Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME : Cas de la TVA, de l'IR et de

Gestion des volets fiscaux et sociaux d'une PME : Cas de la TVA, de l'IR et de la CNSS RAPPORT DE STAGE AU SEIN DE LA FIDUCIAIRE : EOLE-FINANCE SARL Sous le thème de : Dédicaces Je dédie ce rapport aux êtres qui me sont les plus chers : À mes très chers parents, Rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon éducation et pour mon bien-être afin que je puisse me consacrer pleinement à mes études. Puisse Dieu, le tout puissant, vous procure santé, prospérité et longévité. À mes soeurs : Bouchra, Ashraf, Nadia et mon frère jumeau : Jaâfar, Merci pour votre aide, votre soutien et votre patience. Je vous dédie ce modeste travail en signe de reconnaissance et d'admiration. À mes camarades de classe de la 3ème Année Système d'Information et Génie Financier - Groupe 1, de l'Institut Supérieur de Génie Appliqué de Rabat ; Promotion 2007 / 2008 ; Nous avons passé d'agréables moments de confrérie, de camaraderie, d'efforts et de persévérance, j'espère pour vous tous une longue carrière en Finance et une meilleure vie tant sur le plan professionnel que personnel. À tous ceux qui me témoignent leur sympathie et que je considère comme étant des amis à part entière. Remerciements C'est avec grand plaisir que je me permets d 'exprimer ma vive et respectueuse reconnaissance à toutes les personnes qui m'ont aidés de près ou de loin à la réalisation de ce travail, et plus particulièrement à : Monsieur Marc BITTON, le Directeur Général : Vous m'avez fait un grand honneur en m'acceptant d 'effectuer ce stage au sein de votre honorable cabinet « EOLE FINANCE ». Ma gratitude va aussi à Monsieur Mohammed Rachid AÂSRI, le professeur encadrant de l 'IGA pour le suivi accordé au déroulement du stage : Je vous en suis très reconnaissant de m'avoir encadré, de diriger ce travail et de veiller à son élaboration en ne ménageant ni votre temps, ni vos conseils. Durant ces deux semestres que vous nous avez encadré, vous avez su nous inculquer la profondeur de la rigueur, de l 'ordre et de la méthode. Votre exemple nous guidera toujours dans notre vie. Soyez assuré, cher professeur, de ma très haute considération et de mon profond respect. Le succès et la réussite de mon stage n'auraient pas été possibles sans la participation effective du personnel du Cabinet qui, grâce à leur disponibilité et amabilité, ont assuré mon encadrement durant toute la période de formation alternance prévue dans mon cursus universitaire. À cet effet, je remercie tout le personnel du Cabinet, qui m'a bien accueilli chaleureusement au sein de son équipe et ont collaboré pendant ma période stage à me former, m'initier et me guider tout au long de mes travaux pour appliquer toutes mes connaissances théoriques d 'une façon réelle et pratique : Mes encadrantes : Madame Fouzia MAÂROUFI & Madame Fatima EL-KHALFI Mlle Meryem Mlle Fatima-Zohra MAYSSOUR Mlle Sakina EL-BOUTY Mlle Fatima BOURCHIGUE Mr OMAR Vos qualités humaines et professionnelles incomparables susciteront toujours mon admiration. Puisse Dieu vous combles et vous permette de réaliser tous vos projets et toutes vos aspirations. SOMMAIRE Dédicaces ............................................................................................. 2 Remerciements ....................................................................................... 3 Avant-propos .......................................................................................... 5 Introduction .................................................................................. 6 Première partie : Présentation de la société ........................ 7 I- Fiche technique de la société ..................................................... 8 II- Missions et Activités ............................................................... 8 III- Organigramme ...................................................................... 11 IV- Structure ................................................................................ 12 Deuxième partie : Déroulement du stage .............................. 18 Troisième partie : Les travaux effectués .............................. 21 I- Le classement .......................................................................... 22 II- La comptabilisation ............................................................... 24 1- Présentation et caractéristiques du Logiciel « JBS » ..................... 24 2- 2- Les journaux auxiliaires : Achats, Ventes, Banques, Caisses, OD ........... 26 III- Déclarations sociales .............................................................. 38 1- CNSS .................................................................................... 38 2- L'IR Salarial ............................................................................ 50 IV- Déclarations fiscales ............................................................... 53 1- TVA ......................................................................................... 53 Conclusion ..................................................................................... 72 Annexes ................................................................................................ 73 Convention de stage .................................................................................. 