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BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ --------------------- Module de formati

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ --------------------- Module de formation: Comptabilité générale: Opérations courantes Royaume du Maroc Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail OFPPT La voie de l’avenir DRIF CDC TERTIAIRE Juillet 2016 Remerciements Le CDC Tertiaire remercie les personnes qui ont participé à l’élaboration & la validation de cet outil. Il s’agit de : NOM AFFECTATION DR Pour la supervision M. Mustapha HAIDARA Directeur CDC TERTIAIRE DRIF Pour l’élaboration M. ILIAS AL TALLA Formateur ISTA ouazzane DRCN Pour la validation Mme Aziza AMIZ CDC TERTIAIRE DRIF M. Mohamed AGLAGALE CDC TERTIAIRE DRIF Remarque importante Les utilisateurs de ce document sont invités à communiquer au CDC TERTIAIRE, toutes les remarques et suggestions afin de les prendre en considération pour l’enrichissement et l’amélioration de ce manuel de formation. Bac Pro Comptabilité Comptabilité générale : opérations courantes Page 1 Présentation du module Au cours de l’exercice comptable, l’entreprise est amenée à réaliser des opérations d’exploitation présentant souvent un caractère répétitif telles que les opérations d’achats, de ventes, de transport, des emballages, de règlement (espèces, chèques, effets de commerce), salaires, taxes, …etc. Ces opérations, constituant l’essentiel du travail comptable, s’ajoutent à d’autres ayant un caractère moins fréquent telles que les opérations d’investissements (acquisitions d’immobilisations), de financement (obtention des emprunts), de remboursement, des prêts, …etc. Ce module a pour objet de traiter ces opérations et d’expliquer leur enregistrement comptable. Bac Pro Comptabilité Comptabilité générale : opérations courantes Page 2 Fiche module Filière Bac Pro Comptabilité Module Comptabilité générale : Les opérations courantes Objectif L’objectif du module est de permettre aux élèves d’être capable de tenir une comptabilité courante respectant le code general de normalisation comptable N° : de séquenc e Séquences 1 L’organisation des travaux de la comptabilité 2 La comptabilité des opérations d’achats et de ventes 3 L’acquisition des immobilisations 4 La comptabilisation des règlements 5 La comptabilisation des opérations financières 6 La comptabilisation des éléments divers 7 La taxe sur la valeur ajoutée 8 La pratique du système centralisateur Sommaire Bac Pro Comptabilité Comptabilité générale : opérations courantes Page 3 Séquence I : L’organisation des travaux de la comptabilité...........................................................................6 Sequence II : La comptabilité des opérations d’achats et de ventes............................................................13 Sequence III : L’acquisition des immobilisations..........................................................................................50 Sequence IV : La comptabilisation des règlements.......................................................................................69 Séquence V: La comptabilisation des opérations financières.....................................................................105 III- Enregistrement d’un emprunt :..............................................................................................................113 Sequence VI : La comptabilisation des éléments divers..............................................................................118 Séquence VII : La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)...................................................................................124 Séquence VIII : Le système centralisateur...................................................................................................144 Bac Pro Comptabilité Comptabilité générale : opérations courantes Page 4 Fiche séquence Module Comptabilité générale: Opérations courantes Séquence 1 L’organisation comptable Objectifs L’élève doit être capable de comprendre l’organisation comptable Contenu I- Les objectifs de l’organisation de la comptabilité II- les règles fondamentales de la comptabilité III- Le plan de comptes, les supports comptables et les procédures de traitements. IV- Le manuel de l’organisation comptable Bac Pro Comptabilité Comptabilité générale : opérations courantes Page 5 Séquence I : L’organisation des travaux de la comptabilité L’organisation de la comptabilité est destinée à garantir la fiabilité des informations fournies et leur disponibilité en temps opportun. I- Les objectifs de l’organisation de la comptabilité : La comptabilité, système d’information de l’entreprise, doit être organisée de telle façon qu’elle permette : - d’identifier classer et conserver les documents de base et les pièces justificatives ; - de saisir toutes les informations ; - de respecter les règles de fonctionnement des comptes et des états de synthèse ; - de passer des faits aux documents comptables jusqu’aux états de système sans erreurs ; - d’établir périodiquement, en temps opportun, les états de synthèse ; - de contrôler l’exactitude des données et des procédures de traitement. Pour être probante, la comptabilité doit satisfaire aux exigences de la régularité fondée sur le respect des principes et des prescriptions du C.G.N.C. et de la loi n° 9-88. II- Les règles fondamentales de la comptabilité : Toute entreprise doit satisfaire aux conditions fondamentales suivantes de tenue de sa comptabilité : - tenir