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Les principes comptables fondamentaux Audit fiscal 1 Présentation des 7 Princip

Les principes comptables fondamentaux Audit fiscal 1 Présentation des 7 Principes Comptables Étude comparative : positionnement des principes comptables marocain. Conclusion Introduction 2 Introduction 3 Présentation des principes comptables fondamentaux 4 Etude comparative Conclusion Introduction Les principes comptables Définition d’un principe comptable Les principes comptables sont les objectifs, hypothèses, contraintes, règles qui gouvernent la comptabilité. Ensemble ils forment le référentiel comptable (cadre conceptuel). Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Mise en situation La cimenterie SMC a construit un four supplémentaire d’une capacité de 500 000 t/an dans la perspective d’un doublement de sa capacité de production. Une fois la construction achevé le marché du ciment de l’entreprise s’est effondré du faite de démarrage de la cimenterie concurrente CIMA et de la stagnation du marché national du ciment Aucune perspective d’utilisation de ce four n’est envisageable même à long terme. Le comptable de la cimenterie n’a pas amortie ce four sur la durée probable de son utilisation mais il l’a évaluer à sa valeur actuelle Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? 6 1- Principe de Continuité d’exploitation Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 7 Définition de principe de continuité d’exploitation Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités. (C.G.N.C) Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 8 - Autrement dit, les comptes annuels sont en règle générale réalisés dans l’hypothèse d’une continuité d’exploitation et non d’une liquidation. Exception au principe de continuité d’exploitation Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction - On peut déroger à ce principe seulement dans le cas de décision formelle de cessation d’activité (Liquidation) et il faut mentionner cela dans les états d’informations complémentaire Utilité et objectifs du principe de continuité d’exploitation Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 10 -Valoriser les actifs dans une perspective de continuité d’exploitation et non dans une perspective de vente forcée - Informer les dirigeants et actionnaires sur la situation réelle de leur entreprise et d’alerter leur partenaires sur les risques qu’ils prennent en continuant leur relations avec l’entité Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Risques au non respect du principe de continuité d’exploitation Les principes comptables fondamentaux Le non-respect de ce principe remettrait en cause l'évaluation des postes qui devrait alors faire l'objet d'une estimation pour leur valeur actuelle, c'est-à-dire leur valeur liquidative. 11 Mise en situation -En 2012 la société KPG a renouvelée son matériel de transport en achetant trois nouveaux camions. Le comptable estime la dépréciation des camions accélérée pendant les premières années et opte pour l’amortissement dégressif. Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? -En 2013 on a recruté un nouveau comptable, qui estime la dépréciation des camion étant normale et change vers l’amortissement linéaire Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 12 2- Principe de Permanence des méthodes Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 13 Définition du principe de permanence des méthodes Selon ce principe l’entreprise doit établir ses états de synthèse en respectant les règles et méthodes d’évaluation et de présentation d’une année à l’autre. Et cela dans le but d’assurer une cohérence des informations comptables. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 14 Utilité et objectifs du principe de permanence des méthodes Le principe de la permanence des méthodes a pour objectif de rendre comparable les informations comptables communiquées par les entreprises. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 15 Exception au principe de permanence des méthodes Un changement de méthode comptable et donc le non- respect du principe comptable de permanence des méthodes ne pourra être justifié que si l’évolution de l’activité d’une entreprise le nécessite ou que ce changement dans les règles d’enregistrement comptable apporte réellement une amélioration à la fiabilité et à la cohérence des comptes de l’entreprise, autrement dit une meilleure information financière. