmes que ceux déterminés individuellement par les banques participantes de telle sorte que la compensation n’est juste que lorsque les soldes calculés et communiqués sont égaux. La compensation est dite équilibrée quand la somme des soldes des différentes banques calculé égale à zéro Solde de compensation = Présentation – présentation confrères 4. Ecriture de compensation au niveau de la banque centrale Dès lors que les soldes de compensation calculés s’annulent, la banque centrale procède à la constatation des écritures de compensation. Les comptes des banques aux soldes créditeurs seront débités tandis que ceux aux soldes débiteurs seront crédités. D C Libellé Montants 56 Banque X xxx 56 Banque Y xxx 56 Banque Z xxx 56 Banque W xxx S/écriture de compensation 5. Ecritures de compensation au niveau des banques commerciales Préalablement à l’écriture de compensation, les différentes banques commerciales passeront à leur niveau l’écriture de la remise à l’encaissement d’un chèque ou d’un effet de commerce. L’écriture est la suivante : 7 412 Chambre de compensation xxx 415 Encaissement client xxx Suivant/compensation N… A partie de l’écriture passé par la Banque centrale, chaque banque sera en mesure de boucler proprement dit ses opérations de compensation qui se dérouleront en 3 phases. a) Ecriture de compensation de retour global 561 Banque central xxx 41101 Retour CF A xxx 41102 Retour CF B xxx 41103 Retour CF C xxx 412 Chambre de compensation xxx Suivant/retour de compensation N… b) Ecriture qui consiste à créditer les comptes des clients ayant fait des remises 415 Compte d’encaissement xxx 371 Compte client xxx Suivant/approvisionnement client c) Ecriture qui consiste à débiter les comptes des clients qui on tirés des chèques 371 Compte client xxx 41101 Retour CF A xxx 41102 Retour CF B xxx 41103 Retour CF C xxx Suivant/paiement chèque compensation 8 Cas d’application : Considérons un environnement bancaire composé de 4 banques A, B, C et D. L’ensemble des transactions effectuées au cours de la journée du 20 Février 2016 permettent d’établir présentations suivantes : Présentation de A : Présentation de B : Sur B 315 Sur A 142 Sur C 112 Sur C 310 Sur D 98 Sur D 215 TOTAL 525 TOTAL 667 Présentation de C : Présentation de D : Sur A 87 Sur A 225 Sur B 109 Sur B 210 Sur D 201 Sur C 318 TOTAL 397 TOTAL 753 Procédons maintenant à la détermination de la présentation de chaque banque chez ses confrères : Banque A présentation confrère : Banque B présentation confrère : Banque B 142 Banque A 315 Banque C 87 Banque C 109 Banque D 225 Banque D 210 9 TOTAL 454 TOTAL 634 Banque C présentation confrère : Banque D présentation confrère : Banque A 112 Banque A 98 Banque B 318 Banque B 215 Banque D 310 Banque C 201 TOTAL 740 TOTAL 514 a. Détermination des soldes de compensation pour chaque banque: Banque A Banque B Banque C Banque D Présentation 525 667 397 753 Présentation –confrère 454 634 740 514 Solde de compensation 71 33 -343 239 Vérification : Somme des soldes de compensation= (71+33-343+239)=0 SOLDE DE COMPENSATION= SOLDE « Présentation » - SOLDE « Présentation-confrère ». 10 b. Ecritures de compensation : - Au niveau de la Banque Centrale : D C Libellé Montant 563 Banque C 343 561 Banque A 71 562 Banque B 33 564 Banque D 239 S/écriture de compensation - Au niveau de la banque A 412 Chambre de compensation 525 415 Encaissement client 525 S/remise uploads/Finance/ les-operations-de-compensation.pdf