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Master Management ressource Humaine Comptabilité des charges de personnel Expos

Master Management ressource Humaine Comptabilité des charges de personnel Exposé sous le Thème : Traitement comptable des charges de personnel Réaliser par : Encadré par : El HASSANOUY YASSINE Pr. BOUDHAR EL HAMMOUMI IMAD Université Sultan Moulay Slimane Faculté polydisciplinaire Beni- Mellal Table des matières Introduction.......................................................................................................................................3 I. : Généralités sur la gestion et le traitement comptable....................................................................4 1-1Définitions et concepts clés.......................................................................................................4 1-2 L’obligation, l’organisation et la gestion comptable................................................................4 1-3 L’externalisation comptable.....................................................................................................5 1-4- Systèmes du traitement des donnés comptable.............................................................7 II. Les charges de personnel...............................................................................................................9 2-1) Définitions...................................................................................................................................9 2-2 Classification des charges de personnel........................................................................10 2-3 Prise en compte des charges de personnel........................................................................10 2-4 Calcul des charges de personnel................................................................................................11 2-5) Rémunération du personnel.....................................................................................................12 2-6 Charges sociales patronales......................................................................................................13 III. La comptabilité des charges du personnel...............................................................................15 3-1) La position des charges de personnel dans le bilan et le CPC de l’entreprise...........................15 a) Position dans Le bilan...........................................................................................................15 3-2) Position dans Le CPC.............................................................................................................15 3) Processus de comptabilisation de la paie..............................................................................16 4. Les écritures Comptables des charges de personnel :..............................................................17 4-2 APPLICATION :.....................................................................................................................18 4-3 Solution :...............................................................................................................................19 Conclusion...........................................................................................................................................22 Introduction I. : Généralités sur la gestion et le traitement comptable 1-1Définitions et concepts clés a) Traitement Le mot traitement renvoie à une série de processus qui permettent d'extraire de l'information ou de produire du savoir à partir de données brutes. b) Traitement comptable Le traitement comptable est l'enregistrement des opérations selon un système comptable donné (norme comptable); il s'agit de l'imputation, la saisie et la validation de l’information comptable. Ainsi que Le traitement est l'enregistrement des opérations selon un système comptable donné ; il s'agit de l'imputation, la saisie et la validation générale faite par le chef d'équipe ou le chef de département. 1-2 L’obligation, l’organisation et la gestion comptable a) L’obligation comptable Selon le régime fiscal adopté par chaque entreprise, les obligations comptables diffèrent, mais ils sont tous dans l’obligation de tenir une véritable comptabilité, avec l'établissement d'un bilan et d'un compte de résultat. Loi n ° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants b) L’organisation comptable L'organisation comptable est un ensemble de procédure administrative comptable mise en place dans l'entreprise pour satisfaire aux exigences de régularité, de sincérité, assurer l'authenticité des écritures de sorte que la comptabilité puisse servir à la fois d'instrument de mesure des droits et obligations des partenaires de l'entreprise, d'instrument de preuve et d'information des tiers. L'identification, la classification et la conservation des documents de base et des pièces justificatives; L'exhaustivité de la saisie des informations ; La continuité de la chaine de traitement allant de l'enregistrement de base aux états de synthèse; La description du système comptable et des procédures ; Le respect des règles de fonctionnement des comptes et d'établissement des états de synthèse ; les corrections d'erreurs. c) La gestion comptable La gestion comptable au sein d’une entreprise est assurée par les responsables du service de la comptabilité qui sont chargés du traitement de toutes les données financières et comptables. Cette mission englobe une multitude de tâches à savoir: • Enregistrement des opérations comptables • Etablissement documents comptables (bulletins et livres de paie, factures,…) • Traitement des opérations bancaires • Etablissement des rapports et déclarations d’impôts (IR, TVA,…) • Etablissement des comptes annuels et états de synthèses (Bilan, CPC, compte de résultats…) 1-3 L’externalisation comptable a) Définition L’externalisation de la comptabilité est un transfert de compétences vers un professionnel qualifié. Pour ce faire, le chef d’entreprise a le choix des interlocuteurs : cabinet d’expertise comptable ou association de gestion et de comptabilité. La réalisation de tout ou partie des opérations comptables est