Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

KHEDER NAJET Consolidation des comptes de groupe 1 Consolidation des comptes de

KHEDER NAJET Consolidation des comptes de groupe 1 Consolidation des comptes de groupe KHEDER NAJET Consolidation des comptes de groupe 2 La consolidation des comptes de groupe BIBLIOGRAPHIES  HIRIGOYEN(G.),DEGOS(J.-G.): "Comptabilité financière des sociétés et des groupes, Eyrolles.  OBERT (R.), DECF : " Manuel et applications, Comptabilité approfondie et révision", Dunod.  GURFEIN (E.) : "Comptes consolidés IAS-IFRS et conversion monétaire", Eyrolles 2007.  PENE(D.): "Evaluation et prise de contrôle de l’entreprise", tomes 1 et 2, Economica.  COLINET (F.) et PAOLI (S.): " Pratique des comptes consolidés", Dunod 2005. PLAN DU COURS  INTRODUCTION  CHAPITRE1: Détermination du périmètre de consolidation  CHAPITRE2: Principes et méthodes de consolidation  CHAPITRE3: Les retraitements de consolidation objectifs du cours o Connaître la spécificité des règles relatives à la comptabilité de groupe; o Circonscrire le périmètre de consolidation d'un groupe; o Déterminer les méthodes de consolidation applicables; o Enregistrer les écritures de retraitements des comptes afin de préparer l'établissement d'un bilan et d'un compte de résultat consolidé; KHEDER NAJET Consolidation des comptes de groupe 3 INTRODUCTION GENERALE Définition d’un groupe Un groupe est un ensemble d’entreprises juridiquement indépendantes, mais liées par des participations ou des contrats (liées financièrement et économiquement), elles exercent leurs activités sous la direction ou le contrôle d’une société mère. Le groupe n’a pas donc de personnalité morale (pas de patrimoine, ni droits, ni obligations), chaque société du groupe tient sa comptabilité à part, établit ses états financiers et paie ses impôts à titre individuel. Malgré l’indépendance juridique, les sociétés du groupe sont en générale placées sous le contrôle direct ou indirect d’un holding qui ne peut connaître sa situation financière exacte que par l’établissement des états de synthèse consolidés de toutes les entreprises du groupe. Un groupe est constitué donc d’une société mère (consolidante) et des sociétés contrôlées de manière exclusive, des sociétés contrôlées de manière conjointe et des sociétés dans lesquelles la société dominante exerce une influence notable. Objectif de la consolidation des comptes du groupe : Dès lors que les activités industrielles, commerciales ou financières d’une entreprise sont exercées par différentes filiales, les comptes individuels des différentes sociétés composant le groupe ne peuvent donner une information satisfaisante sur l’ensemble de son activité. Les comptes consolidés ont pour objet de donner une image globale de l’ensemble des sociétés qui, bien que juridiquement distinctes, sont soumises à une unité de direction du fait de l’existence de liens de participation. Les comptes consolidés, établis et publiés à l’initiative de la société mère, regroupent les comptes de toutes les sociétés sur lesquelles elle exerce, directement ou indirectement, un certain contrôle ou tout du moins, une certaine influence. Les comptes consolidés comportent un bilan consolidé, un compte de résultat consolidé et une annexe. Ils sont par ailleurs accompagnés d’un rapport sur la gestion du groupe. Leur publication fournit une information : - tant à usage interne : analyse de la contribution de chaque filiale à la réalisation du résultat consolidé, aide aux décisions d’investissement au sein du groupe,………… - qu’à usage externe : présentation du patrimoine du groupe, de son endettement, détermination de sa rentabilité,...........à l’intention des actionnaires de la société mère ou des tiers, épargnants investisseurs potentiels du groupe. Dans les comptes consolidés, du fait d’une optique plus économique de l’information donnée, le principe de la prééminence de la réalité financière sur l’apparence juridique est généralement appliqué. KHEDER NAJET Consolidation des comptes de groupe 4 Chapitre : Détermination du périmètre de consolidation Déterminer le périmètre de consolidation d’un groupe, c’est préciser quelles sont les sociétés consolidables et les sociétés non consolidables. En effet, les participations d’une société consolidante, connaissent des changements d’année en année, il convient alors d’établir un organigramme du groupe et de dégager les taux de contrôle de la société mère sur les différentes sociétés qui composent le groupe. L’intégration des comptes d’une société dans l’ensemble consolidé dépend essentiellement du degré de contrôle que la