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Explication plan comptable

PREAMBULE Après une phase expérimentale de quatre années l ? instruction budgétaire et comptable M a été généralisée en à l ? ensemble des communes et aux établissements publics de coopération intercommunale ainsi qu ? à leurs services et établissements à caractère administratif aux centres communaux et intercommunaux d ? action sociale et aux caisses des écoles Remplaçant les précédentes instructions M et M le nouveau cadre budgétaire et comptable visait à améliorer la lisibilité et la transparence des comptes communaux Pour cela l ? instruction budgétaire et comptable M a introduit un certain nombre de procédures telles que l ? amortissement le provisionnement le rattachement des charges à l ? exercice a ?n de parvenir à une image ?dèle de la composition et de l ? évolution du patrimoine communal En e ?et la comptabilité communale doit satisfaire aux obligations de régularité de prudence de sincérité et de permanence des méthodes Tous ces principes décrits dans le plan comptable général de sont présents dans l ? instruction M Ils viennent compléter et conforter les règles budgétaires de l ? annualité de l ? unité de l ? universalité et de l ? équilibre qui s ? appliquent à tout organisme public Néanmoins si l ? alignement sur le plan comptable général a été recherché il a été tenu compte des spéci ?cités des collectivités locales missions de service public mode de ?nancement par l ? impôt existence d ? un budget présenté et équilibré par section caractère limitatif des autorisations budgétaires séparation des fonctions de l ? ordonnateur et du comptable ? Par ailleurs la nécessité de prendre en compte la diversité et l ? hétérogénéité des collectivités ainsi que la volonté de ne pas empiéter sur l ? autonomie de gestion des élus ont conduit à réserver l ? obligation de mise en ?uvre de certaines innovations fortes amortissements rattachement des charges aux communes les plus importantes Ces éléments ont été complétés d ? une refonte des documents budgétaires a ?n d ? accro? tre et d ? optimiser l ? information ?nancière des élus et des tiers De nouvelles possibilités en terme de choix pour l ? assemblée vote par nature ou par fonction vote par opération d ? équipement ont également été introduites La rénovation du cadre budgétaire et comptable des communes a constitué en une étape importante en matière de ?nances locales Toutefois il est apparu nécessaire à l ? aune de plusieurs années de mise en ?uvre et sans remettre en cause les principes forts retenus en d ? adapter et de simpli ?er certaines procédures de compléter le travail e ?ectué sur les documents budgétaires pour améliorer leur lisibilité et de rechercher autant que possible la cohérence d ? ensemble avec les autres comptabilités du secteur public local en s ? inspirant notamment des réformes conduites ces dernières années en direction des départements et des régions Ces travaux menés sous l ? égide du comité de ?nances locales ont permis d ? apporter