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Expose ethique Mise en contexte Le manuel du code international de déontologie pour les experts comptables est organisé en quatre parties et dans chacune de ces parties on trouve des sections La première traite La conformité au code aux principes fondamen

Mise en contexte Le manuel du code international de déontologie pour les experts comptables est organisé en quatre parties et dans chacune de ces parties on trouve des sections La première traite La conformité au code aux principes fondamentaux et au cadre conceptuel ? la deuxième traite Les experts comptables salariés ? la troisième qui parle des experts Comptables exerçant en cabinet ? et la quatrième qui est divisée en deux sous-section de la sauvegarde de l ? indépendance dans le cadre des missions d ? audit et d ? examen et de la sauvegarde de l ? indépendance dans le cadre des missions d ? assurance autres que les missions d ? audit et d ? examen Présentation de l ? IFAC La fédération internationale des Comptables et la fédération globale de la profession Comptable fondée en à Munich crée à la suite du congrès international de Sydney en à institutions membres et associées dans pays représentant plus de millions de Comptables employés dans les services l ? industrie et le commerce la comptabilité publique et de son enseignement Son siège social est à New York Introduction ? De la détention d ? intérêt ?nancier Il est d'intérêt général exigée par le code que l ? expert-comptable exerçant en cabinet soit indépendant Laurent des missions d'audit Les cabinets sont tenus de se conformer aux principes fondamentaux dé ?nis par le cadre conceptuel tout en évitant les menaces pesant sur leur indépendance Détenir un intérêt ?nancier chez un client peut créer une menace liée à l'intérêt personnel C ? est intérêt peut être détenue directement ou indirectement à travers un intermédiaire tel qu'un organisme de placement collectif une succession ou une ?ducie oui lorsqu'un béné ?ciaire E ?ectif contrôle les terminé d'hier ou à la capacité des in uencer ses décisions d'investissement le code dé ?nit cet intérêt ?nancier comme état direct ? Des prêts et garanties Un cabinet le cabinet du réseau un membre buts l'équipe d'audit ou des membres de sa famille immédiate nul doit disposer d'au dépôt ni compte de courtage Il ne doit non plus accepter un prêt ni une garantie d'un prêt moi qui l'ai eu de clients d'audit qui est une banque un courtier ou une institution similaire sourcil le ou la garantie est faite sur les procédures termes et conditions habituelles du prêt Bah exemple les emprunts hypothécaires les découverts bancaires les prêts automobiles et les soldes des cartes de crédit ? Les relations d ? a ?aires Cette section contient des références au caractère signi ?catif d ? un intérêt ?nancier et à l ? importance d ? une relation d ? a ?aire étroite découlant d ? une relation commerciale ou d ? un intérêt ?nancier Tel que la détention d ? un intérêt ?nancier dans une entreprise conjointe avec le client qui exerce des activités de direction pour ce client Les accords pour associer un ou plusieurs services ou produits du cabinet à un ou plusieurs services ou produits du