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N O T E D ’ I N F O R M A T I O N P R E L I M I N A I R E ATTIJARIWAFA BANK AUG

N O T E D ’ I N F O R M A T I O N P R E L I M I N A I R E ATTIJARIWAFA BANK AUGMENTATION DE CAPITAL PAR APPORT EN NUMERAIRE RESERVEE AUX SALARIES DU GROUPE ATTIJARIWAFA BANK Proposée à l’Assemblée Générale Extraordinaire du 29 mars 2012 Montant global maximum de l’opération : 3 100 000 000 dirhams Maroc Tranche 1 Tranche 2 Etranger Montant maximum 1 400 000 000 dirhams 700 000 000 dirhams 1 000 000 000 dirhams Prix proposé 240 dirhams par action 290 dirhams par action A fixer ultérieurement Nombre maximum d’actions offertes 5 833 333 actions 2 413 793 actions A fixer ultérieurement Organisme Conseil et Coordinateur Global ATTIJARI FINANCES CORP. VISA PRELIMINAIRE DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°03/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information préliminaire a été visé par le CDVM le 15 mars 2012 sous la référence n° VI/EM/007/2012/P. Note d’information Attijariwafa bank – Augmentation de capital réservée aux salariés 2 ABREVIATIONS ADM Autoroutes Du Maroc (Société Nationale des Autoroutes du Maroc, par abréviation « ADM ») AED Dirham Emirats Arabes Unis AFAQ Association Française de l’Assurance Qualité AFNOR Association Française de Normalisation AGE Assemblée Générale Extraordinaire AGO Assemblée Générale Ordinaire AIMR Association for Investment Management and Research AMI Assurance Maladie pour les Indépendants ANAPEC Agence Nationale pour la Promotion de l’Emploi des Cadres ANPME Agence Nationale de Promotion de la Petite et Moyenne Entreprise APSF Association Professionnelle des Sociétés de Financement AWB Attijariwafa bank BAM Bank Al-Maghrib BDDI Banque de détail à l’international BCM Banque Commerciale du Maroc BCP Banque Centrale Populaire BMAO Banque Marocaine pour l’Afrique et l’Orient BMCE BANK Banque Marocaine du Commerce Extérieur BMCI Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie BNDE Banque Nationale pour le Développement Economique BMF Banque des Marocains sans Frontière BNR Bénéfice Net Réel BNS Bénéfice Net Simplifié BP Boîte Postale BPP Banque des Particuliers et des Professionnels BST Banque Sénégalo-Tunisienne BTP Bâtiments et Travaux publics CA Chiffre d’affaires CAD Dollar canadien CAI Crédit Agricole Indosuez CAM Crédit Agricole du Maroc CCO Conserverie des Cinq Océans CDG Caisse de Dépôt et de Gestion CDM Crédit du Maroc CDVM Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières CEMA Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale CGI Code Général des Impôts CHF Franc suisse CIC Crédit Industriel et Commercial CIH Crédit Immobilier et Hôtelier CIMR Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite CNCA Caisse Nationale du Crédit Agricole CNIA Compagnie Nord Africaine et Intercontinentale d’Assurances CRM Customer Relation Management Dh Dirham DKK Couronne danoise DZD Dinars algériens E Estimé EUR Euro ETIC Etat des Informations Complémentaires FCP Fonds Commun de Placement F3I Financière d’Investissements Industriels et Immobiliers (ex-Financière Diwan) FOGARIM Fonds de Garantie pour les Revenus Irréguliers et Modestes FRA Forward Rate Agreement FTA First Time Adoption GAB Guichet Automatique Bancaire GBP Livre Sterling GE Grande Entreprise GGR Gestion Globale des Risques GPBM Groupement Professionnel des Banques du Maroc HBM Habitat Bon Marché HT Hors Taxes IAS International Accounting Standards IFRS International Financial Reporting Standards IR Impôt sur le Revenu IS Impôt sur les Sociétés IVT Intermédiaires en Valeurs du Trésor JPY Yens japonais Kdh Milliers de dirhams KMAD Milliers de dirhams KWD Dinar koweïtien LLD Location Longue Durée LYD Dinar libyen Note d’information Attijariwafa bank – Augmentation de capital réservée aux salariés 3 MAD Dirham marocain MAMDA Mutuelle Agricole Marocaine d’Assurances MPP Marché des Particuliers et des Professionnels MCMA Mutuelle Centrale Marocaine d’Assurances Mdh Millions de dirhams MDT Millions de Dinars Tunisiens MMAD Millions de dirhams MENA Middle East & North Africa MFCFA Millions de Francs CFA Mrds Dh Milliards de dirhams MRE Marocains Résidant à l’Etranger MRO Ouguiya Mauritanienne MSF Marocains Sans Frontière N° Numéro ND Non disponible NOK Couronnes Norvégiennes NA Non applicable Ns Non significatif OGM Omnium de Gestion Marocain ONA Omnium Nord Africain ONDA Office Nationale des Aéroports ONCF