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Droit fiscal pdf 1 Fac ? UNIVERSITÉS EXOS lmd ?scalité - ? Impôt sur le revenu ?? BIC ?? IS ? TVA ? Droits d ? enregistrement ?? ISF ? Procédures ?scales exercices corrigés Thierry Lamulle e édition - À jour des règles ?scales pour les particuliers et les

Fac ? UNIVERSITÉS EXOS lmd ?scalité - ? Impôt sur le revenu ?? BIC ?? IS ? TVA ? Droits d ? enregistrement ?? ISF ? Procédures ?scales exercices corrigés Thierry Lamulle e édition - À jour des règles ?scales pour les particuliers et les entreprises Exercice Révision générale IR ISF et Droits d ? enregistrement Sujet ? QCM Une ou plusieurs réponses par question posée Le plafonnement en matière d ? ISF est limité à rra des revenus de l ? année précédente rrb des revenus de l ? année précédente rrc des revenus de l ? année précédente rrd des revenus de l ? année précédente Josiane a ?nancé l ? acquisition de la nue-propriété d ? un immeuble situé à Saint Brieuc au moyen d ? un emprunt de contracté auprès de la Banque Route La valeur de la nue-propriété est égale à de la valeur de l ? immeuble en pleine propriété Le montant de l ? emprunt déductible au titre de l ? ISF s ? élève à rra rrb rrc rrd Irena est ? gée de ans elle est étudiante Ses parents peuvent rra la rattacher au foyer ?scal Elle ouvrira droit à une demi-part supplémentaire pour le calcul du quotient familial rrb lui verser une pension alimentaire de qui sera déductible du revenu global du foyer rrc lui verser une pension alimentaire de qui sera déductible du revenu global du foyer rrd la rattacher au foyer ?scal Elle ouvrira droit à une part de quotient familial car la famille est constituée de trois enfants Exercice ? IR ISF et Droits d ? enregistrement L ? impôt sur le revenu a été créé rra en rrb en rrc en rrd en Le délai du rapport ?scal en matière de donations est de rra trois ans rrb six ans rrc dix ans rrd quinze ans Dans le cadre de l ? ISF l ? emprunt contracté pour l ? acquisition de bois et forêts pour lesquels le redevable a pris l ? engagement d ? une gestion durable est rra déductible de l ? assiette de l ? ISF dans son intégralité rrb déductible de l ? assiette de l ? ISF à hauteur de rrc non déductible de l ? assiette de l ? ISF rrd déductible de l ? assiette de l ? ISF à hauteur de Lorsqu ? un contribuable a opté pour le régime des frais réels en matière de salaires le barème forfaitaire de l ? administration pour l ? évaluation des frais kilométriques de voiture ne prend pas en compte rra la consommation de carburant rrb les frais de garage ou de box rrc les intérêts d ? emprunt rrd les péages d ? autoroutes Le plafonnement en matière d ? ISF prend en compte les impôts suivants rra les prélèvements sociaux rrb la taxe foncière sur la résidence principale rrc l ? impôt sur le revenu rrd la taxe d ? habitation sur la résidence principale Parmi les