la comptabilité en monnaie nationale (dirham) ; - employer la technique de la partie double ; - s’appuyer sur des pièces justificatives datées, conservées, classées dans un ordre défini, susceptibles de servir de moyen de preuve et portant les références de leur enregistrement en comptabilité ; - respecter l’enregistrement chronologique des opérations ; - tenir des livres et supports permettant de générer les états de synthèse ; - permettre un contrôle comptable préventif des erreurs et des fraudes ; - contrôler par inventaire l’existence de la valeur des éléments actifs et passifs ; - permettre pour chaque enregistrement comptable d’en connaître l’origine, le contenu, l’imputation du mouvement ainsi que les références de la pièce justificative qui l’appuie. III- Le plan de comptes, les supports comptables et les procédures de traitement : L’organisation de la comptabilité suppose l’adoption d’un plan de comptes, le choix de supports et la définition de procédure de traitement. Bac Pro Comptabilité Comptabilité générale : opérations courantes Page 6 1- Le plan de comptes : - Le plan de comptes de l’entreprise est un document qui donne la nomenclature des comptes à utiliser, définit leur contenu et détermine le cas échéant leurs règles particulières de fonctionnement par référence au P.C.G.E. Ce dernier comporte une architecture de comptes répartis en catégories homogènes appelées classes (ou masses). Chaque classe est subdivisée en postes dans le cadre d’une codification décimale. - Le plan de comptes de chaque entreprise doit être suffisamment détaillé pour permettre l’enregistrement des opérations. Lorsque les comptes prévus par le P.C.G.E ne suffisent pas à l’entreprise pour enregistrer ses opérations, elle peut ouvrir toutes subdivisions nécessaires. Inversement, si les comptes prévus par le P.C.G.E.sont trop détaillés par rapport aux besoins de l’entreprise, celle-ci peut les regrouper dans un compte global de même niveau. - Les opérations sont inscrites dans les comptes dont l’intitulé correspondant à leur nature. - Toute compensation entre comptes est interdite sauf lorsqu’elle est explicitement prévue par le C.G.N.C. 2- Les livres et autres supports comptables : Les livres et autres supports de base de la comptabilité sont les suivants : -Un manuel d’organisation comptable décrivant les procédures et l’organisation comptable lorsqu’il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles. Ce document est conservé aussi longtemps qu’il est exigé la présentation des documents comptables auxquels il se rapporte. -Le livre-journal : l’entreprise doit procéder à l’enregistrement comptable des mouvements affectant ses actifs et ses passifs ; ces mouvements sont enregistrés chronologiquement, opération par opération et jour par jour, sur un registre dénommé livre-journal. Toutefois, les opérations de même nature, réalisées en un même lieu et au cours d’une même journée peuvent être récapitulées sur une pièce justificative unique et enregistrées en une même écriture sur le livre- journal. Le livre-journal est coté et paraphé, dans la forme ordinaire et sans frais, par le greffier du tribunal de première instance du siège de l’entreprise. Chaque livre reçoit un numéro répertorié par le greffier sur un registre spécial. - Le grand-livre est formé de l’ensemble des comptes individuels et collectifs de l’entreprise. Chaque compte fait apparaître distinctement le solde de début de période, le cumul des mouvements « débit » et celui des mouvements « crédits » depuis le début de la période (non compris le solde initial), ainsi que son solde en fin de période. Bac Pro Comptabilité Comptabilité générale : opérations courantes Page 7 Les écritures du livre-journal sont reportées sr le grand-livre. - L’état récapitulatif faisant apparaître, pour chaque compte, le solde débiteur ou le solde créditeur au début de la période, le cumul des mouvements débiteurs et le cumul des mouvements créditeurs depuis le début de la période, le solde débiteur ou le solde créditeur à la fin de la période, forme la balance. Celle-ci constitue un instrument indispensable du contrôle comptable. - Le livre d’inventaire est un support dans lequel il est transcrit le bilan et le C.P.C de chaque exercice. Le livre d’inventaire est coté et paraphé dans les mêmes conditions que le livre journal. Le livre-journal et le grand-livre peuvent être détaillés en autant de registres subséquents dénommés « journaux auxiliaires » et « livres auxiliaires » que l’importance ou les besoins de l’entreprise l’exigent. Les écritures portées sur les journaux et livres auxiliaires sont centralisées une fois par mois sur le livre-journal et le grand-livre. Les livres et documents peuvent être tenus par tous les moyens ou procédés appropriés conférant un caractère d’authenticité aux écritures et compatibles avec les nécessités du contrôle de la comptabilité. Les documents comptables sont établis en monnaie nationale (dirham). Les documents comptables et les pièces justificatives sont conservés pendant 10 ans. Les documents comptables relatifs à l’enregistrement des opérations et à l’inventaire sont établis et tenus sans blanc ni altération d’aucune sorte. 3- Les procédures d’enregistrement et de traitement : A- Les procédures d’enregistrement : - toute opération comptable est traduite par une écriture affectant au moins deux comptes dont l’un est débité et l’autre est crédité d’une somme égale (principe de la partie uploads/Finance/bac-pro-comptabilite-modules-operations-courantes.pdf