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I. Le classement : Le classement facilite le traitement d’un dossier, il minimi

I. Le classement : Le classement facilite le traitement d’un dossier, il minimise le coût de traitement, et permet de libérer un temps précieux. Le client amène son dossier périodiquement Le dossier est classé par mois et par ordre chronologique, selon le procédé suivant: ➢DOSSIER ACHAT. ➢DOSSIER VENTE. ➢DOSSIER BANQUE. ➢DOSSIER CAISSE. ➢DOSSIER OPERATIONS DIVERS. 1- DOSSIER ACHAT : Dans ce dossier, on classe toutes les factures d’achats, quittances de loyer, et d’électricité, les factures de téléphones, ainsi que les redevances de crédit-bail réglé soit au comptant (chèque ou espèces) ou à crédit (traite à 60jours...........................................) 2- DOSSIER VENTE : Il comprend toutes les factures de vente, quel que soit leur mode de règlement, et qui sont classées par numéro de série. 3- DOSSIER DE BANQUE : Il comprend le relevé bancaire plus les pièces justificatives des montants figurants dans ce relevé (avis de débit, avis de crédit, avis de versement en espèces). (Annexe1-2) 4- DOSSIER CAISSE : Il est constitué des factures réglées en espèces et les bons de caisse. 5- DOSSIER DES OPERATIONS DIVERS : On y classe toutes les déclarations fiscales de la société (TVA, IGR, IS, …) ainsi que les bordereaux de la CNSS. I. COMPTABILISATION: Une fois le dossier est bien classé, le chargé de ce dernier passe à l’enregistrement des écritures comptables dans les journaux auxiliaires suivants, pour cela il doit être bien informé sur l’activité de l’entreprise en question: ➢ JOURNAL ACHATS. ➢ JOURNAL VENTES. ➢ JOURNAL BANQUE. ➢ JOURNAL CAISSE. ➢ JOURNAL OPERATIONS DIVERSES N.B : Avant de comptabiliser une facture, il faut que cette dernière réponde à certaines conditions: - Le nom du fournisseur, la date de la facture, le nom du client, le cachet et la signature du fournisseur, la nature de l’opération, le montant et le taux de la TVA indiqué, le TTC, l’identification fiscale, numéro de patente, registre de commerce. 1- JOURNAL D’ACHAT : Dans ce journal on enregistre toutes les factures d’achats du mois concerné, par exemple les achats effectués au cours du mois janvier doivent être comptabilisés au journal achat du même mois. Les montants T.T.C. enregistrés dans ce journal sont crédités en premier lieu, et suivant leur mode de règlement, ils sont débités dans le journal Caisse ou le journal Banque. En contrepartie, on débite le compte de charge correspondant et la T.V.A. récupérable sur les charges afin de respecter la règle de la partie double. 2- JOURNAL VENTE: Les factures de ventes (Annexe6) sont saisies de la même manière que celles d’achats. *Dans le cadre du régime débit on peut centraliser les écritures de la TVA d’un mois dans une seule écriture (seule ligne).Par conséquent cela nous permet de savoir aisément le montant de la TVA à déclarer. 3- JOURNAL BANQUE: ➢ La société peut avoir un ou plusieurs journaux de banque selon le nombre des comptes bancaires qu’elle détient. ➢Dans ce journal on procède au détail du relevé bancaire, en passant les écritures dans leurs comptes appropriés. Cependant cette technique reste une exception dans la mesure où la plupart des sociétés utilisent l’état de rapprochement bancaire.(Annexe7) ➢La saisie de la banque est centralisée. 4- JOURNAL DE CAISSE: Le journal caisse est composé de recettes qui sont représentées par les factures clients réglées espèces et les alimentations qui proviennent soit de la banque, soit d’un apport espèces d’un associé, et de dépenses qui sont constituées de factures fournisseurs réglées espèces, des bons de caisses et des retraits pour alimentation de la banque. ➢La saisie de la caisse est centralisée. ➢En ce qui concerne les bons de caisse, leur libellés doivent comprendre le nom de MARFID désignation. Enfin de la saisie, un contrôle de la caisse est obligatoire 1- JOURNAL DES OPERATIONS DIVERSES Dans ce journal on passe généralement toutes les opérations autre que les Achats, ventes, banques et caisse, par exemple (Charges sociales, TVA, les écritures de régularisations …). (Annexe9) N.B : Si le règlement est fait en totalité on procède systématiquement au lettrage des comptes, cette méthode nous aide à savoir s’il y a un montant qui n’a pas encore réglé. II. VOLETS FISCAL ET SOCIAL: A-VOLET FISCAL: ➫TVA(La taxe sur la valeur ajoutée): La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe sur le chiffre d’affaire qui s’applique :Aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale, et aux opérations d’importations Le règlement de cet impôt fait l’objet d’une déclaration établie par l’assujetti qui se diffère selon la période et le régime. Les régimes d’impositions : L’imposition des redevables s’effectue soit sous le régime de la déclaration mensuelle, soit sous celui