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Dtao travaux septembre 10 revision decembre 2017 1

DOSSIER TYPE D ? APPEL D ? OFFRES Dossier type d ? appel d ? o ?res pour l ? acquisition de travaux BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT Septembre mis à jour Décembre C CPréface Le présent dossier type d ? appel d ? o ?res DTAO pour l ? acquisition de travaux ainsi que le Guide de l ? Utilisateur associé a été préparé par la Banque Africaine de Développement et s ? inspire des versions de et du Document cadre d ? appel d ? o ?res pour la Passation des marchés de travaux préparé par les Banques multilatérales de développement et Institutions ?nancières internationales Le présent DTAO re ète la structure et les dispositions du Document cadre d ? appel d ? o ?res pour l ? acquisition de travaux sauf lorsque des considérations propres à la Banque Africaine de Développement ont nécessité de le modi ?er Le DTAO que contient la présente publication a été préparé à l ? intention des emprunteurs ayant une tradition de droit civil Le Cahier des Clauses administratives générales s ? inspire de l ? édition du Cahier des Clauses administratives applicables aux Marchés publics de Travaux publié par la Commission centrale des Marchés de France modi ?é pour inclure les dispositions obligatoires des Règles et Procédures pour l ? acquisition de Biens et Travaux de la Banque Par ailleurs le DTAO incorpore les autres sections du Document cadre préparé par les Banques multilatérales de développement et Institutions ?nancières internationales Le présent DTAO pour l ? acquisition de travaux doit être utilisé par l ? Emprunteur pour les acquisitions de Travaux dans le cadre de marchés de montant supérieur à UC passés par appel d ? o ?res international AOI précédé ou non de préquali ?cation Cependant il peut également faire l ? objet d ? adaptations pour le cas d ? appel d ? o ?res national AON lorsque les conditions d ? emploi ont été jugées adéquates après accord de la Banque La Politique de passation de marchés des opérations ?nancées par la Banque dispose que les soumissionnaires peuvent adresser à la Banque les copies de leurs communications avec les Emprunteurs et s ? adresser directement à la Banque lorsque l ? Emprunteur ne répond pas rapidement pour toute question relative à la mise en ?uvre des projets ?nancés par la Banque et lorsqu ? il s ? agit de plainte exercée contre l ? Emprunteur Dans ce dernier cas si un soumissionnaire souhaite e ?ectuer un recours contre une décision d ? un Emprunteur ou de la Banque dans le cadre d ? une procédure de passation de marché ou souhaite informer la Banque de ce que les dispositions réglementant les passations de marchés ou celles des documents de sollicitation n ? ont pas été respectées un courriel peut être adressé à Courriel procurementcomplaints afdb org Les documents de la Banque en vue de l ? acquisition de travaux ont été répartis en deux volumes séparés Le dossier type