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Etude de cas la societe anonyme rabea 1

M Finances et Comptabilité ?? ESSCA Année TD MEE Etude de cas N La société anonyme RABEA chi ?re en milliards d ? ariary La société anonyme RABEA fondée en est dirigée par M Claude RABEA et par son oncle M Robert Rabea Son activité est le commerce d ? articles de bricolage à proximité d ? hypermarchés M Philippe RABEA occupe des fonctions importantes dans la société dont le siège social est situé à TANA RABEA est en une société au capital de millions d ? ariary qui possède une centaine de magasins répartis sur tout le territoire et qui emploie près de mille personnes dont au siège social Claude RABEA con ?ant dans les capacités de son ?ls décide de lui céder à la date du er janvier sa place de président et ses actions dans le capital de RABEA Robert Rabea qui siégeait jusqu ? alors au conseil d ? administration décide également de se retirer et de ceder sa part dans le capital à ses propres enfants Philippe RABEA ne disposant pas de fortune personnelle pour acheter les du capital possédés par son père il est convenu de réaliser une donation de claude envers Philippe son ?ls unique Robert Rabe qui possède du capital compte procéder de même en réalisant une donation en six parts égales en faveur de ses six enfants vivants ou représentés aucun des enfants ou petits-enfants de Robert ne travaille dans l ? entreprise ni ne s ? intéresse à sa gestion Le reste du capital est possédé par des oncles tantes et cousins de Philippe qui n ? habitent plus dans la région depuis fort longtemps et par des employés de l ? entreprise Travail à faire Expert comptable stagiaire votre ma? tre de stage vous demande de procéder à l ? évaluation des titres de la SA RABEA Vous n ? ignorez pas que les valeurs que vous arrêterez serviront de base aux droits d ? enregistrement qui seront réglés à l ? occasion des deux donations Néanmoins il est en dehors du champ de votre mission de procéder à leur calcul Votre ma? tre de stage vous recommande de calculer une valeur de l ? entreprise VE égale à la somme d ? une part de l ? ANCC au tenant compte des biens hors exploitation et d ? autre part du goodwill GW Le goodwill doit être calculé à partir d ? une rente actualisée à sur cinq ans à basée sur une rémunération à des capitaux permanents nécessaires à l ? exploitation CPNE Le pro ?t P en rapport avec les CPNE est reputé être le résultat avant impôt diminué du taux de l ? IR Pour mener à bien ce travail vous disposez des annexes à Les comptes au comprennent des chi ?res provisoires qui n ? ont pas encore été révisés par le commissaire au compte ils ont néanmoins fait l ? objet d ? une révision sérieuse de la part du chef comptable de