confiée à un de ces professionnels, qui assurera selon la mission qui lui est confiée :  La comptabilité générale et la comptabilité analytique  La comptabilité clients et fournisseurs  Les déclarations fiscales  La gestion de la paie et les déclarations sociales  L’assistance juridique  L’accompagnement dans la gestion (tableaux de bord…) Les professionnels de la comptabilité proposent un large panel de services externalisés. Le fonctionnement est simple : la « lettre de mission » formalise et contractualise la relation entre la société cliente et le professionnel pour la durée de la mission. b) Pourquoi faire le choix de l’externalisation ? Initier une opération d’outsourcing est le fruit d’une réflexion faisant apparaître plusieurs atouts majeurs : • Le manque de ressources internes et les économies de fonctionnement Toutes les entreprises ne peuvent pas disposer d’un budget et d’un effectif suffisants pour l’emploi d’un comptable en interne. Déléguer cette fonction à un professionnel allège considérablement le niveau des salaires et charges. L’outsourcing génère ainsi de substantielles économies. • La recherche d’expertise La comptabilité, la fiscalité et le droit social sont de plus en plus complexes et requièrent des connaissances et un savoir-faire qui ne s’improvisent pas. Des tâches qu’il est bien souvent préférable de confier à des experts. Une erreur peut coûter très cher ! Une société a ainsi tout à gagner des conseils de professionnels. • Le respect des obligations légales et la garantie d’une couverture Les obligations déclaratives sont soumises à un calendrier strict. Un oubli revient à s’exposer à des pénalités de retard et amendes. Le recours à l’externalisation permet de lever ce risque. Par ailleurs, un expert-comptable engage sa responsabilité quant aux éventuelles erreurs ou retards de déclarations, une garantie pour le chef d’entreprise. • Le recentrage sur le cœur de métier Se dégager des multiples tâches comptables et administratives offre à une entreprise comme atout majeur de pouvoir garder le focus sur la conduite de son activité, de pouvoir mobiliser son effectif sur son cœur de métier. c) Les limites de l’externalisation ? Certaines entreprises hésitent encore à déléguer en externe. Plusieurs raisons sont évoquées :  La perte de contrôle : l’engagement acté sur le moyen/long terme fait émerger un certain sentiment de perte de contrôle du côté des chefs d’entreprises.  La perte de confidentialité : les contrats, brevets techniques, données fournisseurs, prix d’achats, marges… sont autant de données précieuses qu’une entreprise n’aime pas divulguer, même à un expert-comptable. Cette crainte de la perte de confidentialité bloque encore certaines sociétés.  Le coût de l’opération : Avec des taux horaires moyens compris entre 50 et 150 HT selon le niveau de l’intervenant au sein du cabinet, le budget annuel s’établit entre 4000 ET 6000 pour l’établissement du bilan et des comptes annuels. Le budget de l’externalisation comptable peut parfois être conséquent. Cela étant, à l’usage, la balance penchera en faveur de l’externalisation car les bénéfices sont plus importants que les freins. 1-4- Systèmes du traitement des donnés comptable 1.4.1 Système classique A partir des pièces justificatives ou documents de base, les opérations sont enregistrées dans l’ordre chronologique, au jour le jour, dans un journal unique, qui servit aussi pour l’établissement des autres documents comptables à savoir le grand livre, la balance, le bilan , le CPC,… Cette présentation traditionnelle est utilisée essentiellement par les TPE ou dans les formations en comptabilité (livres, cours,...) pour des raisons pédagogiques, de simplification et de clarté. 2.1.2. Exemple. Exemple d’écriture classique : Chaque écriture est datée, ainsi que Le libellé mentionne la nature et la référence ou numéro du document de base (facture, chèque, ...) servant de preuve de l’opération économique enregistrée. Préalablement à l’enregistrement de l’écriture, il est indispensable de repérer les comptes utilisés et le sens de leur mouvement, débit ou crédit. Cette tâche d’imputation ou de codification est très importante car située en amont des traitements comptables, elle détermine la qualité et la fiabilité de Etapes du système Classique b) Système informatisé C’est un ensemble organisé de ressources qui permet de collecter, stocker, traiter et distribuer de l'information1, en général grâce à un ordinateur. Il s'agit d'un système socio- technique composé de deux sous-systèmes, l'un social et l'autre technique. Le sous-système social est composé de la structure organisationnelle et des personnes liées au SI. Le sous- système technique est composé des technologies (hardware, software et équipements de télécommunication) et des processus d'affaires concernés par le SI. L'apport des nouvelles technologies de l'information est à l'origine du regain de la notion de système d'information. L'utilisation combinée de moyens informatiques, électroniques et de procédés de télécommunication permet aujourd'hui, selon les besoins et les intentions exprimés, d'accompagner, d'automatiser et de dématérialiser quasiment toutes les opérations incluses dans les activités ou procédures d'entreprise.  Les avantages d’un logiciel de comptabilité l’automatisation des tâches, la diminution voire l’absence de ressaisies de données comptables, la réduction des erreurs comptables, Le suivi et le contrôle des différentes situations de l’entreprise. Exemples de logiciels de comptabilité : II. Les charges de personnel 2-1 Définitions a) Les charges de personnel Sage compta Ciel compta Ojra Les charges de personnel sont toutes les charges que supporte l’entreprise engendrées par le personnel, ils sont constitués de l'ensemble des rémunérations des salariés et des charges sociales. L'analyse de ces charges est très importante en raison de leur montant souvent élevé et elles sont assimilables à de véritables frais fixes à court terme. Les charges de personnels sont également régulièrement analysées en termes de productivité et de croissance. b) Les charges patronales Les charges patronales correspondent uploads/Finance/ expose-les-charges-comptables.pdf