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2 Sommaire Remerciement Introduction I. Chapitre : présentation générale du fid

2 Sommaire Remerciement Introduction I. Chapitre : présentation générale du fiduciaire……………………1 1.Section : Identification du fiduciaire…………………………12 fiche technique………………………................. 2. Section : l’organisation générale du fiduciaire…………............. Organigramme…………………………………....8 Analyse fonctionnelle……………………………..7 Les travaux fiscaux ………………… La TVA « la taxe sur la valeur ajoutée »………….. La CNSS « Caisse Nationale de Sécurité Social »…  L ’IR « Impôts sur les Revenus »……………….. L ’IS « Impôts sur les Sociétés ………………… II. Chapitre : Les travaux effectués au Fiduciaire……………………..… " CHIHAB " 3. Section : les travaux comptables………………………………….. 4. Section : traitement informatique des dossiers…………………….. III. Chapitre : la détermination du résultat fiscal selon les régimes du résultat net réel, net simplifié et forfaitaire…………………………………………. 5. Section : approche théorique…………………………………… 2 Rappel des conditions d’option pour chaque régime………45 La détermination du résultat fiscal…………………….28 Le régime du résultat net simplifié…………………65 Le régime du bénéfice forfaitaire……………………76 6. Section : approche pratique …………………………………78 Etude de dossier : le cas de l’entreprise « Conclusion……………………………………………… …. Annexes……………………………………………… Remerciements Avant d’entamer la rédaction de mon rapport de stage de fin d’études, j’aimerai remercier du fond du cœur toute personne ayant m’aider durant toute la durée de mon stage. Mes remerciements vont d’abord à Mr. MERZAK, mon professeur et encadrant du stage. Ainsi qu’à tout le personnel de la faculté juridique économique et sociale de Settat et en particulier à l’équipe pédagogique de la LP. Métier de Chef Comptable. Ensuite, je voudrai remercier aussi le gérant du fiduciaire « CHIHAB », Mr ABDELLHAK TALEB, qui m’a 2 beaucoup aidé à passer mon stage dans les meilleures conditions et de profiter de son professionnalisme le plus possible ainsi que les comptables Mr« Mr Mustapha » et « Mlle Souad »pour leur soutien. Finalement, je voudrai également remercier et pas dans une moindre mesure tout les membres de ma famille qui m’ont soutenu tout au long de ma formation au sein de la faculté juridiques économiques et sociales de Settat. INTRODUCTION : Dans une perspective de mettre en application les connaissances théoriques acquises lors de notre formation en LP .Métier de Chef Comptable à la faculté juridiques économiques et sociale de Settat, nous nous trouvons dans l’obligation d’effectuer un stage de fin d’études, qu’a pour objectif de nous rendre plus pratiques et professionnels dans le marché du travail. Ainsi que nous devons l’effectuer par une grande sérieusité, un esprit d’analyse et de responsabilité. Vue la nature de notre formation, LP. Métier de Chef Comptable, il était très adéquat d’effectuer ce stage au sein d’une société spécialisée dans le domaine comptable et ce pour mieux concrétiser notre formation, et acquérir de l’expérience. En effet l’occasion m’est offerte de l’effectuer au sein du fiduciaire « CHIHAB», et dans lequel j’ai acquis pas mal de connaissance. 2 Ainsi, mon rapport de stage sera scindé en trois chapitres ; un premier réservé à la présentation de la fiduciaire, un deuxième réservé aux tâches effectuées et un troisième réservé à un thème qui s’intitule sur la détermination du résultat fiscal selon les différents régimes (net réel, net simplifié et forfaitaire). Premier Chapitre: Premier Chapitre: présentation générale du présentation générale du fiduciaire CHIHAB fiduciaire CHIHAB Section I : IDENTIFICATION DU FIDUCIAIRE 1- FICHE TECHNIQUE : Connaissance du fiduciaire : Le fiduciaire CHIHAB est une entreprise individuelle spécialisée dans la vente des services. Elle est assujettie à la TVA, suivant le régime d’encaissement, au taux de 20%. Raison sociale : Fiduciaire CHIHAB Forme juridique : S.A.R.L A.U Siege social : Rue 10 N°28 ville nouvelle Sidi Kacem 2 N ° telephone : 0537591277 N ° d’article de patente : 21602937 N ° d’identifiant fiscal : 03470118 N ° de Registre de Commerce : 24603 S /K N ° d’affiliation à la C.N.S.S : 2487503 Effectif du personnel : 4 Les activités : * La gestion comptable * Les travaux fiscaux et juridiques * Le conseil juridique et comptable * L ’étude de création des projets * La constitution des sociétés L’activité du fiduciaire : La fiduciaire CHIHAB s’occupe de l’assistance et du conseil d’entreprise, cette fonction demande l’accomplissement de plusieurs taches tel que : Le traitement informatique ; Conseil en gestion juridique et comptable Les branches d’activités traitées par la société : o Le commerce ; o La construction, bâtiment et travaux publics ; o La distribution ; o L’édition ; o L’immobilier ; o Les services. 