de la déclaration trimestrielle. ➢Déclaration mensuelle:(imprimé rose) Sont obligatoirement imposés à ce régime: Les redevables dont le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’année écoulée atteint ou dépasse1.000.000dhs. N.B: Ces redevables doivent déposer avant l’expiration de chaque mois, auprès du bureau du percepteur, une déclaration du chiffre d’affaire réalisé au cours du mois précédent, et versé en même temps la t axe correspondante. (Annexe10) ➢Déclaration trimestrielle:(imprimé bleu) Sont imposés à ce régime : Les redevables dont le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’année écoulée est inférieurà1.000.000dhs. N.B : Les redevables imposés à ce régime doivent déposer avant l’expiration du premier mois de chaque trimestre, auprès du bureau du percepteur, une déclaration du chiffre d’affaire réalisé au cours du trimestre écoulé et verser en même temps la taxe correspondante. 1-2) Les différents régimes de la TVA: ➢Régime d’encaissement : Dans ce régime l’exigibilité se rapporte à l’encaissement total ou partiel des prix de marchandise ou de prestation de service, si le règlement est effectué par chèque ou par effet de commerce, le relevé bancaire constitue la base pour déterminer l’exigibilité ou non de l’impôt . ➢Régime débit : Dès l’établissement de la facture ; la TVA devient exigible s’il s’agit d’une facture de vente, et elle est déductible s’il agit d’une facture d’achat. Le régime d’encaissement est le plus adopté. ➫Le paiement de la TVA: L’établissement de la déclaration : La déclaration doit être faite sur un imprimé modèle délivré par l’administration. On se base sur les relevés bancaires & l’état de caisse qui justifie les encaissements et les décaissements envisagés. A partir de ces élément son remplit les tableaux suivants : Tableau des encaissements : Il regroupe les informations suivantes (date d’encaissement, montant encaissé, montant HT, TVA, TTC…) (Annexe11) Tableau des décaissements: Dans ce tableau on trouve les éléments suivants (La date, montant TTC, TVA, I.F, date et mode de règlement…). Les totaux dégagés à partir de ces tableaux serviront à remplir l’imprimé de la déclaration. (Annexe12) L’enregistrement de la TVA due: ➢Le cas des redevables imposés sous le régime de la déclaration mensuelle EX: Déclaration du mois d’Avril à déposer en Mai TVA facturée 04/02 -TVA déductible/charges03/02 -TVA déductible/immobilisation04/02 - Crédit TVA =TVA due (à verser) ➢Le cas des redevables imposés sous le régime de la déclaration trimestrielle EX: Déclaration du premier trimestre à déposer en Avril TVAfacturée01, 02, 03/02 -TVA déductible/charges12/01;01,02/02 -TVA déductible/immobilisation01, 02, 03/02 - Crédit TVA =TVA due (à verser) ➫La paie: Le personnel de la société perçoit une rémunération mais l’entreprise supporte d’autres charges sociales en respect de la législation en vigueur. Il peut être soit forfaitisé par période c’est à dire; mois quinzaine, semaine. 1- Les éléments du salaire :(Annexe13) Salaire de base: Il peut être soit forfaitisé par période c’est à dire ; mois, quinzaine, semaine soit calculé par application d’un taux horaire aux nombres d’heures effectuées dans la limite de la durée légale de travail (26 jours par mois) soit calculé à la pièce produite. Compléments de salaire : Le salaire de base est augmenté par d’autres éléments. 2- Les retenues sur salaire: Cotisation National de la Sécurité Social : Cette cotisation est obligatoire, et déterminée comme suit: ➢4.29% du salaire brut plafonné à 6000DHS Cotisation aux organismes sociaux: Exemple du CIMR et les mutuelles : CIMR: ce régime de retraite de la CIMR est alimenté par des cotisations supportées à la fois par les salariés et par l’employeur . Le taux de cotisation pour le salarié ( et l’employeur) peut varier de 3% à 6% du traitement de base. CIMR : ➢3% du salaire brut sans plafond Les mutuelles: Exemple : assurance maladie ➢4.5416% du salaire brut sans plafond Avances et oppositions: Si le salarié a bénéficié d’un prêt ou d’une avance sur salaire, des sommes lui seront retranchées de son salaire net. 2.4) Impôt Général sur le Revenu Salariaux: Il existe de genre de déclaration d’IGR, une mensuelle et l’autre annuelle. ➢Déclaration mensuelle : modèle9404. Cette déclaration doit être déposée avant la fin du mois. L’IGR versé mensuellement constitue des acomptes qui seront régularisés à la fin de l’année. (Annexe14-15-16) ➢Déclaration annuelle : modèle9421. Dans cette déclaration on calcule l’IGR globale que l’employeur doit verser à l’ETAT, et le montant verser c’est la différence entre le total des acomptes et l’IGR global, qui doit être déposer au plus tard fin février. (Annexe17) La législation a prévu un barème applicable en vue de déterminer l’impôt de l’IGR. (Annexe18) Méthode de calcul uploads/Finance/ rapport-de-stage-cabinet-comptable 3 .pdf