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Année universitaire 2012-2013 Rapport de stage professionnel Sous le thème : Le

Année universitaire 2012-2013 Rapport de stage professionnel Sous le thème : Le passage aux normes IAS/IFRS: Etude et retraitement Cas Office National des Chemins de Fer Stage effectué à l’ONCF « Rabat » du 28 Janvier au 28 Février 2013 Sous l’encadrement de : Royaume du Maroc Université IBN ZOHR Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Réalisé par : Mlle Fatima-ezzahra BOUIZZEM Option : Gestion Financière et Comptable - Semestre 8- M. Hassan BELLIHI, Professeur chercheur à l’ENCGA M. Mohammed FERTOUTI, Chef de service comptabilité de patrimoine à l’ONCF  Membres du jury : M. Hassan BELLIHI M. Elhassan MEGDER Page | 1 Le passage aux normes IAS/IFRS: Etude et retraitement REMERCIEMENT Qu’il me soit permis d’exprimer ma gratitude envers toutes les personnes qui m’ont aidées lors du stage et dans l’élaboration du présent rapport. Mes remerciements vont premièrement à mon encadrant de l’école M. Hassan ELBELLIHI, enseignant chercheur à l’ENCG d’Agadir, pour sa disponibilité, sa direction et ses conseils. Je remercie aussi mon maître de stage M. Ahmed FARTOUTI, Chef de Service Comptabilité du Patrimoine sous la Direction Finances et Contrôle de Gestion de l’ONCF, qui a eu l’amabilité et la fiabilité tout au long de mon stage et qui m’a accordé de son temps malgré son planning chargé. J’aimerais aussi exprimer mes sincères remerciements à toute l’équipe du service comptabilité du pole Infrastructure et Circulation de m’avoir accueillie dans leur bureau, et de m’avoir faite travailler dans la bonne humeur. Ils m’ont ainsi aidé à réunir les informations et les documents qui pouvaient me servir dans mon rapport de stage. Je remercie plus précisément : Mlle Houda KHEIRAOUI, M. Abdallah ELGHAZOUANI et M. Mohamed BENOMAR. Enfin, je remercie M. SLIMANY RACHID et Mme Fatima BENILA qui ont eu la gentillesse de me soutenir tout au long de la préparation de cet humble travail. Page | 2 Le passage aux normes IAS/IFRS: Etude et retraitement LEXIQUE DES SIGLES ARC Accounting Regulatory Committee CGNC Code Générale National Comptable CPC Compte des Produits et Charges CMO Compagnie du Maroc Oriental CFM Compagnie des Chemins de Fer Marocains EFRAG European Financial Reporting Advisory Group FA Fixed Assets GL General livrege IAS International Accounting Standards IFRS International Financial Reporting Standards IASC International Accounting Standards Committee IASB International accounting standards board IFRIC International Financial Reporting Interpretation Committee NCM Normes Comptables Marocaines ONCF Office National des Chemins de Fer OICV Organisation Internationale des Commissions de Valeurs PIC Pole Infrastructure et Circulation RER Réseau Express Régional SIC Standards Interpretation Committee SI Système d’Information TGV Train à Grande Vitesse VNC Valeur Nette Comptable UGT Unité Générale de Trésorerie Page | 3 Le passage aux normes IAS/IFRS: Etude et retraitement LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 : Historique d’élaboration des IFRS .............................................................................. 10 Tableau 2: Valeur d’entrée des IC ................................................................................................... 16 Tableau 3 : Exemple de réévaluation des IC .................................................................................. 17 Tableau 4 : Fiche d’identité de l’ONCF .......................................................................................... 21 Tableau 5 : NCM vs IAS/IFRS ......................................................................................................... 39 Tableau 7: Les formations/siménaires en IFRS déstinées au personnel de l'ONCF ................. 42 TABLE DES FIGURES Figure 1 : Structure de l’IASB .............................................................................................................. 10 Figure 2 : Dates clés de l’ONCF ........................................................................................................... 22 Figure 3: Stratégie d’investissement ................................................................................................... 24 Figure 4: Les modules du SI Oracle .................................................................................................... 33 Figure 5: Nouveaux paramètres recommandés du module FA ..................................................... 41 Figure 6: Les phases de préparation du bilan en IFRS ..................................................................... 44 Page | 4 Le passage aux normes IAS/IFRS: Etude et retraitement SOMMAIRE LEXIQUE DES SIGLES ................................................................................................................... 2 LISTE DES TABLEAUX ................................................................................................................. 3 TABLE DES FIGURES .................................................................................................................... 3 INTROUCTION GENERALE ........................................................................................................ 5 CHAPITRE I : Contexte de la normalisation internationale comptable ............................... 8 I. Le contexte des normes IAS/IFRS :................................................................................ 9 II. Présentation de la norme IFRS1 « First Time Adoption » : ..................................... 13 III. Immobilisation corporelles (IAS 16) : .......................................................................... 15 Chapitre II : Présentation de L’ONCF et du service de comptabilité ................................... 21 I. Présentation de l’entreprise d’accueil : ........................................................................ 22 II. Présentation d’entité d’accueil : pole infrastructure et circulation /Service comptabilité et gestion : ........................................................................................................... 