89 AVANT-PROPOS L'Institut Supérieur du Génie Appliqué (IGA) est une école supérieure privée qui a vu le jour en 1980 et comporte deux écoles : Ingénierie et Management, et qui, outre les formations académiques dispensées à ses étudiants, contribue davantage à leur épanouissement en leur donnant la possibilité d'effectuer des stages professionnels dans différentes entreprises et administrations, afin de rapprocher la théorie à la pratique et d'acquérir une expérience concrète sur le terrain. De ce fait, j'ai choisi le fiduciaire pour effectuer mon stage pratique de fin de premier cycle, et ce, en vue d'avoir accès à une variété de dossiers à traiter qui relèvent de plusieurs domaines d'activité, ce qui me permettra de tirer le plus d'expérience possible durant le mois d'exercice. Cette période pratique m'a permis en outre : D'Adapter mes connaissances théoriques à la réalité pratique ; De s'adapter avec le milieu professionnel, et me familiariser avec le FFFpersonnel de la société ; D'acquérir de nouvelles compétences professionnelles. Il est à noter que j'ai eu l'occasion au sein de la Société EOLE FINANCE, d'effectuer certains travaux qui sont mentionnés dans la troisième partie de mon rapport. INTRODUCTION La comptabilité se présente comme une technique de traitement, un système d'organisation de données et d'opérations des documents de base. À partir d'un flux d'informations internes ou externes à l'entreprise, le comptable fait le tri des informations et procède à leur enregistrement, suivant desrègles précises et régulières. Au moins une fois par an, à la fin de l'exercice, le comptable dresse la synthèse de ces informations, des documents spécifiques ; ces différentes tâches devenues aisées grâce au développement du système informatique qui permet la prise en charge du traitement des informations, de leur analyse et d'édition des états de synthèse. Depuis toujours, la comptabilité est considérée comme le tableau de bord qui guide toute entreprise dans le monde de la gestion des affaires. Ainsi, tenir une comptabilité régulière donne l'image réelle du bon fonctionnement de l'entreprise et permet de faire un diagnostic général du plus petit détail aux grandes oeuvres réalisées au sein de la société. C'est dans ce contexte que se situent les cabinets de comptabilité, qui de par leurs rôles primordiaux contribuent à la bonne santé de toute entreprise qu'elle soit physique ou morale. Aussi, dans un souci d'homogénéisation, les sept principes essentiels prônés par le Plan Comptable Marocain doivent être respectés ; à savoir : Principe de continuité d'exploitation ; Principe de permanence des méthodes ; Principe du coût historique ; Principe de spécialisation des exercices ; Principe de prudence ; Principe de clarté ; Principe de l'importance significative. Ainsi, la première partie de ce rapport sera consacrée à la présentation du Cabinet EOLE FINANCE, son identification, son rôle, son organisation, ses activités, ... Quant à la deuxième partie de mon rapport, elle défilera les conditions et l'environnement général du déroulement du stage au sein du cabinet comptable. Et tout au long de la troisième partie, je présenterai l'ensemble des travaux que j'ai effectué durant la période de ce stage, en mettant l'accent sur le volet fiscal (TVA) et le volet social (CNSS & IR) dans gestion d'une PME. Tel est l'objet de mon présent rapport !! PremiÈre Partie : PrÉsentation de la sociÉtÉ 1-1- Fiche technique du Cabinet - Raison sociale : EOLE FINANCE - Forme juridique : Société À Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) - Capital social : 100.000,00 DH - Activité : Fiduciaire Travaux comptables, juridiques et fiscaux Conseils et création d'entreprises. - Dirigeant : Mr Marc BITTON, Expert comptable, Commissaire aux comptes et membre de l'Ordre des Experts Comptables. - Siège social : Angle Rue Ghandi et Rue Le Caire, Résidence El-Menzeh, 5ème étage, Appartement N° 20, RABAT VILLE. - Téléphone : 037 20 85 12 / 037 20 85 13 - Fax : 037 20 85 10 - E-Mail : eolefinance@yahoo.fr - Effectif : 8 Personnes - Registre de Commerce: 47191 à Rabat - Patente : 25109457 - TVA : 3302300 - CNSS : 2666280 - Banque : SGMB, Agence Moulay Youssef, Rabat - Logiciel utilisé : JBS 1-2- Missions et Activités Durant ma période de stage, j'ai pu savoir qu'un fiduciaire peut intervenir dans tous les secteurs de la vie collective, à savoir : Industrie, commerce, services, professions libérales, associations, secteurs public et para-public. Elle peut aussi intervenir lors de la création des entreprises dans ses paliers de développement. Ses interventions sont adaptées à la taille et aux besoins de sa clientèle. Un fiduciaire sur demande de ses clients, peut intervenir notamment dans les domaines suivants : 1-2-1- Comptabilité de l'entreprise : - Mise en place d'une comptabilité adaptée à l'entreprise ; - Tenue ou surveillance de la comptabilité ; - Révision des comptabilités informatisées ; - Respect des règles comptables et de gestion ; - Sécurité des systèmes d'information et d'archivage ; - Élaboration des comptes annuels ; - Élaboration de budgets prévisionnels ; - Études financières. 1-2-2- Gestion de l'entreprise : - Conseil en gestion : Assistance à la création de l'entreprise, projets d'investissements, contrôle budgétaire, tableaux de bord, ... - Conseil en gestion financière : Assistance à la gestion uploads/Finance/ rapport-de-stage-3.pdf