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Fascicule 34 travaux forestiers de boisement

Urbanisme Logement et Transports Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES FASCICULE N Travaux forestiers de boisement FASCICULE SPÉCIAL N - bis ABONNEMENTS ET VENTE rue Desaix PARIS CEDEX Ressaisie DTRF CMINISTÈRE DE L ?URBANISME DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS Direction des a ?aires économiques et internationales MINISTÈRE DE L ?ÉCONOMIE DES FINANCES ET DU BUDGET Commission centrale des marchés Groupe permanent d ?étude des marchés de travaux MINISTÈRE DE L ?AGRICULTURE Direction des forêts MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses techniques générales FASCICULE N TRAVAUX FORESTIERS DE BOISEMENT DÉCRET N - DU OCTOBRE MODIFIÉ PAR DÉCRET N - DU FÉVRIER Tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule doivent être adressés soit au secrétariat général de la commission centrale des marchés quai Branly Paris tél soit au secrétariat du G P E M T conseil général des ponts et chaussées boulevard Saint-Germain Paris tél poste - soit à la Direction des Forêts du Ministère de l ?Agriculture I ter avenue de Lowendal Paris tél Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C- III - TABLE DES MATIÈRES Extraits du décret n - du février Fascicule Travaux forestiers de boisement texte et commentaires Annexe aux commentaires du fascicule - Clauses-types pour la rédaction du C C A P Annexe aux commentaires du fascicule - Instruction concernant le contrôle de qualité extérieure des plants forestiers Annexe aux commentaires du fascicule - Textes relatifs aux matériels forestiers de reproduction Annexe aux commentaires du fascicule - Bordereau des prix - type Pages Ressaisie DTRF C- - EXTRAITS DU DÉCRET N - DU FÉVRIER relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules Journal o ?ciel du mars Article er Sont approuvées les modi ?cations aux fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux telles qu ?elles ?gurent dans les publications dont les références sont indiquées dans les annexes I et II du présent décret Fascicule applicable au génie civil annexe I Fascicule ? ? ? - Travaux forestiers de boisement Article Les dispositions du présent décret sont applicables aux marchés pour lesquels la consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant celui de la publication à l ?exception des fascicules D T U qui entreront en vigueur à compter du premier jour du deuxième mois suivant celui de la publication Ressaisie DTRF C- - SOMMAIRE PRÉAMBULE Objet du présent fascicule Pages CHAPITRE PREMIER Provenance qualité et préparation des plants graines et autres fournitures et matériaux Article - Considérations générales Article - Matériels forestiers de reproduction - Qualités génétiques - Qualités extérieures Article - Autres fournitures et matériaux Article - Dispositions particulières CHAPITRE II Mode d ?exécution des travaux Article - Implantation des ouvrages - Piquetage Article - Travaux préparatoires - Arrachage dessouchage abattage ou destruction des arbres taillis ou broussailles - Protection des végétaux existants à préserver - Façons culturales - Amendements et engrais