2 Section II : Organisation générale du fiduciaire 2- L’ORGANIGRAMME : Le directeur ABDELLHAK TALEB La Secrétaire : « MALIKA LAASRI » Le Comptable « SOUAD BELHAJ » Le Comptable « MUSTAPHA EL HAJFANI » 2 3- Analyse fonctionnelle : Comme il parait sur l’organigramme du fiduciaire CHIHAB sa subdivision fonctionnelle nous éclaire les différents rôles attribués à chaque rubrique figurée : Le gérant : Il s’occupe de tous : la fiscalité et la gestion des relations avec les clients .il récupère toutes les affaires qui ont une relation avec l’administration et la finance. Il contrôle les bilans de chaque exercice .veille sur la bonne démarche et le bon fonctionnement de l’entreprise. Il coordonne entre le service comptable et le service secrétariat. Il contribue à la constitution des sociétés La secrétaire : Elle joue le même rôle que le directeur en absence et à son aide durant sa présence, elle a pour mission de : Organiser le travail Accueillir les clients Prendre la décision en cas d’absence de directeur. Résoudre des problèmes avec les clients Le bureau de la secrétaire et plus important dans chaque société, elle a pour rôle : Service des stagiaires STAGIAIRE 01 STAGIAIRE 02 STAGIAIRE ….N 2 Traitement des textes Classement des dossiers Transmission des documents déclaratifs Frappe des contrats, et faire correspondance Le service comptable : Il joue le rôle le plus important puisqu’il s’occupe de la réalisation des travaux de la comptabilité et la rédaction de tout acte juridique. Il traite les dossiers des entreprises « travaux comptables : établissement des journaux auxiliaires, et déclaration fiscale & juridique : « TVA, IR, IS, PATANTE » 4- Les travaux fiscaux : La TVA « la taxe sur la valeur ajoutée » Définition de la TVA : La valeur ajoutée est la différence entre la production et la consommation de biens et services effectuées par l’entreprise. Certains éléments sont exceptionnellement exonérés comme c’est le cas des boulangeries, des sucreries. La TVA est une taxe sur le chiffre d’affaire qui s’applique: Aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant De l'exercice d'une profession libérale, accomplies au Maroc ; Aux opérations d'importation ; Aux opérations visées à l’article 89 de la loi de finance 2010, effectuées par les Personnes autres que l'Etat non entrepreneur, agissant, à titre habituel Ou occasionnel quels que soient leur statut juridique, la forme ou la Nature de leur intervention. Les taux de la TVA : Le Taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée est fixé à 20%. Sont soumis à la taxe aux Taux réduits : 2 1°- de 7% avec droit à déduction :  Les ventes et les livraisons portant sur : - la location de compteurs d'eau et d'électricité ; - les fournitures scolaires, les produits et matières entrant dans leur Composition. - le sucre raffiné ou aggloméré, y compris les vergeoises, les candis et les Sirops de sucre pur non aromatisés ni colorés à l’exclusion de tous autres Produits sucrés ne répondant pas à la définition ci-dessus ; - les conserves de sardines ; - le lait en poudre; - le savon de ménage (en morceaux ou en pain) ; - la voiture automobile de tourisme dite "voiture économique" et tous les produits, et matières entrant dans sa fabrication ainsi que les prestations de montage de ladite voiture économique. 2° - de 10 % avec droit à déduction : - les opérations de vente de denrées ou de boissons à consommer sur place, réalisées dans les restaurants ; - les opérations de banque et de crédit et les commissions de change visées à l'article 89- I-11 de la loi de finance 2010 ; - les opérations de crédit foncier, de crédit à la construction et de crédit à l’hôtellerie effectuées par le crédit immobilier et hôtelier sous réserve de l’exonération prévue à l'article 91- III-2° de cette loi 2009 ; - le gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux ; - les huiles de pétrole ou de schistes, brutes ou raffinées ; - les opérations de crédit agricole effectuées par le Crédit Agricole du Maroc ; - les opérations effectuées dans le cadre de leur profession, par les personnes visées à l’article 89-I- 12°- a) et c) de la loi de finance 2010 N° 40-08 pour l’année budgétaire 2010 » 3°- le taux de 14% : a) avec droit à déduction - le thé (en vrac ou conditionné) ; - le véhicule automobile pour le transport de marchandises dit «Véhicule utilitaire léger économique» ainsi que le cyclomoteur dit «cyclomoteur économique» ainsi que tous les produits et matières entrant dans leur Fabrication. L'application du taux précité aux produits et matières entrant dans la fabrication desdits véhicules est subordonnée à l'accomplissement uploads/Finance/ rapport-de-stage-fin-d-x27-etudes-fiduciaire.pdf