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Expose taxe Historique écotaxe et taxe carbone En France les écotaxes de à visent à limiter la pollution déchets pollution atmosphérique nuisances sonores huiles En est créée la TGAP taxe générale sur les activités polluantes qui fusionne le staxes préced

Historique écotaxe et taxe carbone En France les écotaxes de à visent à limiter la pollution déchets pollution atmosphérique nuisances sonores huiles En est créée la TGAP taxe générale sur les activités polluantes qui fusionne le staxes précedentes En on y incluse de nouveaux domaines lessives matériaux d'extraction produits antiparasitaires Depuis en UE il y a un plafond des émissions de CO d'origine industrielle qui est soumis au SCEQE Sytème Communautaire d'Echange de Quotas d'Emissions qui couvre la moitié des émissions de CO de l'UE en France il en couvre seulement Le reste des émissions sont des émissions di ?uses agriculture transports batiments des particuliers transformations des déchets D'o? necessité de créer en France une contribution climat et énergie ? rapport Michel Rocard à l'assiette la plus large possible et sur le long terme pour ces émissions di ?uses - taxe au carbone ajouté ? taxe le contenu de carbone de l'ensemble des biens et services consommés idéal mais impossible à mettre en oeuvre -taxe sur la production et sur l'importation d'energie fossile préconisé par Rocard augmentation progressive de euros en à euros la tonne de CO en NB En Suéde et Norvège on a observé l'ordre inverse ie on a commencé par mettre en place une taxe au montant élevé puis ces pays sont venus en sur le SCEQE avec un cours forcément plus faible que la taxe Ils ont donc baissé le montant de la taxe et maintenant les systèmes cohabitent La mise en oeuvre d'une telle taxe au niveau européen se confronte à plusieurs problèmes Tout d'abord pour protéger l'industrie européenne de la concurrence déloyale des pays laxistes en matières de rejet de CO Chine Inde USA et éviter un problème de compétitivité-prix entre produits européens taxés et importations non taxées on a pensé à des mesures douanières aux frontières de l'Europe Cela induit des négociations tendues avec l'OMC D'autre part certains secteurs européens sidérurgie cimenterie béné ?cient déjà d'une aide dans le SCEQE avec des quotas alloués gratuitement Cette taxe d'ajustement aux frontières serait donc revenue dans ces secteurs à du protectionnisme Cette idée a été remplacée par une idée de taxe carbone à l'européenne comme l'ont la Suède le Danemark la Finlande l'Irlande bientôt Il s'agit de taxer les sources d'émission de CO en échange d'une baisse de ?scalité sur le revenu et d'une harmonisation de la TVA L'Union Européenne veut viser un objectif ambitieux quitte à être seule à le faire mondialement de de réduction d' émissions en par rapport à alors qu'en elle s'était engagée à seulement de réduction Comme en les permis d'émissions de CO cesseront d'être distribués gratuitement on reparle de taxation à l'importation qui rapporterait milliards d'euros utilisés pour inverstir dans de l'équipement à bas carbone et pour aider les secteurs en perte de compétitivité du fait de la taxe Principe du marché des quotas européen SCEQE Suite à Kyoto les Etas ont refusé un sytème de taxe internationale car cela rentrait dans leur prérogatives régaliennes au niveau des ?nances