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 16 Constitue des modifications des méthodes Les principes comptables fondamentaux Méthode de valorisation des stocks (Passage du FIFO au CMUP) Méthode de comptabilisation du coût d’emprunts( Passage de l’annuité constante à l’amortissement constant). Méthode de comptabilisation des dépenses de R&D Réévaluation du bilan Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 17 Ne constitue pas des modifications de méthodes Les principes comptables fondamentaux Adoption d’une nouvelle méthode comptable ou remplacement d’une méthode existante . Adoption d’une nouvelle méthode pour les événements qui ne s’étaient pas produits précédemment Changements dus à l’application antérieure de méthodes inappropriées (Ce sont des corrections d’erreurs). Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 18 Mise en situation La société Cominqua a acheté un terrain en 1980 à 100 000 DH, et le comptable a enregistré cet élément par sa valeur d’entrée ( prix d’achat), en 2007 le terrain vaut 300 000 DH mais le comptable garde toujours la même valeur dans le bilan. Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 19 20 3- Principe de Coût historique Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 21 Définition de principe de coût historique En vertu de ce principe les éléments du patrimoine restent inscrits en comptabilité à leur valeur d’entrée exprimée en unités monétaires courantes à la date d’acquisition. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Exception au principe de coût historique Réévaluation totale de bilan de l’entreprise Les créances et dettes en monnaies étrangères doivent être réévaluées à la date de clôture ; les écarts de conversion constatés entre leur valeur d’entrée et celle de fin d’exercice sont portés a des comptes spécifiques actif ou passifs à titre de contrepartie. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 22 23 Utilité et objectifs du principe de coût historique La simplicité et la sécurité : car il permet d’établir avec certitude le coût d’acquisition d'un bien par l'entreprise. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Risque au non respect du principe de coût historique En cas de non respect du principe comptable du coût historique, les comparaisons entre entreprises l'appliquant et celles ne l’appliquant pas risquent d’être faussées ou biaisées. Les principes comptables fondamentaux 24 25 Mise en situation La BMCI a arrêté son bilan le 31 décembre 2001 elle a établi ses états de synthèse le 31 janvier 2002 (un mois après la date de clôture) . Un incendie est survenu à une de ses agences à l’étranger, l’incendie s’est déclaré le 30 décembre 2001 mais n’as été connu par la banque que le 8 février 2002 c’est à dire après la date de l’établissement des comptes. La banque a comptabilisé cet incident lors de l’exercice 2002 Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 26 4- Principe de Spécialisation des exercices Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 27 Définition de principe de spécialisation des exercices Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction Les produits sont comptabilisés au fur et à mesure qu'ils sont acquis et les charges au fur et à mesure qu'elles sont engagées, sans tenir compte des dates de leur encaissement ou de leur paiement. 28 Utilité et objectifs du principe de spécialisation des exercices Présenter un résultat qui a une signification économique. Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 29 Mise en situation L’entreprise Andersen arrête son bilan le 31/12/2001.elle a acquis en 1981 un terrain à 100 000 DH. La valeur actuelle du terrain au 31/12/2001est de 80.000DH, le comptable de la société a constaté une dépréciation de 20000 DH Les principes comptables fondamentaux De quel principe s’agit il? Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 30 5- Principe de prudence Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 31 Définition de principe de prudence Les principes comptables fondamentaux Au terme de ce principe, les produits ne sont pris en compte que s’ils sont définitivement acquis à l’entreprise, les charges sont comptabilisées dés lors qu’elles sont probables, les moins values sont toujours enregistrées comme charges et les plus values constatées entre les valeurs actuelles et les valeurs d’entrée des éléments de l’actif ne sont pas comptabilisées. Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 32 Utilité et objectifs du principe de prudence - Eviter la surévaluation des actifs ou produits, - Eviter la sous évaluation des passifs ou les charges Les principes comptables fondamentaux Etude comparative Les principes comptables Conclusion Introduction 33 Mise en situation Des virements en faveur de l’entreprise Alpha , laquelle n ‘a pas encore été avisée de l’opération , prélévement d’agios et de commisions diverses par le banquier , des erreurs ont été commises, dans chacune des deux comptabilités par l’ entreprise et par la banque. L’entreprise trouve beaucoup de difficultés lors d’état uploads/Finance/ theme-1-les-principes-comptables-fondamentaux-af.pdf