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Examen semestre Université de Tunis Institut Supérieur de Gestion Année Universitaire ére Année Master Révision Comptable Enseignant Mohamed HACHICHA Durée heures Examen Session Principale Matière Normes Comptables Internationales IAS IFRS Exercice N poin

Université de Tunis Institut Supérieur de Gestion Année Universitaire ére Année Master Révision Comptable Enseignant Mohamed HACHICHA Durée heures Examen Session Principale Matière Normes Comptables Internationales IAS IFRS Exercice N points Au septembre la société GAM a pris la décision de céder un groupe d ? actifs qui comprend les éléments suivants Elément Good Will Terrains réévalués Matériels de production évalués au coût Durée d ? utilité ans Coût initial DT Amortissement linaire Immeubles de placement évalués à la JV Stocks Créances clients Total VCN au VCN immédiatement avant reclassement DT DT La juste valeur de ces actifs est estimée au à DT Les frais de cession sont estimés à DT Le taux de l ? IS est de Travail à faire En vous référant à l ? IFRS Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées présenter les conditions nécessaires pour classer un élément d ? actifs comme élément destiné à être cédé En supposant que ces conditions sont réunies traiter ses opérations à la date du septembre tout précisant la norme applicable pour chaque élément avant et après reclassement Il est également demandé de déterminer les pertes de valeur la dotation aux amortissements les plus values écart de réévaluation gain ? Passer les écritures comptables au Exercice points Début MTA a acquis un matériel de transport pour une valeur de DT subventionné intégralement par l ? Etat sous condition d ? assurer le transport gratuit des enfants Célèves habitant les zones di ?ciles de la région du nord ouest du pays et ce pour une durée de cinq années scolaires Pendant les vacances MTA est autorisée à exploiter le bus à titre onéreux dans le cadre de voyages organisés pour les jeunes de la région La société estime que le manque à gagner due au transport gratuit des élèves pour chaque année scolaire est de DT Travail à faire En vous référant aux IAS -IFRS notamment l ? IAS subventions publiques analyser et traiter cette opération et passer les écritures comptables au sachant que le bus est amorti sur années Ne pas tenir compte de l ? impôt di ?éré Exercice N points Pour l ? implantation de son futur siège social la société SUN a acheté le un immeuble de étages à usage d ? habitation aux conditions suivantes Prix d ? achat DT payable au comptant Commission de l ? agent immobilier DT Frais de rédaction de l ? acte DT Droits d ? enregistrement La société a demandé et a obtenu le janvier le changement de la vocation de l ? immeuble d ? une vocation d ? habitation à une vocation administrative le coût des démarches administratives engagées s ? est élevé à DT La société amortie ses constructions au taux de par année Les constructions sont évaluées selon le modèle du cout les immeubles de placement sont évalués selon le modèle de la juste valeur La juste valeur de l ? immeuble au est de DT La valeur recouvrable