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Master : Ingénierie Comptable Fiscale et Financière - 2ème Semestre Encadré par

Master : Ingénierie Comptable Fiscale et Financière - 2ème Semestre Encadré par : BOUMAHDI LOBNA Réalisé par : NAHID ZAHRA BEROUZ MERIEM Cadre Conceptuel et Processus d’Elaboration 2020-2021 Sommaire Introduction générale 5 Chapitre1 : Le cadre conceptuel des normes IAS/IFR 7 Section 1 : Notions de base et objectifs 7 Section 2 : Le contenu et l’évaluation des états financiers 11 Chapitre 2 : Processus d’élaboration des normes IAS / IFRS 17 Section 1 : Présentation et acteurs de la normalisation comptable internationale 17 Section 2 : Le processus d’élaboration des normes IAS / IFRS 20 Conclusion générale 23 1 Table des matières Sommaire 1 Table des matières 2 Bibliographie 4 Introduction générale 5 Chapitre 1 : Le cadre conceptuel des normes IAS/IFRS 7 Section 1 : Notions de base et objectifs 7 1) L’objectif du cadre conceptuel 8 2) L’objectif de l’information comptable et financière 8 3) L’entité comptable 10 4) Caractéristiques qualitatives des états financiers 10 4.1) Caractéristiques qualitatives des états financiers 10 4.1.1) Pertinence 10 4.1.2) Fidélité 11 4.2) Caractéristiques qualitatives auxiliaries 12 4.2.1) Comparabilité 12 4.2.2) Vérifiabilité 12 4.2.3) Rapidité 13 4.2.4) Compréhensibilité 13 Section 2 : Le contenu et l’évaluation des éléments des états financiers 14 1) Eléments des états financiers 14 2) Les concepts de capital et de maintien de capital 15 3) Les règles de comptabilisation et d’évaluation 17 2 3.1) Les règles d’évaluation 17 3.1.1) Coût historique 18 3.1.2) Valeur de réalisation (de règlement) 18 3.1.3) Valeur actuelle 18 Chapitre 2 : Processus d’élaboration des normes IAS/IFRS 19 Section1 : Présentation et acteurs de la normalisation comptable internationale 19 1) Objectif de la mise en place des normes IFRS 19 2) L’émergence des normes IAS/IFRS 20 3) Les acteurs de référentiel comptable international 20 3.1) IASB 20 3.2) IFRS Foundation 20 3.3) IFRS Advisory Council 21 3.4) IFRS Interpretations Committee 21 3.5) Accounting Standards Advisory Forum 21 Section 2 : Le processus d’élaboration des normes internationales 22 1) La définition de l’agenda 22 2) La planification du projet 22 3) Le développement et la publication d’un document de travail 22 4) Le développement et la publication d’un exposé-sondage 22 5) Le développement et la publication d’une IFRS 23 6) Les procédures postérieures à la publication d’une IFRS 23 Analyse comparative entre les normes comptables marocaines Et les normes IFRS/IAS 23 Conclusion générale 25 3 Bibliographie Ouvrages et Revues :  Stéphan BRUN, « Les normes comptables internationales IAS/IFRS »  ERIC DUCASSE, ANNE JALLET-AUGUSTE, STEPHANE OUVRARD, CHRISTIAN PRAT DIT HAURET, « NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS/IFRS »  Robert OBERT, « Pratiques des normes IFRS »  Revue Française de Comptabilité // N°439 Janvier 2011 Mémoires :  Kamal Daïa , Taha Douiri, « l’Impact des Normes IFRS / IAS sur les états financiers des Entreprises Marocaines; (Cas Attijariwafabank Bank) » . Sites Internet : https://www.youtube.com/watch?v=jiRry12ZbdA&t=802s 4 Introduction générale Les normes comptables internationales sont apparues grâce aux plusieurs facteurs. D’une part et après la guerre mondiale, les économies des pays sont devenues de plus en plus ouvertes, avec le renforcement et la libéralisation des échanges internationaux, dans le cadre de la mondialisation des économies, c’est notamment l’accélération des transactions des biens et des services à l’échelle mondiale, grâce à la levée progressive des entraves au commerce dans le cadre de l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT), puis l’organisation mondiale du commerce (OMC) depuis 1995, d’autre part, le décloisonnement des économies, qui consiste en la suppression des frontières entre les marchés, ainsi que l’apparition des marchés financiers, ce qui a attiré de plus en plus les investisseurs étrangers, et pour qu’un investisseur étranger peut investir dans un pays, tel que le Maroc, il aura besoin d’avoir une idée sur la situation financière de l’entreprise à l’aide des états financiers, et tant que ces derniers sont publiés selon les normes de la comptabilité́ marocaine, cet investisseur aura certainement des difficultés pour lire et analyser les états financiers, et par conséquent ce problème est devenu universel au niveau de la comptabilité́ de plusieurs pays, c’est la raison pour laquelle la problématique suivante s’est apparue : pourquoi toutes les entreprises ne publient pas ces comptes sociaux selon les mêmes normes comptables, d'où l’apparition du mouvement de l’harmonisation comptable internationale, dont l’objectif est la production et l’élaboration des normes comptables acceptées par le monde entier, et qui donnent une information crédible, fiable, pertinente et comparable… Alors en quoi consiste le cadre conceptuel des normes IAS et IFRS ? 