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Droit penal la tentative DROIT PENAL LA TENTATIVE La tentative est une action coupable destinée à la réalisation d une infraction mais qui n accomplit pas la totalité de ses éléments constitutifs Elle se situe sur la trajectoire Iter criminis ? de l infra

DROIT PENAL LA TENTATIVE La tentative est une action coupable destinée à la réalisation d une infraction mais qui n accomplit pas la totalité de ses éléments constitutifs Elle se situe sur la trajectoire Iter criminis ? de l infraction Toute la di ?culté réside dans l appréciation du moment qui va rendre la tentative punissable Sur ce point deux visions s opposent Selon une conception objective défendue par la doctrine allemande du XIXème siècle la répression de la tentative étant subordonnée à la production d un trouble social et proportionnée à sa gravité la tentative doit devenir punissable chaque fois qu un tel trouble a été constaté et qu un acte matériel d exécution tendant à le réaliser a été commis Selon une conception subjective défendue par les positivistes italiens et nettement plus répressive subordonnant la répression à l immoralité et à la dangerosité du sujet et non plus au résultat de ces actes la sanction doit pouvoir intervenir dès que l activité délictueuse s est manifestée de quelque manière que ce soit Le législateur n a pas fait sienne l une de ses théories dans sa globalité Il a plutôt opté pour une solution de compromis Semblant se référer à la conception objective quand il s agit d apprécier les éléments de la tentative punissable I il adopte la conception subjective pour mesurer sa répression II I Les éléments de la tentative punissable Selon l article - du nouveau code pénal la tentative est constituée dès lors que manifestée par un commencement d exécution elle n a pas été suspendue ou n a manqué son e ?et qu en raison de circonstances indépendantes de la volonté de son auteur ? La tentative suppose donc la réunion de deux conditions un élément matériel le commencement d exécution A et élément psychologique l interruption involontaire dans l exécution ou désistement volontaire B A Le commencement d exécution L Iter criminis qu emprunte un délinquant pour passer à l acte comporte plusieurs étapes la pensée coupable la résolution criminelle la commission d actes préparatoires le commencement d exécution et l exécution elle-même C est au stade du commencement d exécution que le législateur a ?xé le seuil à compter duquel la tentative doit devenir punissable considérant qu à ce niveau l agent a su ?samment fait preuve de sa dangerosité pour qu une sanction soit légitime En dessous de ce stade celui qui nourrit un projet criminel ne peut en principe être sanctionné Ainsi la seule pensée coupable ou la résolution criminelle de commettre une infraction ne su ?sent pas à elles seules à caractériser la tentative au titre de l infraction projetée alors même qu elles auraient été déclarées elles peuvent toutefois permettre de caractériser certaines infractions autonomes complots menaces C Les actes préparatoires à la commission d une infraction n autorisent pas d avantage la répression Ils constituent le stade auquel l agent commence à réunir les moyens qu il a préparé pour passer à l action et consommer