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Dtao travaux REPUBLIQUE DE CÔTE D ? IVOIRE DOSSIER TYPE D ? APPEL D ? OFFRES Passation des marchés de Travaux Mai CPréface ii Préface Ce dossier type d ? appel d ? o ?res pour la passation des marchés de travaux re ète les dispositions du Code des Marchés

REPUBLIQUE DE CÔTE D ? IVOIRE DOSSIER TYPE D ? APPEL D ? OFFRES Passation des marchés de Travaux Mai CPréface ii Préface Ce dossier type d ? appel d ? o ?res pour la passation des marchés de travaux re ète les dispositions du Code des Marchés publics de Côte d ? Ivoire Décret No - du août adopté en vue de la transposition en Côte d ? Ivoire de la Directive N CM UEMOA du décembre portant procédure de passation d ? exécution et de règlement des marchés publics et des délégations de service public dans l ? UEMOA et la Directive N CM UEMOA portant contrôle et régulation des marchés publics et des délégations de service public dans l ? UEMOA en date du même jour Le présent dossier type est adapté du Dossier Standard Régional d ? Acquisition pour la passation des marchés publics de travaux préparé par l ? UEMOA qui s ? inspire des documents types d ? appel d ? o ?res de la Banque mondiale en la matière pour les pays de système de droit civil et emprunte également aux modèles de la Banque africaine de développement BAD et des principes de bonne gouvernance économique dont s ? inspirent les directives communautaires de la commande publique de l ? UEMOA A ?n de simpli ?er la préparation des Dossiers d'Appel d'o ?res pour un marché spéci ?que le dossier type d ? appel d ? o ?res regroupe les articles types à ne pas modi ?er et qui sont inclus dans la Section I Instructions aux candidats et dans la Section V Cahier des Clauses Administratives Générales Les renseignements et articles spéci ?ques à chaque marché doivent être précisés dans la Section II Données Particulières de l'Appel d'O ?res DPAO la Section IV Cahier des clauses techniques et plans Section VI Cahier des Clauses Administratives Particulières Des documents modèles sont présentés dans la Section III Formulaires de soumission et dans la Section VII Formulaires de marché Les instructions générales ci-après doivent être respectées lors de l'utilisation du présent dossier type Les notes de la Section VII Formulaires de marché doivent être conservées dans le Dossier d ? Appel d ? O ?res ?nal puisqu'elles sont utiles aux candidats a Les détails spéci ?ques tels que le nom de l ? Autorité contractante ? et l'adresse à laquelle doivent être envoyées les o ?res doivent ?gurer dans l'Avis d'Appel d'O ?res les Données Particulières de l'Appel d'o ?res et le Cahier des Clauses Administratives Particulières b Les modi ?cations éventuelles aux Instructions aux candidats et au Cahier des Clauses Administratives Générales doivent être incluses respectivement dans les Données particulières de l'Appel d'o ?res et dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières c Le Cahier des Clauses Administratives Particulières comprend à titre d'exemple des dispositions que l ? autorité contractante doit rédiger pour chaque marché spéci ?que Désigne la personne morale de droit public ou de droit privé ou l ? entité visée à