Office Nationale des Chemins de Fer OPA Offre Publique d’Achat OPCVM Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières OPE Offre Publique d’Echange OPR Offre Publique de Retrait OPV Offre Publique de Vente PCEC Plan Comptable des Etablissements de Crédit PDG Président Directeur Général PDM Part de marché PEB Produits d’Exploitation Bancaire P&L Profit And Loss PME Petite et Moyenne Entreprise PNB Produit Net Bancaire PRG Provision pour Risques Généraux Pb Points de base Pts Points RGGG Ressource Golden Gram Gabon RH Ressources Humaines RNPG Résultat Net Part du Groupe ROA Return On Assets (résultat net de l’exercice n / total bilan moyen des exercices n, n-1) ROE Return On Equity (résultat net de l’exercice n / fonds propres moyens des exercices n, n-1) SA Société Anonyme SAR Riyal saoudien SARL Société à Responsabilité Limitée SBC Société de Banques et de Crédit SCI Société Civile Immobilière SEK Couronnes suédoises SGMB Société Générale Marocaine de Banques SICAV Société d’Investissement à Capital Variable SIRH Système d’information des ressources humaines SNEP Société Nationale d’Electrolyse et de Pétrochimie SNI Société Nationale d’Investissement S&P GSCI S&P Goldman Sachs Commodity Index TCN Titres de Créances Négociables TND Dinar tunisien TMP JJ Taux Moyen Pondéré du jour le jour TPE Très Petite Entreprise TTC Toutes Taxes Comprises TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée USD Dollar américain Var. Variation Vs Versus Note d’information Attijariwafa bank – Augmentation de capital réservée aux salariés 4 DEFINITIONS Banque offshore La loi, n°58-90 relative aux places financières offshore, promulguée par le dahir n°1-91-131 du 21 Chaabane 1412 (26 février 1992) et publiée au B.O. n° 4142 du 18 mars 1992, a institué dans la municipalité de Tanger une place financière offshore ouverte aux activités de banques et des sociétés de gestion de portefeuille et de prise de participations. On entend par banque offshore : toute personne morale, quelle que soit la nationalité de ses dirigeants et des détenteurs de son capital, ayant un siège dans une place financière offshore et qui : - exerce comme profession habituelle et principale la réception de dépôts en monnaies étrangères convertibles ; - effectue, en ces mêmes monnaies, pour son propre compte ou pour le compte de ses clients toutes opérations financières, de crédit, de bourse ou de change. toute succursale créée, pour l’exercice d’une ou de plusieurs des missions visées ci-dessus, dans une place financière offshore par une banque ayant son siège hors de ladite place. Closing Etape finale d'une opération (cession/acquisition d’entreprise, levée de fonds…etc) avec la signature par l'ensemble des participants de la documentation juridique et décaissement des fonds. Créancier chirographaire Créancier dont la créance n’est assortie d’aucune sûreté réelle. En cas d’inexécution de ses obligations par le débiteur et de réalisation de son actif, les créanciers chirographaires sont primés par les créanciers titulaires de sûretés. Créancier privilégié Créancier possédant une garantie sur sa créance. En cas de défaillance, il est le premier dans la hiérarchie de remboursement de la dette. Cross-selling Concept qui consiste à croiser les métiers de l’entreprise pour proposer au même client une gamme complète de produits et services et répondre au mieux à l’ensemble de ses besoins. Greenfield Projet d’investissement sur site entièrement vierge. Projet de transformation du schéma directeur Le schéma directeur (E-btikar) se compose d’une trentaine de programmes catégorisés en trois types : programmes obligatoires, pour répondre à un besoin réglementaire ou une contrainte critique pour le Groupe ; programmes fondations, pour le renouvellement et la pérennisation du socle technologique du Groupe ; programmes métiers, pour l’amélioration des outils métiers pour réaliser des bénéfices quantifiés. Note d’information Attijariwafa bank – Augmentation de capital réservée aux salariés 5 SOMMAIRE ABREVIATIONS.....................................................................................................................................2 DEFINITIONS .........................................................................................................................................4 AVERTISSEMENT .................................................................................................................................7 