société mère exerce, directement ou indirectement sur cette société. Il faut distinguer le taux de contrôle du taux d’intérêt ou de participation M détient 16 000 actions 6 000 actions 2 000 actions 400 actions Filiale F4 Capital : 5 000 actions Filiale F3 Capital : 10 000 actions Filiale F2 Capital : 15 000 actions Filiale F1 Capital : 20 000 actions Société Mère M KHEDER NAJET Consolidation des comptes de groupe 5 I/ Le taux de contrôle : ◉ Le pourcentage de contrôle d’une société mère dans une filiale correspond en général à l’ensemble des droits de vote détenus par la société mère elle-même (contrôle direct) ainsi que par les autres sociétés du groupe placées sous contrôle exclusif de la société mère (contrôle indirect). Il permet de déterminer, donc, la liste des sociétés entrant dans le périmètre de consolidation. 1/ Contrôle direct : a) Tout le capital de la filiale est composé d’actions ordinaires : Le taux de contrôle s’obtient par le rapport des actions détenues par la société mère sur le nombre total des actions qui composent le capital de la filiale : Taux de contrôle = Actions détenues par la société mère Actions totales formant le capital de la filiale Contrôle de M sur les filiales : Filiale Taux de contrôle Type de contrôle F1 16 000/ 20 000 = 80% Majorité de droits de vote Contrôle exclusif F2 6 000 / 15 000 = 40% La majorité n’est pas assurée, la société mère peut s’associer avec d’autres actionnaires pour exercer un contrôle conjoint sur F2. F3 2 000/ 10 000 = 20% La société mère en cas où elle ne peut pas s’associer avec d’autres associés, n’exerce qu’une influence notable sur la filiale F3. F4 400 / 5 000 = 8% Le taux de contrôle est faible, la filiale F4 est hors périmètre de consolidation. b) Actions à double droit de vote : Exemple : La société mère M détient 5 000 actions (dont 4 000 actions à double droit e vote) dans le KHEDER NAJET Consolidation des comptes de groupe 6 capital de sa filiale F composé de 12 000 actions (dont 5 000 actions sont à double droit de vote) KHEDER NAJET Consolidation des comptes de groupe 7 30% 70% Filiale F2 Capital : 15 000 actions Filiale F1 Capital 20 000 actions Société Mère M Les autres actions sont ordinaires. Taux de contrôle de M sur F = 1 000 + (4 000 x 2) = 52,94% 7 000 + (5000 x 2) c) Actions prioritaires sur le dividende et sans droit e vote : Ces actions ne procurent pas à leur détenteur le droit de participer à la prise de décision, elles ne rentrent pas en compte dans la détermination du taux de contrôle. Exemple : La société mère, détient 4 500 actions ordinaires dans le capital de sa filiale F dont le capital est formé de 2 000 actions sans droits de votes et 8 000 actions ordinaires. Taux de contrôle de M sur F = (4 500 / 8 000 ) = 56,25% 2/ Contrôle indirect : Le contrôle n’est exercé sur une sous filiale que lorsque le contrôle précédent de la société mère est assuré sur la filiale ou les filiales composant la chaîne de participation. Si le contrôle est rompu à un niveau donné, il ne sera plus assuré sur la suite de la chaîne. a)Exemple 1 : 14 000 actions 4 500 actions 5 500 actions 55% 76% 3 800 actions Filiales Taux de contrôle Observations Contrôle direct : F1 70% Contrôle exclusif F2 30% Contrôle exclusif non atteint Contrôle indirect : F’1 55% Le contrôle e F1 est assuré, il permet par transitivité le contrôle de F’1 Filiale F’1 Capital : 10 000 actions Filiale F’2 Capital : 5 000 actions KHEDER NAJET Consolidation des comptes de groupe 8 F’2 0% Le contrôle exclusif n’est atteint sur F2, donc malgré un taux de participation de 76%, le contrôle de F’’2 ne peut revenir à M, il revient en fait aux associés majoritaires de F2. 12 000 actions 3 750 actions Société mère : M Filiale F’2 Capital : 15 000 actions Filiale F’1 Capital : 10 000 actions Filiale F2 Capital : 12 000 actions Filiale F1 Capital : 20 000 actions 2 250 actions KHEDER NAJET Consolidation des comptes de groupe 9 b) Exemple 2 : Contrôle direct et indirect 3 600 actions 3 000 actions 3 000 actions Filiales Taux de contrôle Observations F1 F2 (12 000 / 20 000 ) = 60% (3 600 / 12 000) = 30% Contrôle exclusif Influence notable F’1 F’2 Contrôle direct = 3 000 / 10 000 = 30% Contrôle indirect est assuré par le contrôle exclusif de F1 : (3 750 / 10 000) = 37,5% Contrôle cumulé = 30% + 37,5% = 67,5% Contrôle direct = 2 250/ 15 000 = 15% Contrôle indirect : nul puisque le contrôle de F2 n’est pas assuré Le contrôle de F’1 est assuré par la participation directe et la participation indirecte puisque la filiale F1 st contrôlée exclusivement. Le uploads/Finance/ comptabilite-de-groupe-kheder-najet 1 .pdf