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Fiscalexpos f Les risques ?nanciers futurs Conséquences pour la gestion de la dette et rôle des ISC COMMISSION DE LA DETTE PUBLIQUE Février C CLes risques ?nanciers futurs Conséquences pour la gestion de la dette et rôle des ISC Sommaire Objectifs et éten

Les risques ?nanciers futurs Conséquences pour la gestion de la dette et rôle des ISC COMMISSION DE LA DETTE PUBLIQUE Février C CLes risques ?nanciers futurs Conséquences pour la gestion de la dette et rôle des ISC Sommaire Objectifs et étendue Qu ? est-ce que les risques ?nanciers futurs Importance des risques ?nanciers futurs pour la gestion de la dette Dé ?s du recensement et de l ? évaluation des risques ?nanciers futurs Recensement et classement des risques ?nanciers futurs Évaluation des coûts prévus des risques ?nanciers futurs Méthodes de présentation de l ? information de budgétisation et d ? atténuation des risques Présentation de l ? information sur les risques ?nanciers futurs Budgétisation des risques ?nanciers futurs Meilleurs Procédés ? pour la gestion des risques Rôle de l ? ISC Sources citées C CSommaire Le mandat adopté par le Comité directeur de l ? INTOSAI charge la Commission de la Dette Publique CDP de faire para? tre des lignes directrices et d ? autres renseignements à l ? usage des institutions supérieures de contrôle ISC en vue d ? encourager la présentation en règle d ? information sur la dette publique et sa bonne gestion De façon générale le présent document ? o ?re un aperçu descriptif des risques ?nanciers futurs ? susceptibles d ? avoir des conséquences pour la situation ?nancière et la gestion de la dette à long terme d ? un gouvernement ? examine des rôles que peuvent jouer les ISC à cet égard Les gouvernements mènent un large éventail de programmes et d ? activités qui peuvent se traduire par des prélèvements sur les ressources futures et provoquer de l ? instabilité ?nancière Or nombre de ces prélèvements ne sont ni comptabilisés ni budgétisés et l ? analyse ?nancière classique n ? en fait pas état adéquatement Par conséquent ces éléments ?? en provoquant la hausse imprévue des dépenses et du ?nancement de la dette ?? peuvent grever les budgets et limiter la souplesse ?nancière à tel point qu ? ils mineraient les objectifs de la politique ?nancière et économique d ? un État Pour éviter l ? instabilité ?nancière et la variation inopinée des besoins ?nanciers les choix stratégiques doivent reposer sur une image complète de la situation ?nancière nationale à long terme y compris une compréhension exhaustive des prélèvements possibles sur les ressources budgétaires futures Dans la même optique une gestion réussie de la dette dépend non seulement de la limitation du solde de la dette publique et du dé ?cit ou de l ? excédent budgétaire mesurés par des techniques d ? application courante mais également d ? une stratégie intégrée visant entre autres à doter en temps opportun des provisions pour éventualités à gérer e ?cacement les risques et à éviter les grandes opérations de sauvetage d ? entités quasi budgétaires CPareilles analyses générales doivent s ? inscrire en complément du niveau de la dette indicateur premier de l ? endettement d ? une administration publique Sensible à l ? étendue