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LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS Remerciements En préambule à ce mémo

LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS Remerciements En préambule à ce mémoire, je souhaitais adresser mes remerciements les plus sincères aux personnes qui m'ont apporté leur aide et qui ont contribué à l'élaboration de ce mémoire ainsi qu’à la réussite de cette formidable année universitaire. Je tiens à remercier sincèrement Monsieur EL MOUTAWAKIL Taib, qui, en tant qu’encadrant de mémoire, s'est toujours montré à l'écoute et très disponible tout au long de la réalisation de ce mémoire, ainsi pour l'inspiration, l'aide et le temps qu'il a bien voulu me consacrer et sans qui ce mémoire n'aurait jamais vu le jour. Je n'oublie pas mes parents pour leur contribution, leur soutien et leur patience. Enfin, j'adresse mes plus sincères remerciements à tous mes proches et amis, qui m'ont toujours soutenue et encouragée au cours de la réalisation de ce mémoire. Merci à tous et à toutes. 1 LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS CHAPITRE 1: Passage aux normes IFRS........................................................5 .......................................................................................................5 Section 1 : Enjeux de l’harmonisation comptable internationale.....................................6 A.le référentiel comptable européen :.........................................................................6 B.le référentiel comptable Américain :........................................................................6 C.le référentiel international : les IFRS .......................................................................7 Section 2 : la mise en place des IFRS..............................................................................8 A.le fonctionnement de l’IASB.....................................................................................8 B. l’élaboration des normes.........................................................................................9 D.le cadre conceptuel de l’IASB.................................................................................10 a.Hypothèses de base :.........................................................................................10 b.Caractéristiques qualitatives des états financiers :.............................................10 c.Contraintes à respecter pour que l’information soit pertinente et fiable :...........11 CHAPITRE 2 : Les instruments financiers selon les normes internationales......12 Section 1 : Les textes de référence...............................................................................14 A.Présentation des normes :......................................................................................14 a.La norme IAS 32 :...............................................................................................14 b.La norme IAS 39 :...............................................................................................14 c.La norme IFRS 7 :................................................................................................14 E.Champ d’application des normes :.........................................................................15 Section 2 : Classification et évaluation des instruments financiers..............................16 A.Classification des instruments financiers :.............................................................16 a.Selon la norme IAS 39 :......................................................................................16 b.Classification selon la comptabilité de couverture :............................................18 F.Evaluation des instruments financiers :..................................................................19 a.Par la méthode de la juste valeur :.....................................................................19 b.Par la méthode du coût amortis :........................................................................19 CHAPITRE 3 : Le passage aux normes IFRS Avantages et limites.................21 Section 1 : L’impact sur l’activité financière au sein d’une économie...........................22 A.La comparabilité des comptes :.............................................................................22 G.L’amélioration de la valorisation des actifs et de la transparence :.......................22 H.Les coûts de la conversion ....................................................................................22 Section 2: l’impact sur le secteur bancaire et la stabilité financière.............................23 A.L’impacte sur le secteur bancaire..........................................................................23 a.Les conditions d’exercices de l’activité bancaire................................................23 b.Le regard de la supervision prudentielle.............................................................23 I.L’impact sur la stabilité financière :.........................................................................24 a.Comptabilisation en juste valeur:.......................................................................24 b.La volatilité sur les marchés :.............................................................................25 2 LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS INTRODUCTION L’introduction des normes IAS/IFRS a souvent été décrite comme entraînant une révolution de l’information financière. Les marchés financiers internationaux revêtent de plus en plus d’importance pour les entreprises cherchant à accéder à des sources de financement à l’échelle international. Le nombre des transactions menées sur les marchés monétaires et financiers internationaux enregistrent une croissance sans précédent. La transparence devient alors un facteur-clé de l’efficacité des marchés de capitaux. C’est précisément pour cette raison qu’il est indispensable de pouvoir comparer les états et les résultats financiers des différentes entreprises du monde entier d’où l’idée de l’uniformisation des normes IAS/IFRS. Dans le contexte actuel de mondialisation, l'harmonisation internationale ; ou encore la réduction des différences entre les réglementations comptables nationales, est devenue un enjeu pour les entreprises. Cette harmonisation leur permettra notamment d'accéder à tous les marchés financiers sans avoir à établir un jeu de comptes particuliers pour chaque place financière. Parallèlement, les investisseurs pourront plus facilement évaluer la performance de toute entreprise sans avoir à connaître les spécificités de chaque comptabilité locale. Ce travail s’articule autour du processus du passage aux normes IFRS et son impact sur l’analyse financière des entreprises et la stabilité des systèmes financiers. Dans un premier lieu, nous allons traiter le processus du passage aux normes IFRS. Puis, nous allons analyser les apports des normes IAS 32, IAS 3 LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS 39 et IFRS 7 concernant les instruments financiers. Et en dernier lieu, nous examinerons l’impact de ce passage d’une part sur l’activité financière en son ensemble, et d’autre part sur les établissements de crédits et la stabilité financière. 