26 Chapitre III : L’étude de la transition et les retraitements comptables des immobilisations corporelles selon les normes IFRS/IAS ...................................................... 32 I. Les enjeux du passage aux normes internationales comptables IAS/IFRS .......... 33 II. Retraitement des immobilisations corporelles IAS16 : traduction comptable dans le référentiel IFRS et comparaison avec les normes marocaines actuelles. ...................................................................................................................................... 44  Cas de la caténaire : ................................................................................................. 45 CONCLUSION GENERALE ........................................................................................................ 50 BIBLIOGRAPHIE ET WEBOGRAPHIE .................................................................................... 51 TABLES DES MATIERES ............................................................................................................ 52 ANNEXES ........................................................................................................................................ 54 Page | 5 Le passage aux normes IAS/IFRS: Etude et retraitement INTROUCTION GENERALE L’uniformisation du langage économique constitue l’un des principaux apports de la mondialisation. Pour se mettre au diapason de cette dernière, les entreprises sont devenues ardues envers l’harmonisation de l’information financière fournie permettant leur rapprochement ainsi que l’épargne du temps et de l’argent. De ce fait, et avec la croissance des transactions sur les marchés monétaires et financiers à l’échelon international, la transparence devient un facteur-clé de l’efficacité des marchés de capitaux. Dans ce contexte, l’obligation d’un référentiel comptable unique a vu le jour le 1er janvier 2005 en Europe, favorisant une nouvelle approche économique utile aux prises de décisions stratégiques, productives de richesse et surtout plus homogènes. Cette dernière est présentée sous l’angle des normes IAS/IFRS. En outre, le Maroc comme étant un pilier des transactions économiques européennes ne peut se soustraire de ce référentiel comptable universel. Ce passage entre ainsi dans la mesure d’offrir l’opportunité à ses entreprises d’accéder à tous les marchés financiers sans avoir à établir un jeu de comptes particuliers pour chaque place financière. Dans l’autre côté, ses investisseurs peuvent interpellés sur l’évaluation de la performance de toute entreprise sans avoir à connaitre les particularités de chaque comptabilité locale. Cependant, le passage aux nouvelles normes internationales ne concerne pas seulement les filiales marocaines des groupes internationaux mais aussi nationaux qui ont une comptabilité consolidée. On note parmi les groupes cotés ayant adopté les normes IAS/IFRS le groupe MAROC TELECOM, le groupe ADDOHA et le groupe OCP. Or, les rapports du changement en IFRS publiés par ces derniers, indiquent qu’il s’agit d’un énorme projet qui impose d’une part, une anticipation et une réflexion liée à la production et la communication de l’information financière, et d’autre part une véritable gestion et attention de la part des dirigeants des entreprises pour attirer les investisseurs étrangers. L’Office National des Chemins de Fer, bientôt la Société Marocaine de Chemins de Fer (SMCF), est ainsi concerné par cette transition, vue la grande marge de ses fournisseurs étrangers, et afin de renforcer la qualité de son information financière et d’assurer la confiance de ses clients dont le leader est l’OCP. Page | 6 Le passage aux normes IAS/IFRS: Etude et retraitement C’est en prélude de ces préparations, nous avons opté d’axer notre étude sur le projet du passage aux normes IFRS/IAS, programmé par le chef du transport ferroviaire marocain. Par ailleurs, le retraitement comptable constitue l’élément majeur de la conversion vers les normes IFRS. Ainsi, vue la grande quotité présentant les immobilisations corporelles dans l’actif du bilan du groupe ONCF (85%), il nous s’avère opportun de sélectionner quelques thèmes liés à cette catégorie afin de présenter leurs écritures comptables retraitées en IFRS. Nous allons donc répondre à la question centrale suivante : Pour bien mener notre étude nous tenterons dans un premier chapitre de présenter le contexte général des normes IFRS, tout on se focalisant sur les deux normes attachées à notre thème à savoir IFRS 1 « First Time Adoption » et IAS 16 « Immobilisation corporelle ».Le second chapitre sera consacré d’abord à une présentation du groupe ONCF et l’entité d’accueil. Le chapitre ultime va traiter en premier lieu le processus du projet de conversion à travers une proposition d’une démarche à suivre qui débutera par une analyse de l’existant à savoir le système d’information, le référentiel marocain et le référentiel international et, et se terminera par des apports à la structure de groupe d’accueil. En dernier lieu elle s’agira d’une illustration des retraitements comptables avec une application pour le cas du pole infrastructure et circulation. Quelles sont les instructions de préparation du passage aux normes IFRS/IAS envisagé par l’ONCF ? Page | 7 Le passage aux normes IAS/IFRS: Etude et retraitement Premier chapitre : Contexte de la Normalisation comptable internationale Page | 8 Le passage aux normes IAS/IFRS: Etude et retraitement CHAPITRE I : Contexte de la normalisation internationale comptable La normalisation internationale comptable constitue un dispositif présenté sous un ensemble de recommandations visant l’harmonisation comptable internationale. Ainsi, La première adoption représente le premier pas vers l’appartenance à cette identité internationale. De ce fait, cette dernière n’a pas perdu de vue sur ce jalon, la transition vers les normes IFRS devrait suivre les dispositions de la norme IFRS 1« First Time Adoption ». Les sociétés devraient se référer, pour les aspects que cette norme n’a pas couverts au cadre conceptuel des normes internationales, Mais avant de traiter les instructions de cette norme, il nous fut opportun d’exposer, d’une manière uploads/Finance/ rapport-de-stage - 2022-12-26T141207.233.pdf