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Dossier administratif finalise pour soumission forages commune maroua 2eme 2015

ENTREPRISE SANAVAYA ? ? Une Eau de bonne qualité pour la Santé de Tous ? ? DOSSIER DE DEMANDE DE COTATION N ACDC PR MINMAP SG DREEN DDDIAM CDPMP DU POUR LES TRAVAUX DE REALISATION D ? UN FORAGE EQUIPES DE POMPES A MOTRICITE HUMAINE A DIGUIR ??BALAZAR DANS LA COMMUNE DE MAROUA III ème DANS LA REGION DE L ? EXTREME-NORD DEPARTEMENT DU DIAMARE Financement BUDGET D ? INVESTISSEMENT PUBLIC DU MINEE-RT EXERCICE OFFRE ADMINISTRATIVE ENVELOPPE ? ? A ? ? VOLUME Dossier de Soumission REC RC MVR A ?? Contribuable P K CSOMMAIRE I- A - l ? originale de la quittance d ? achat du DAO II- A - La caution de soumission dûment remplie et signée selon le modèle en annexe III- A - Le registre de Commerce légalisé par les services compétant IV- A - la photocopie certi ?ée de la patente régime réel V- A - La photocopie certi ?ée de la carte de contribuable datée de moins de trois mois VI- A - un plan de localisation du siège du soumissionnaire visé par les services compétents VII- L ? attestation de domiciliation Bancaire délivrée par une banque de premier ordre agréée par le Ministère en change des ?nances VIII- L ? attestation de non redevance ?scale datée de moins de trois mois IX- Le certi ?cat d ? imposition daté de moins de trois mois X- L ? attestation de non faillite datée de moins de trois mois délivrée par le gre ?e du tribunal de grande instance du lieu du siège de l ? entreprise XI- Attestation signée du Directeur General de la CNPS datant de moins de trois mois certi ?ant que le soumissionnaire est en règle vis-à-vis de son institution XII- L ? attestation de non exclusion des marchés délivrée par le Directeur General de l ? ARMP ou son représentant et datant de moins de trois mois XIII- Le certi ?cat de la visite de site signée par le Délégué Départemental de l ? Eau et de l ? Energie du Diamaré et accompagné du PV de visite de site XIV- L ? engagement sur l ? honneur selon le modèle de l ? annexe XV- Le CCAP dûment paraphé à chaque page et signé à la dernière page REC RC MVR A ?? Contribuable P K CI- A - l ? originale de la quittance d ? achat du DAO REC RC MVR A ?? Contribuable P K CII- A - La Caution de soumission dûment remplie et signée selon le modèle en annexe REC RC MVR A ?? Contribuable P K CIII- A - Le registre de Commerce légalisé par les services compétant REC RC MVR A ?? Contribuable P K CIV- A - la photocopie certi ?ée de la patente régime réel REC RC MVR A ?? Contribuable P K CV- A - La photocopie certi ?ée de la carte de contribuable datée de moins de trois mois REC RC MVR A ?? Contribuable P K