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Droit bancaire 10 DROIT BANCAIRE Le chèque en droit Marocain Par fares Wafaa - - sous le numéro La législation marocaine n ? a pas dé ?ni le chèque les di ?érentes dé ?nitions données sont généralement d ? origine doctrinales ou jurisprudentielles Nous re

DROIT BANCAIRE Le chèque en droit Marocain Par fares Wafaa - - sous le numéro La législation marocaine n ? a pas dé ?ni le chèque les di ?érentes dé ?nitions données sont généralement d ? origine doctrinales ou jurisprudentielles Nous retenons à ce titre la dé ?nition donnée par Michel CABRILLAC qui le dé ?ni comme suit c ? est un écrit ou un titre par lequel une personne appelée tireur ou émetteur donne l ? ordre à une banque ou un établissement assimilé dit tiré de payer à une troisième personne appelée béné ?ciaire ou porteur ? La jurisprudence ne semble pas s ? éloigner de cette position puisque la Cour suprême a présenté en date du janvier le chèque sous forme d ? un mandat de paiement qui sert au tireur à e ?ectuer un retrait à son pro ?t ou au pro ?t d ? un tiers de tout ou partie des fonds portés au crédit de son compte chez le tiré Cette dé ?nition ne s ? écarte pas trop de celle précisée dans un arrêt de la Cour de Cassation grançaise du mai le chèque est l ? écrit qui sous la forme d ? un mandat de paiement sert au tireur à e ?ectuer retrait à son pro ?t ou au pro ?t d ? un tiers de tout ou partie des fonds portés au crédit de son compte chez le tiré ? Bien que les banques existaient depuis fort longtemps depuis le temps ou la production était archa? que et la communication rudimentaire le chèque ne s ? était répandu généralement qu ? au ème siècle d ? abord en Angleterre puis dans d ? autres pays d ? Europe en France Les marocains n ? ont connu l ? usage du chèque que plus ta rd plus précisément avant l ? instauration du régime du protectorat Historiquement les gens utilisaient au ème siècle des titres qui ressemblaient aux chèques modernes sous forme de reçu nominatif remis par le banquier à ses clients L ? Europe connaissait au ème siècle l ? évolution de la lettre de change sur toutes les places ?nancières mais au ème siècle les GOLDE SMITH NOTES qui constituaient de véritable billets de banque autorisaient ainsi leurs clients à tirer sur eux des e ?ets nominatifs ou à ordre au pro ?t du tiers En Angleterre et surtout au ème siècle le chèque se développait après la faillite qui a frappé les GOLD SMITH et leurs ?nances et après la fondation de la banque d ? Angleterre Au Maroc le chèque a vu le jour au ème siècle avec l ? évolution des relations commerciales au Maroc les juifs marocains étaient en contact permanent avec les banques étrangers tout en exerçant l ? intermédiation et la représentation ?nancière de celle-ci au Maroc Les historiens a ?rment également que des commerçants de Fés ont ouvert des comptes à Londres et à Gibraltar en mais on ne peut guerre parle