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SUPPORT DE COURS POUR ETUDIANT EN FCGE 2ème ANNEE I- Généralités La vie d’une e

SUPPORT DE COURS POUR ETUDIANT EN FCGE 2ème ANNEE I- Généralités La vie d’une entreprise est basée sur les opérations d’achat et de vente. Toutes ces opérations sont accompagnées de plusieurs pièces comptables ou documents commerciaux tels que : le bon de commande, de livraison, l’accusé de réception, la facture, le reçu, le chèque, la lettre de change, le billet à ordre etc.….Parmi ces documents, c’est la facture qui est l’élément de preuve des opérations d’achat et de vente. II- Les factures On distingue en général deux sortes de factures à savoir : la facture de "DOIT" ou facture d’origine et la facture d’ "AVOIR" ou facture rectificative ou encore note de crédit. A-la facture de "DOIT" 1-Présentation de la facture normalisée proposée par la DGI NCC : Régime d’imposition : Centre des Impôts de .... : Société..... au Capital..... Abidjan le : Adresse : N° Client : Tél. : Raison sociale : Fax : RC : Le sticker Adresse : Situation Géographique : Téléphone : N° Compte banque : Fax : C. Contribuable : FACTURE N° Taux de remise % Code Désignation Nombre Qté P.V Montant Brut Hors Taxe.... Remise....... Total net HT.... Exonération TVA Total HT Montant AIRSI Total TTC Montant Total net HT.... Total TVA...... Total TTC....... Total AIRSI….. Timbre…. Délais NET A PAYER TTC Arrêté la facture à la somme de : En cas de litige, les tribunaux d’Abidjan sont compétents. 2-Les réductions accordées sur une facture de doit Intervenant: Léopold Calixte ALLAVO, cell: 07 42 10 86; e-mail: allavoleopold@yahoo.fr TITRE I : LES OPERATIONS COURANTES CHAPITRE I : LES OPERATIONS D’ACHAT ET DE VENTE 1 TVA SUPPORT DE COURS POUR ETUDIANT EN FCGE 2ème ANNEE Il s’agit en général des réductions à caractère commercial et des réductions à caractère financier. 2.1-Les réductions à caractère commercial Ce sont le rabais, la remise et la ristourne. Les réductions se calculent toujours par cascade (l’une après l’autre) 2.2- Les réductions à caractère financier Il s’agit essentiellement de l’escompte de règlement. En effet l’escompte de règlement est accordé aux clients qui payent leurs dettes par anticipation. Cet escompte peut être conditionnel (escompte si paiement sous huitaine). Dans ce dernier cas il n’est pas calculé sur la facture mais, par le client au moment du règlement. 3-Les majorations portées sur une facture de doit Il s’agit de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dont le taux est de 18%, de l’Acompte d’Impôt sur le Revenu du Secteur Informel (AIRSI) dont le taux est de 5% calculé sur le montant TTC (Toutes Taxes Comprises), des frais de transport, des frais d’emballages et d’autres frais pouvant majorés la facture. B- La facture d’“AVOIR ” 1- Présentation La présentation de la facture d’Avoir est identique à celle de Doit, il suffit de remplacer la mention « DOIT » par « AVOIR » 2- Définition C’est un écrit par lequel le fournisseur reconnaît devoir une certaine somme à son client par la suite d’un retour de marchandises ou d’une réduction accordée hors facture. 3- Cas de retour de marchandises Pour présenter une facture d’Avoir relative à un retour de marchandises, on prend le montant brut de la marchandise retournée et on se réfère à la facture de Doit pour déduire les rabais, remise, ristourne et l’escompte à accorder et ajouter la TVA et l’AIRSI relatifs au retour de marchandises. 4- Cas des réductions hors factures Contrairement à la facture de Doit, les rabais, remise, ristourne, accordés hors facture s’enregistrent. Les réductions sont calculées sur le net commercial des marchandises conservées par le client. Pour l’escompte accordé hors facture, il peut s’agit d’un escompte direct (cas de paiement anticipé) ou d’un escompte récupéré (cas de retour de marchandises) III- La comptabilisation des factures Une facture peut être enregistrée en inventaire intermittent ou en inventaire permanent. - En inventaire intermittent : L’inventaire intermittent est un procédé simple d’enregistrement. Il ne permet pas d’avoir une vue régulière sur la situation des stocks. Pour connaître par exemple la situation finale des marchandises, on procède par une simple formulation algébrique : SF = SI + Achats – Sorties Intervenant: Léopold Calixte ALLAVO, cell: 07 42 10 86; e-mail: allavoleopold@yahoo.fr 2 SUPPORT DE COURS POUR ETUDIANT EN FCGE 2ème ANNEE - En inventaire permanent : Contrairement à l’inventaire intermittent, il offre beaucoup plus de détails pour l’enregistrement des opérations. Cet enregistrement permet de connaître au fur et à mesure la situation des stocks.  