PRÉAMBULE ..........................................................................................................................................8 PARTIE I : ATTESTATIONS ET COORDONNEES .......................................................................10 I. LE PRESIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION...............................................................................11 II. LES COMMISSAIRES AUX COMPTES D’ATTIJARIWAFA BANK............................................................12 III. LE CONSEILLER FINANCIER...............................................................................................................27 IV. LE CONSEILLER JURIDIQUE..............................................................................................................28 V. LES RESPONSABLES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION FINANCIÈRE D’ATTIJARIWAFA BANK...............................................................................................................................................29 PARTIE II : PRÉSENTATION DE L’OPÉRATION ........................................................................30 I. CADRE DE L’OPÉRATION ....................................................................................................................31 II. OBJECTIF DE L’OPÉRATION...............................................................................................................33 III. INTENTION DES ACTIONNAIRES D’ATTIJARIWAFA BANK ................................................................33 IV. INTENTION DES DIRIGEANTS D’ATTIJARIWAFA BANK ....................................................................33 V. STRUCTURE DE L’OFFRE ..................................................................................................................34 VI. ELÉMENTS D’APPRÉCIATION DES TERMES DE L’OFFRE...................................................................35 PARTIE III : PRÉSENTATION GENERALE D’ATTIJARIWAFA BANK..................................40 I. RENSEIGNEMENTS A CARACTÈRE GÉNÉRAL ......................................................................................41 II. RENSEIGNEMENTS SUR LE CAPITAL DE L’EMETTEUR .......................................................................43 III. MARCHÉ DES TITRES D’ATTIJARIWAFA BANK ................................................................................48 IV. NOTATIONS DE ATTIJARIWAFA BANK .............................................................................................50 V. ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE SURVEILLANCE D’ATTIJARIWAFA BANK...............................54 VI. ORGANES DE DIRECTION.................................................................................................................56 VII. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE....................................................................................................60 PARTIE IV : ACTIVITE D’ATTIJARIWAFA BANK .....................................................................66 I. HISTORIQUE D’ATTIJARIWAFA BANK ................................................................................................67 II. APPARTENANCE D’ATTIJARIWAFA BANK AU PERIMETRE SNI .........................................................71 III. FILIALES D’ATTIJARIWAFA BANK ...................................................................................................74 IV. ACTIVITÉ.......................................................................................................................................113 V. CAPITAL HUMAIN ...........................................................................................................................138 VI. MOYENS INFORMATIQUES ET ORGANISATION ..............................................................................142 VII. STRATÉGIE DE DEVELOPPEMENT .................................................................................................147 PARTIE V : SITUATION FINANCIERE D’ATTIJARIWAFA BANK........................................151 I. PRÉSENTATION DES COMPTES AGREGES..........................................................................................152 II. PRÉSENTATION DES COMPTES CONSOLIDÉS IFRS ..........................................................................171 PARTIE VI uploads/Finance/ ni-awb-aug-capital-salaries-007-2012-p-pdf.pdf