4 LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS CHAPITRE 1: PASSAGE AUX NORMES IFRS D’une harmonisation vers une normalisation comptable 5 Selon Colasse 1 « On entend par harmonisation comptable, un processus institutionnel, ayant pour objectif de mettre en convergence les normes et les pratiques comptables nationales et, par conséquent, de faciliter la comparaison des états comptables produits par les entreprises de pays différents. On peut distinguer l'harmonisation de la normalisation en considérant que cette dernière a pour objet d'application des normes identiques dans le même espace géographique et vise à l'uniformité des pratiques comptables au sein de cet espace. L'harmonisation, au contraire, est censée autoriser une certaine diversité des pratiques comptables et vise seulement à établir des équivalences entre elles; elle est en principe moins contraignante que la normalisation, cela dit, on peut aussi considérer que l'harmonisation est une forme atténuée de la normalisation et une première étape vers celle-ci ». Même si les normes IFRS ne constituent pas la panacée 2, elles ont l’avantage de se placer au niveau international, voire supranational. Ce chapitre aborde dans une première section l’environnement comptable international dans lequel opère la comptabilité, puis dans une deuxième section le processus de la mise en place des normes IFRS. LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS Nb : voir1 et 2 Section 1 : Enjeux de l’harmonisation comptable internationale Les trois référentiels les plus connus et utilisés sont, depuis le début des années 1990, le référentiel européen, le référentiel américain et le référentiel international (IAS / IFRS). A.le référentiel comptable européen : La 4ème directive européenne relative aux comptes individuels (1978) et la 7ème directive européenne relative aux comptes consolidés (1983) ont pour objet d’harmoniser les comptabilités financières des entreprises des Etats de l’Union Européenne. Elles ont entraîné une nette amélioration de la qualité des états financiers individuels et consolidés mais elles n’ont pas permis la comparaison des performances des entreprises. La raison en est connue : ces deux directives comportaient (et comportent encore) de nombreuses options, c'est-à-dire la possibilité de comptabiliser ou d’évaluer une même opération de manières différentes. B.le référentiel comptable Américain : C’est d’abord aux Etats-Unis qu’une harmonisation comptable a été mise en place par la profession comptable en 1939 sous l’égide du Commitee on Accounting procedures (CAP) de l’AICPA (American Institut of Certified Public Accountants). Cette organisation a pris ensuite vis à vis de la profession comptable son indépendance en devenant le Financial Accounting Standards Board (FASB). Aux Etats-Unis les règles comptables ne sont pas définies dans des textes législatifs ou réglementaires. La SEC (Security and Exchange Commission) a délégué la responsabilité de la définition des règles comptables à l’AICPA qui a ensuite elle-même désigné en 1973 le FASB (Financial Accounting Standards Board) pour accomplir cette tâche. Le FASB est généralement considéré comme l’organisme le plus important du monde anglo-saxon en matière de recommandations concernant la publication des états financiers. Les deux premiers mots de 1 B. Colasse, contrôle de gestion et audit, Encyclopédie, 2000, partie «Harmonisation comptable internationale ». 2 M. Nahmias, L’essentiel des normes IAS/IFRS, éditions d’organisation, 2004, p 26 6 LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS FASB (financial accounting) font référence à l’information financière publiée par une organisation et destinée à un public qui ne participe pas à sa gestion. Le FASB publie un ensemble de textes qui constituent les US-GAAP (generally accepted accounting principles), parmi lesquels : - SFAS (statements of financial accounting standards); - SFAC (statements of financial accounting concepts) ; - Les interprétations (commentaries ou extensions des SFAS). C. le référentiel international : les IFRS C’est sur le modèle de l’organisme américain ( le FASB) , et aussi de l’organisme britannique ( l’ASC : Accounting Standard Commitee) que s’est bâti depuis 1973 ; l’International Accounting Standard Commitee (IASC) autant qu’organisme non gouvernemental à la suite d’un accord entre les organisations comptables d’Australie, du Canada, de France, d’Allemagne, du Japon, du Mexique, des Pays-Bas, du Royaume-Uni, d’Irlande et des Etats-Unis. L’IASC a modifié son nom en IASB (B pour Board) en 2001, à la suite de la modification de ses structures qui donne une importance nettement plus importante au Board 3. Le rôle de l’IASB est de contribuer au développement et à l’adoption des principes comptables pertinents, équilibrés et comparables internationalement, et d’encourager leur observance dans la présentation des états financiers. Les IFRS n’empiètent pas sur le droit souverain des Etats à percevoir des impôts : L’IASB étant un organisme privé à but non lucratif, indépendant et d’intérêt international. 3 Dans la traduction française, devient « conseil » 7 LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS Section 2 : la mise en place des IFRS L’objectif de l’IASB (IASC avant 2001) est d’élaborer, dans l’intérêt général, un jeu unique de normes comptables4 de haute qualité, compréhensibles et applicables dans le monde entier. A.le fonctionnement de l’IASB L’IASB est structuré de façon à respecter un équilibre entre, d’une part la légitimité des différentes instances et comités, basée sur la représentativité en termes de nationalité et professionnel de leurs membres et, d’autre uploads/Finance/ pfe-imane-fac.pdf