Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Document de fiscalite approfondie master mco 2015 2016

Master Management et contrôle des organisations Année universitaire ?scal Thème Le résultat Exercice Résultat ?scal La société MCO est une SA au capital social de DH entièrement libérée créé en L ? exercice comptable co? ncide avec l ? année civile la société vous consulte pour la détermination du résultat ?scal de l ? exercice pour cela elle vous communique les renseignements suivants Résultat net DH Impôt sur le résultat DH L ? exercice était dé ?citaire pour DH CParmi les produits vous constatez La somme de DH correspond à la vente d ? un matériel fabriqué par l ? entreprise elle-même Cette opération n ? a pas été réglée par l ? acquéreur alors que la livraison est intervenue en octobre De plus elle a vendu un appareil à la société Delphi DH le bien a été livré en décembre et l ? acquéreur dispose de mois pour essayer ce nouvel appareil Si l ? essai est concluant la vente sera dé ?nitivement conclue au terme de ce délai Produit d ? une vente à réméré DH - Produit d ? une vente avec clause de réserve de propriété d ? un appareil électronique DH dont le serait encaissé en Produit de prestation - La réparation d ? un matériel auprès d ? un client occasionnel la facture a été réglée immédiatement TTC TVA Montant de DH résultant d ? un contrat d ? entretien d ? une durée de ans payés au moment de conclusion ?n du contrat Encaissement d ? une indemnité de sa compagne d ? assurance AXA ? suite à l ? incendie qui a ravagé un entrepôt le montant de l ? indemnité au titre de la destruction de l ? entrepôt totalement amorti - au titre de la destruction des stocks entreposés dans le b? timent Le pro ?t d ? une opération faite en commun DH ce montant correspond à sa part de béné ?ce dans le résultat de la SEP qui opte pour l ? IS Rentrées sur créances soldées DH Produit de cession des actions DH dont correspond à celles non cotées en bourses Un montant de DH correspond à sa part du béné ?ce comptable réalisé par un GIE dont la société détient Ce groupement a été crée le Son compte de produit et charge au titre de l ? exercice - --- fait ressortir les éléments suivants C- CA HT DH - Résultat comptable à répartir DH Parmi les autres produits perçus et enregistrés en comptabilité il faut tenir compte de - DH net d ? intérêt d ? un compte bloqué à BP - DH de dividendes perçus d ? une société marocaine dans laquelle elle détient une participation de - DH de redevances provenant d ? une licence de brevet marocain concédée pour ans à une société totalement indépendante Un béné ?ce de DH provenant d ? une activité d ? un magasin de vente réalisée en France Suite au décès de l ? ancien directeur