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Expose ias 38 IAS Immobilisations Incorporelles TCHANA MANUELA DEBANGUER RAQUEL DJIKE INGRID MAHOP DORIAN ANTHONY EBELLE Enseignant Expert Jules Mvetimbo Tambo UE Normes comptables internationales CSOMMAIRE INTRODUCTION DEFINITION OBJECTIF CHAMP D ? APPLI

IAS Immobilisations Incorporelles TCHANA MANUELA DEBANGUER RAQUEL DJIKE INGRID MAHOP DORIAN ANTHONY EBELLE Enseignant Expert Jules Mvetimbo Tambo UE Normes comptables internationales CSOMMAIRE INTRODUCTION DEFINITION OBJECTIF CHAMP D ? APPLICATION CRITERES D ? EVALUATION CONCLUSION CIntroduction CIntroduction ? Il est fréquent que les entités dépensent des ressources ou assument des passifs pour l ? acquisition le développement le maintien ou l ? amélioration de ressources incorporelles dans une optique de création de la valeur ? En e ?et les immobilisations incorporelles correspondent au capital immatériel des entreprises et doivent répondre à un certain nombre de critères qui permettre de faire une évaluation qui re ète au mieux leur valeur patrimoniale en vue de satisfaire les investisseurs ? Cependant à quoi se résument donc des immobilisations en IAS quel est l ? objectif de cette norme et quels sont les di ?érents critères d ? évaluation des ces immobilisations ? Il sera donc question pour nous de répondre succinctement à ces interrogations CDé ?nition CDé ?nition L ? IAS dé ?nie les immobilisations incorporelles comme des actifs non monétaires identi ?ables sans substance physique qui sont séparables ou qui résultent de droits contractuels ou d ? autres droits légaux Entrent dans le champ de cette dé ?nition les éléments incorporels ayant un caractère identi ?able contrôlés par l ? entité et générant des avantages économiques futurs IAS énumère des exemples d ? éléments incorporels courants logiciels brevets liste de clients franchise etc ? CObjectif CObjectif Objectif de la norme IAS OBJECTIF L ? objectif de la présente norme est de prescrire le traitement comptable des immobilisations incorporelles qui ne sont pas spéci ?quement traitées par une autre norme OBJECTIF La présente norme impose à une entité de comptabiliser une immobilisation incorporelle si et seulement si elle rempli certains critères OBJECTIF La norme spéci ?e également comment évaluer la valeur comptable des immobilisations incorporelles et impose de fournir certaines informations sur les immobilisations incorporelles CChamp d ? application CChamp d ? application La présente norme s ? applique entre autres aux dépenses liées aux activités de Publicité Formation Démarrage d ? activité Recherche ou développement CChamp d ? application De plus Les activités de recherche et développement visent à développer les connaissances Ces activités peuvent aboutir à une immobilisation ayant une réalité physique par exemple un prototype L ? élément physique de l ? actif est secondaire par rapport à sa composante incorporelle à savoir les connaissances qu ? elle renferme CChamp d ? application Toutefois quelques exceptions peuvent être notées à l ? instar des immobilisations incorporelles entrant dans le champ d ? application d ? une autre norme des actifs ?nanciers tels que dé ?nis dans IAS Instruments ?nanciers Présentation de la comptabilisation et de l ? évaluation des actifs de prospection et d ? évaluation CCritères d ? évaluation CCritères d ? évaluation ? La comptabilisation en immobilisations incorporelle sur la base d ? une évaluation initiale au cout exige que l ? élément réponde à la dé ?nition