5 Dans le but de répondre à cette question notre travail est subdiviser en deux chapitres principaux, le premier présente le cadre conceptuel des normes IAS/IFRS, alors que le deuxième est réservé au processus d’élaboration des fameuses normes. 6 Chapitre 1 : Le cadre conceptuel des normes IAS/IFRS Introduction : Le cadre conceptuel traitant particulièrement l’objectif des états financiers, des caractéristiques qualitatives de ces états, des éléments les composant, de la prise en compte et de l’évaluation de ces éléments, des systèmes de mesure et du concept du capital. Le cadre conceptuel s'intéresse aux états financiers à usage général, y compris aux états financiers consolidés. Ces états financiers sont préparés et présentés au moins une fois par an et visent à satisfaire les besoins d'informations communes à un nombre important d'utilisateurs. Un jeu complet d'états financiers comprend un bilan, un compte de résultat, un tableau des flux de trésorerie, un état indiquant soit l'ensemble des variations des capitaux propres, soit uniquement les variations des capitaux propres autres que celles résultant de transactions avec les détenteurs de parts représentatives du capital agissant en cette qualité et des notes contenant un résumé des principales méthodes comptables et les autres notes explicatives. Le cadre conceptuel s'applique aux états financiers de toutes les entreprises commerciales, industrielles ou autres, qu'elles appartiennent au secteur public ou au secteur privé. Section 1 : Notions de base et objectifs Le cadre conceptuel est le socle des normes comptables internationales. En effet, toutes les normes actuelles mais également futures sont élaborées sur la base des principes énoncés dans le cadre conceptuel. L’IASB insiste sur le fait que le cadre conceptuel n’est pas une norme et ne peut avoir une prédominance sur une norme publiée. La première version du cadre conceptuel a été élaborée en 1989 avec une mise à jour en 2010 à l’occasion de la modification de la constitution. 7 Le cadre conceptuel est un ensemble de principes généraux formulés par une organisation normative en vue de fournir une base commune permettant l’élaboration de règles cohérentes. Un cadre de préparation et de présentation des états financiers (Framework for the Preparation and Presentation of Financial Statements) a été, par ailleurs, adopté par l’IASC en avril 1989. Il avait pour mission de fixer les concepts sous-jacents à l’élaboration des états financiers. 1. L’objectif du cadre conceptuel Les principaux objectifs du cadre conceptuel sont les suivants :  Aider l’IASB dans la production de nouvelles normes et également dans l’amélioration de celles déjà publiées :  Aider l’IASB dans le processus de promotion des normes IFRS au niveau international,  Aider les normalisateurs nationaux dans les travaux de production des normes,  Aider les préparateurs des états financiers dans l’application des normes IFRS,  Aider les auditeurs dans leurs travaux d’audit des comptes IFRS. 2. L’objectif de l’information comptable et financière : Les objectifs des états financiers selon la norme américaine et internationale sont de fournir des informations qui permettent l’efficience des marchés et l’allocation optimale des ressources économiques. Les investisseurs et les créanciers sont reconnus comme étant les premiers utilisateurs de l’information comptable et financière. Ainsi, les objectifs de l’information comptable et financière sont : 8 Fournir une information utile aux investisseurs, aux créanciers et autres utilisateurs afin de leur permettre de faire des choix rationnels en matière d’investissements et de crédit ; Fournir une information qui aide les investisseurs, les créanciers et autres utilisateurs à évaluer le montant, le moment et l’incertitude quant aux flux de trésorerie de l’entreprise concernée ; Fournir une information sur les ressources économiques de l’entreprise, sur les droits y afférant et sur les effets des opérations, événements et circonstances pouvant affecter ces ressources et ces droits ; On précise que la comptabilité internationale qui se pose sur une comptabilité d’engagement est supérieur à une comptabilité de trésorerie pour fournir une indication sur la capacité d’entreprise à générer les flux de trésorerie. Ainsi on pose l’hypothèse que le compte de résultat a une valeur prédictive des flux de trésorerie. On peut classer les objectifs en deux catégories :  L’utilité prédictive (prédiction des flux et trésorerie) ; et  L’utilité contractuelle ou redditionnelle. « Par utilité prédictive on entend que l’information comptable serve à prédire les flux de trésorerie, l’utilité prédictive vise à satisfaire les besoins d’investissements » .Quant à l’utilité contractuelle ou redditionnelle, « l’information a pour objectif de permettre d’évaluer dans quelle mesure les contrats ont été respectés, par exemple pour fixer la rémunération d’un dirigeant en fonction du résultat, les actionnaires ont besoin d’une information fiable et axée uploads/Finance/ mini-projet-finalised.pdf