NB : Le coût direct d’achat des marchandises se calcule comme suit : Prix d’achat brut – réductions commerciales (R, R, R) + frais accessoires d’achat (Douane, transport, assurances, commissions et courtages, transit). A- Enregistrement d’une facture de Doit 1- En inventaire intermittent Pour enregistrer une facture on commence toujours par le dernier net commercial. Le plan d’enregistrement chez le fournisseur et chez le client se présente de la façon suivante : Chez le Fournisseur Chez le client D : 411 NAP (Net A Payer) D : 601 Net commercial D : 673 escompte D : 611 Port D : 4452 TVA D : 4191 Avance C : 701 Net commercial C : 401 NAP C : 4431 TVA C : 773 escompte C : 7071 Port C : 4091 Avance ( Facture n° ............) ( Facture n° ............) 2-En inventaire permanent L’enregistrement en inventaire permanent se fait en deux (02) étapes : 1ere étape : On enregistre la facture proprement dite qui est identique à l’enregistrement en inventaire intermittent. 2ème étape : On constate chez le fournisseur la sortie des marchandises et chez le client l’entrée des marchandises selon l’une des méthodes utilisées par l’entreprise. Ex : CUMP ; FIFO.... Intervenant: Léopold Calixte ALLAVO, cell: 07 42 10 86; e-mail: allavoleopold@yahoo.fr 3 SUPPORT DE COURS POUR ETUDIANT EN FCGE 2ème ANNEE Le plan d’enregistrement est le suivant : Chez le fournisseur Chez le client D : 6031/ 6032 D : 31/ 32 Coût d’achat Coût d’achat C : 6031/6032 C : 31 / 32 (Sorties de marchandises ou MP) (Entrées de marchandises ou MP) Application L’entreprise " EVRA " a réalisé les opérations suivantes au cours de la première quinzaine du mois de Novembre. 02 / 11- Chèque n° 231 pour avance sur commande adressée au fournisseur " BONPLAN ", montant 500.000 F. 06 / 11- Facture n° 002 reçu du fournisseur " BONPLAN " comportant les éléments suivants : MB : 3.000.000 HT, rabais 5%, escompte 2%, port avancé 200.000, TVA 18 %, avance 500 000 F. NB : Coût d’achat des marchandises vendues par le fournisseur BONPLAN : 1.950.000. 08 / 11- Adresser un chèque n° 234 au fournisseur " BONPLAN " en règlement de notre dette.  T.A.F : Enregistrer au journal classique dans les deux comptabilités en inventaire permanent. Résolution Intervenant: Léopold Calixte ALLAVO, cell: 07 42 10 86; e-mail: allavoleopold@yahoo.fr 4 SUPPORT DE COURS POUR ETUDIANT EN FCGE 2ème ANNEE Intervenant: Léopold Calixte ALLAVO, cell: 07 42 10 86; e-mail: allavoleopold@yahoo.fr 5 SUPPORT DE COURS POUR ETUDIANT EN FCGE 2ème ANNEE B – Enregistrement d’une facture d’" AVOIR " 1- Cas de retour de marchandises Pour enregistrer une facture d’Avoir relative à un retour de marchandises, on utilise les mêmes comptes que sur la facture de Doit mais cette fois-ci en les faisant jouer dans le sens contraire, sauf les comptes de transport qui feront l’objet d’une étude particulière. Le Schéma d’écriture est le suivant: Chez le fournisseur Chez le client D : 701 (NC des retours) D : 401 (Net à déduire) D : 4431 (TVA/ retours) D : 773 (Escompte / retour) C : 411 (NAD) C : 601 (NC / retour) C : 673 (Escompte / Retour) C : 4452 (TVA / retour) (Facture d’Avoir n ° ......... ) ( Facture d’Avoir n° ................)  Remarque : Les frais de transport sur le retour de marchandises sont le plus souvent à la charge du fournisseur. 2- Cas des réductions hors factures a- Les réductions commerciales Les réductions à caractère commercial accordées hors factures peuvent être identifiables ou non à une facture de " DOIT ". ♦ Lorsqu’elles sont identifiables à une facture de " DOIT ", le plan d’enregistrement est le suivant : Chez le fournisseur Chez le client D : 701 (réduction HT) D : 401 (réduction HT) C : 411 (réduction HT) C : 601 (réduction HT) (Facture d’avoir n°.....) (Facture d’avoir n°......) ♦ Lorsqu’elles ne sont pas identifiables à une facture de Doit, on dit qu’elles sont non ventilées. Pour l’enregistrement chez le fournisseur il n’y a aucun changement par rapport au premier tandis que chez le client le compte 6019 ‘’ RRR non ventilés’’ est utilisé en lieu et place du compte 601. b- Les réductions financières L’escompte de règlement est enregistré de la façon suivante : Chez le fournisseur Chez le client D : 673 escompte HT D : 401 Escompte TTC D : 4431 TVA / escompte C : 773 escompte HT C : 411 Escompte TTC C : 4452 TVA / escompte (Escompte accordé) (Escompte obtenu) Intervenant: Léopold Calixte uploads/Finance/ support-de-cours-compta-generale-fcge2.pdf