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Exemple cps cgi 1 PROYAUME DU MAROC CENTRE NATIONAL POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE CNRST MAITRE D ? OUVRAGE COMPAGNIE GENERALE IMMOBILIERE CMAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE CAPPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N CNRST SEANCE PUBLIQUE Conform

PROYAUME DU MAROC CENTRE NATIONAL POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE CNRST MAITRE D ? OUVRAGE COMPAGNIE GENERALE IMMOBILIERE CMAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE CAPPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N CNRST SEANCE PUBLIQUE Conformément à l ? article et l ? article ? I du Décret n - - du Moharram Février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ETUDES TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION TOUS CORPS D ? ETAT DU PROJET INSTITUT NATIONAL DE GEOPHYSIQUE A RABAT PROJET D ? EXTENSION DU SIEGE DU CENTRE NATIONAL POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE ETUDES TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION TOUS CORPS D ? ETAT DU PROJET INSTITUT NATIONAL DE GEOPHYSIQUE A RABAT Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix séance publique en vertu des dispositions de l ? article et l ? article ? II du Décret n - - du Moharram Février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Entre les soussignés Le Centre National pour la Recherche Scienti ?que et Technique en vertu des pouvoirs qui lui sont con ?és Ma? tre d ? Ouvrage D ? une part ET CLa Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représentée par Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Domiciliée à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Forme juridique ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce délivre à ? ? ? ? ? ? sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte bancaire n ? ? ? ? ? ouvert auprès de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? identi ?cation ?scale n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Capital Social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Dhs Désigné par LE BUREAU D ? ETUDES ? D