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Dscg 2012 corrige ue4 DSCG session UE Comptabilité et audit DOSSIER CONSOLIDATION Corrigé indicatif PREMIÈRE PARTIE Indiquer si le groupe COSMEGAM aurait pu appliquer un autre référentiel comptable en matière de comptes consolidés pour l'exercice Justi ?e

DSCG session UE Comptabilité et audit DOSSIER CONSOLIDATION Corrigé indicatif PREMIÈRE PARTIE Indiquer si le groupe COSMEGAM aurait pu appliquer un autre référentiel comptable en matière de comptes consolidés pour l'exercice Justi ?er votre réponse NYSE ALTERNEXT est un marché régulé aux exigences réglementaires assouplies mais non réglementé au sens juridique de la Directive européenne sur les marchés d ? instruments ?nanciers MIFID du avril Il est régulé par NYSE Euronext au travers d ? un ensemble de règles applicables aux sociétés qui y sont cotées et aux intermédiaires Le référentiel IFRS n'est pas obligatoire pour ces groupes cotés sur ce marché En conséquence la société COSMEGAM pourrait appliquer le règlement CRC - pour établir ses comptes consolidés À partir des annexes et présenter les écritures de retraitement de consolidation au dans la société DREAM bilan et compte de résultat Subvention d'investissement Trois retraitements de consolidation à e ?ectuer a Les subventions d'investissement sont reclassées en compte de régularisation passif produit constaté d'avance dans les comptes consolidés b La réintégration ?scale génère un impôt di ?éré c Les amortissements dérogatoires doivent être éliminés Retraitement de la subvention Bilan Subvention d'investissement Compte de régularisation passif COMPTES DE RESULTAT Rien à faire Retraitement de la réintégration ?scale bilan Impôt di ?éré actif Réserves SA DREAM Résultat SA DREAM Impôt di ?éré sur les réintégrations CR Résultat global Impôt sur les béné ?ces Retraitement des amortissements dérogatoires Année Amortissement dégressif - Amortissement linéaire Amortissements dérogatoires ? Réseau CRCF - Ministère de l'Éducation nationale - http crcf ac- grenoble fr C ? Réseau CRCF - Ministère de l'Éducation nationale - http crcf ac- grenoble fr CCOMPTES DE BILAN en deux écritures ou en une seule écriture Amortissements dérogatoires Réserves SA DREAM Résultat SA DREAM et Réserves SA DREAM Résultat SA DREAM Impôt di ?éré passif COMPTES DE RESULTAT en deux écritures ou en une seule écriture Résultat global Dotations aux amortissements et Impôt sur les béné ?ces Résultat global - Ecart de conversion Remarque Aucun impôt di ?éré car ?scalement on a déjà intégré ces éléments dans le calcul de l ? impôt Bilan Bilan Provisions perte de change Réserves SA DREAM Résultat SA DREAM Écart de conversion actif Ecart de conversion passif Réserves SA DREAM Résultat SA DREAM CR Perte de change Reprises sur provisions Résultat global Dotations aux provisions CR Résultat global Produits ?nanciers Gain de change - Contrat à long terme retraitement condensé Selon les normes IFRS les contrats à long terme sont obligatoirement comptabilisés à l'avancement Client FAE Stock Ecart Impôt di ?éré Net A l ? ouverture x Variation A la clôture x Bilan Client facture à établir Stocks Impôt di ?éré passif Résultat SA DREAM Réserves SA DREAM ? Réseau CRCF - Ministère de l'Éducation nationale - http crcf ac- grenoble fr CCR Production stockée Impôt sur les béné ?ces Résultat global Production vendue produits des activités ordinaires Il faut accepter d ? autres présentations par exemple Reconstitution de l'à nouveau en deux écritures ou en une seule