Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS Groupe de recherche en économie et g

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS Groupe de recherche en économie et gestion EA 2430 Centre de recherche en comptabilité LE PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE PAR L’IASB : LE CAS DU RESULTAT THESE Pour l‟obtention du titre de DOCTEUR EN SCIENCES DE GESTION (Arrêtés du 30 mars 1982, du 21 juillet 1999, du 25 avril 2002 et du 7 août 2006) Soutenue publiquement le 10 décembre 2009 par Anne LE MANH-BENA JURY Directeur de thèse : Monsieur Claude Simon Professeur à ESCP Europe Rapporteurs : Monsieur Bernard Colasse Professeur à l‟Université Paris Dauphine Monsieur Robert Teller Professeur à l‟Université Nice-Sophia Antipolis Suffragants : Monsieur Alain Burlaud Professeur au Conservatoire National des Arts et Métiers Monsieur Jean-Yves Eglem Professeur à ESCP Europe Monsieur Bernard Olivero Professeur à l‟Université Nice Sophia Antipolis tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 2 Le Conservatoire national des arts et métiers n‟entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse celles-ci devant être considérées comme propres à leur auteur. tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 3 A mon père tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 4 REMERCIEMENTS Je tiens à remercier, en premier lieu mon directeur de thèse, le professeur Claude Simon, pour la confiance qu‟il m‟a accordée en acceptant de diriger mon travail. Son soutien indéfectible et ses précieux conseils m‟ont accompagnée tout au long de ces trois années et m‟ont permis de mener à terme cette recherche. Je remercie les Professeurs Bernard Colasse et Robert Teller d‟avoir accepté d‟être mes rapporteurs ainsi que les Professeurs Alain Burlaud, Jean-Yves Eglem et Bernard Olivero de me faire l‟honneur de participer à mon jury. Je remercie chaleureusement Armand Dayan, pour ses encouragements et son aide précieuse lors de la phase finale de rédaction de cette thèse. Je souhaite aussi remercier mes collègues d‟ESCP Europe, Carole Bonnier, Pascale Delvaille, Christopher Hossfeld, John Kennedy, Léon Laulusa, Catherine Maillet-Baudrier Alain Mikol et Emmanuel Zilberberg, pour leur écoute, leur disponibilité et leurs encouragements sans cesse renouvelés. Je remercie Isabelle Chambost et les participants aux séminaires doctoraux du CNAM qui ont contribué à faire avancer ma réflexion. Je remercie également le personnel d‟ESCP Europe et particulièrement Anne-Marie Vialle pour l‟aide à la réalisation et à la mise en page de la thèse. Enfin, je remercie ma famille et mes amis qui m‟ont accordé leur confiance tout au long de ce travail. tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 5 LISTE DES ABREVATIONS ET ACRONYMES UTILISES AICPA: American Institute of Certified Public Accountants AIMR: Association for Investment Management and Research AMF: Autorité des Marchés Financiers ANC: Autorité des Normes Comptables ARC Accounting Regulatory Committee CNC: Conseil National de la Comptabilité DP: Discussion Paper ED: Exposure Draft EFRAG: European Financial Reporting Advisory Group FASB: Financial Accounting Standards Board FIAG : Financial Institutions Advisory Group FJAJ: Financial Services Agency of Japan IAS: International Accounting Standard IASB : International Accounting Standards Board IASC : International Accounting Standards Committee IASCF: International Accounting Standards Committee Foundation IFRS: International Financial Reporting Standard IOSCO: International Organisation of Securities Commissions JIG: Financial Performance Joint International Group OCI Other Comprehensive Income SEC: Securities Exchange Commission SFAC Statement of Financial Accounting Concepts SFAF: Société Françaises des Analystes Financiers SFAS: Statement of Financial Accounting Standard SORIE: Statement of Recognised Income and Expense UE: Union Européenne tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 6 SOMMAIRE REMERCIEMENTS ........................................................................................................................ 4 LISTE DES ABREVATIONS ET ACRONYMES UTILISES .................................................... 5 SOMMAIRE ..................................................................................................................................... 6 INTRODUCTION GENERALE ..................................................................................................... 7 PREMIERE PARTIE: CADRES THEORIQUES DU PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE ................................................................................................................................ 15 CHAPITRE 1: LE PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE DANS LE CADRE DE LA THEORIE DE L‟AGENCE................................................................................................................................................ 19 CHAPITRE 2: LE PROCESSUS DE NORMALISATION COMPTABLE DANS LE CADRE DE LA THEORIE NEO-INSTITUTIONNELLE ............................................................................................................................ 75 DEUXIEME PARTIE: LES ENJEUX DE LA NORMALISATION DU RESULTAT COMPTABLE .............................................................................................................................. 111 CHAPITRE 3: LE RESULTAT COMPTABLE COMME INDICATEUR DE LA PERFORMANCE FINANCIERE ................................................................................................................................................ 115 CHAPITRE 4: LE DEBAT AUTOUR DU RESULTAT COMPTABLE .......................................................... 151 TROISIEME PARTIE: ETUDE DU PROCESSUS DE NORMALISATION DU RESULTAT COMPTABLE PAR L’IASB....................................................................................................... 213 CHAPITRE 5: DE LA DEMARCHE DE RECHERCHE .............................................................................. 