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F25 corps chaussees pdf TEXTES OFFICIELS LOGEMENT EXÉCUTION DES CORPS DE CHAUSSÉES Ressaisie DTRF FASCICULE Cahier des clauses techniques générales N - T O MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME CPage laissée intentionnelleme

TEXTES OFFICIELS LOGEMENT EXÉCUTION DES CORPS DE CHAUSSÉES Ressaisie DTRF FASCICULE Cahier des clauses techniques générales N - T O MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CMINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME Direction des a ?aires économiques et internationales MINISTÈRE DE L ?ÉCONOMIE ET DES FINANCES Commission centrale des marchés groupe permanent d ?étude des marchés de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES FASCICULE EXÉCUTION DES CORPS DE CHAUSSÉES Le présent fascicule est publié comme N - T O du bulletin o ?ciel du ministère de l ?équipement du logement des transports et du tourisme BOMELTT Il est di ?usé par la direction des journaux o ?ciels rue Desaix Paris Cedex Toutes observations ou demandes de renseignement au sujet de ce fascicule doivent être adressées - soit au secrétariat général de la Commission centrale des marchés tour le Lyon rue de Bercy Paris Cedex - soit au secrétariat technique du GPEM TMO Conseil général des ponts et chaussées e section tour Pascal B Paris La Défense Cedex Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C-I- FASCICULE TABLE DES MATIÈRES Pages Circulaire n - du septembre relative à la révision du fascicule n Exécution des corps de chaussées ? du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?Etat CCTG III Extraits du décret n - du mai relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules IV Fascicule proprement dit Annexe A contractuelle relative aux normes applicables Annexe non contractuelle guide de rédaction du règlement de consultation Annexe non contractuelle guide de rédaction du cahier des clauses administratives particulières Annexe non contractuelle cahier des clauses techniques particulières type Annexe non contractuelle bordereau type des prix unitaires Rapport de présentation et composition du groupe de travail chargé de la révision du fascicule Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C- III - FASCICULE CIRCULAIRE N - DU SEPTEMBRE relative aux mesures d ?application aux travaux relevant du ministère de l ?équipement du logement des transports et du tourisme du fascicule Exécution des corps de chaussées ? du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?Etat NOR EQUE C Une nouvelle rédaction du fascicule du CCTG Marchés publics de travaux vient d ?être approuvée par le décret n - du mai publié au J O R F du mai Ce fascicule présente des innovations dans deux domaines la publication d ?un ensemble des normes homologuées par l ?AFNOR sur les travaux les techniques et les essais relatifs aux corps de chaussées a permis en renvoyant fréquement à ces normes de rendre plus simple et plus succincte la nouvelle rédaction dudit fascicule Il est donc indispensable que chaque service concerné dispose en permanence de la version en vigueur des normes visées par le fascicule