217 CHAPITRE 6: LES RESULTATS DE LA RECHERCHE .............................................................................. 259 CONCLUSION GENERALE...................................................................................................... 351 TABLE DES ILLUSTRATIONS ................................................................................................ 363 ANNEXES ..................................................................................................................................... 365 BIBLIOGRAPHIE ....................................................................................................................... 399 TABLE DES MATIERES ........................................................................................................... 417 tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 Introduction générale 7 INTRODUCTION GENERALE tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 Introduction générale 8 «Un bilan est inéluctablement faux. Car, ou bien l‟on y porte les choses pour ce qu‟elles ont coûté, et ce qu‟elles ont coûté n‟est généralement plus ce qu‟elles valent, ou on prétend les porter pour ce qu‟elles valent: et comment voulez-vous savoir ce que vaut une chose qu‟on vendra on ne sait quand, ni comment, et que peut-être on ne vendra jamais ?» Auguste Detoeuf, Propos d‟O.L. B. Barenton, confiseur, 1982 (p 92). L‟adoption par le Conseil européen du référentiel comptable de l‟IASB en mars 2002 avait pour objectif de pallier les carences d‟une harmonisation comptable européenne, pourtant initiée depuis plus de 30 ans, laquelle s‟est révélée incapable de fournir aux états financiers des sociétés européennes la reconnaissance internationale qui leur faisait défaut. Quelques voix se sont alors élevées en Europe, et notamment en France (Raffournier, 2007), pour mettre en garde contre les dangers d‟une délégation de la normalisation comptable à un organisme privé, sur lequel l‟UE n‟exerce pas de véritable contrôle. Cependant, un consensus s‟est formé pour reconnaître que, compte tenu de l‟urgence à réformer la comptabilité européenne, l‟adoption par l‟Europe des normes de l‟IASB constituait la meilleure des solutions envisagées. La crise financière dans laquelle est entrée l‟économie mondiale en juillet 2007 pose la question du rôle joué par les normes internationales dans la propagation de cette crise et fait ressurgir des critiques quant à l‟indépendance de l‟IASB, à son mode de fonctionnement, et pas seulement en Europe. Lors de sa réunion d‟avril 2009, le groupe des vingt (G20) a ainsi demandé aux organismes édictant les normes comptables, c‟est à dire l‟IASB et le FASB, de prendre un certain nombre de mesures parmi lesquelles figure l‟amélioration de la participation des parties prenantes, y compris celles des régulateurs prudentiels et des marchés émergents1. Le mode de fonctionnement et de contrôle du normalisateur comptable international, auquel plusieurs pays ont délégué leur normalisation comptable, devient donc une question essentielle en cette période de crise. Certains accusent l‟IASB de tenir des positions 1 «Declaration on strenghtening the financial system- London 2 April 2009 » www.g20.org tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 Introduction générale 9 dogmatiques sur certains sujets, tels que celui de la juste valeur, et de négliger les recommandations de ses parties prenantes (Batsch, 2005 ; De Greling et Zancanaro, 2007). D‟autres critiquent la trop grande influence des cabinets d‟audit, tant sur le financement de l‟IASB que sur le mode de pensée des membres du Board, dont la plupart ont une expérience au sein de l‟un des Big Four (Colasse, 2004 ; Chiapello et Medjad, 2007). L’objet et les questions de recherche L‟incidence de l‟application des normes IFRS par les sociétés européennes est au centre de nombreuses recherches depuis la décision du Conseil Européen. L‟étude du processus de normalisation comptable par l‟IASB reste en revanche un sujet peu exploré par les chercheurs. L‟essentiel des recherches en normalisation comptable ont en effet été menées dans un contexte national, nord-américain dans la plupart des cas. Ainsi, les critiques adressées à l‟IASB, citées précédemment, relèvent plus d‟opinions que de faits scientifiquement prouvés. Il semble donc intéressant de s‟interroger sur le processus de normalisation comptable internationale, sujet peu exploré jusqu‟à présent et en forte résonance avec l‟actualité. Il s‟avère cependant difficile d‟étudier un tel processus globalement, tant du fait de la multiplicité des projets menés par l‟IASB, que de la limite de temps imposée à un travail doctoral. Nous avons donc choisi de nous intéresser au processus de normalisation comptable internationale à travers un thème unique, la définition et la présentation du résultat comptable. Le thème du résultat comptable a été retenu pour plusieurs raisons. En premier lieu, la détermination du résultat comptable, principal indicateur de la performance financière de l‟entreprise, est l‟un des objectifs habituellement assignés à la comptabilité (Capron, 2006, Colasse, 2007). Elle constitue en ce sens l‟un des enjeux essentiels de la normalisation comptable. En second lieu, l‟IASB a inscrit dès 2001 à son agenda un projet relatif à la définition et à la présentation de la performance financière dans les états financiers. Or huit ans plus tard, ce projet n‟est toujours pas abouti, preuve de l‟ampleur des débats et de la difficulté à obtenir un consensus sur le sujet. Dans le cadre de cette recherche, il nous a semblé tel-00473181, version 1 - 14 Apr 2010 Introduction générale 10 intéressant de privilégier un thème faisant l‟objet de fortes controverses entre le normalisateur et ses parties prenantes. Enfin, la question de la définition du résultat comptable est fortement liée à celle de l‟utilisation de la juste valeur dans le référentiel comptable de l‟IASB, sujet de nombreux débats en Europe depuis l‟adoption du référentiel IFRS par l‟UE. En effet, uploads/Finance/ these-anne-le-manh-bena.pdf