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MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Universit

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Université Mouloud MAMMERI de Tizi Ouzou Faculté des Sciences Economiques, Commerciales et des Sciences de Gestion DEPARTEMENT DES SCIENCES DE GETION MEMOIRE En vue de l’obtention du diplôme de Master en sciences de gestion Option : Audit et contrôle de gestion Thème : Audit et risque de détournement des encaissements Cas du cycle trésorerie au sein de l’entreprise NAFTAL district GPL de Tala Athmane, Tizi Ouzou Réalisé et présenté par : Encadré par : Melle BENCHOUK Imane M.MOUKKES Farid Melle SMAIL Hanane Les membres du jury : M .MOULAI Kamel, Maître de Conférences "B", PRESIDENT M. MOUKKES Farid, Maître de conférences "A", RAPPORTEUR Mme. SADAOUI Safia, Maître Assistante "A", EXAMINATEUR Année Universitaire 2015/2016 Audit de passation des marchés publics Cas de l’entreprise publique économique SOCOTHYD -ISSER-Boumerdes I Nous remercions Dieu tout puissant de nous avoir donné la force et surtout la patience d’arriver au bout de ce travail. Notre grande gratitude sera pour notre encadreur M. MOUKES d’avoir accepté de nous encadrer tout au long de la réalisation de ce mémoire Veuillez trouver ici toutes nos hautes considérations Nous tenons humblement à exprimer nos vifs remerciements à Mme KOURAICHI pour son aide moral et matériel. Qu’elle trouve ici l’expression de notre profonde estime. Nos profonds remerciements sont aussi adressées très sincèrement aux membres de jury, d’avoir bien voulu accepter d’évaluer notre travail. Ce travail n’aurait pas été complet sans l’aide précieuse de M.TABTI, et tous le personnel de la bibliothèque de l’UMMTO. Qu’ils trouvent ici l’assurance de nos sentiments les plus cordiaux. Nous ne saurions oublier nos amis, tout le personnel de l’UMMTO et tous ceux qui, à des titres divers, ont eu l’amabilité d’apporter leur contribution à ce travail. Tout simplement, merci. II Je dédie ce modeste travail aux êtres les plus chers à mon cœur qui ont toujours su me soutenir, à ceux qui ont donné leur vie pour bâtir la mienne. Je leur dis je vous aime mon père Ali et ma mère Hadjila. A ma petite et ma grande famille, un par un, chacun avec son nom. A mes grands parents, ma cousine Hidaya Marame et tante Louisa. A toute personne qui a vraiment cru en moi et je n’oublierais surtout pas mes amis (es) car sans eux ce travail ne serait pas achevé. Je vous remercie tous Hanane III Merci mon Dieu de m’avoir donné la capacité d’écrire et de réfléchir, la force d’y croire, la patience d’aller jusqu’au bout du rêve. Á la mémoire de mon cher père Rabah Que dieu te garde dans son vaste paradis. Aucune dédicace ne saurait exprimer l’amour, l’estime, le dévouement et le respect que j’ai toujours eu pour vous. Rien au monde ne vaut les efforts fournis jour et nuit pour mon éducation et mon bien être. Ce travail est le fruit de tes sacrifices que tu as consentis pour mon éducation et ma formation. Á ma très chère mère Farida Tu es la plus belle créature que Dieu a créée sur terre, tu représentes pour moi la source de tendresse, de patience, de bonté et l’exemple du dévouement qui n’a pas cessé de m’encourager et de prier pour moi. Je te dédie ce travail en témoignage de mon profond amour. Puisse Dieu, le tout puissant, te préserver et t’accorder santé, longue vie et bonheur. Á ma très chère sœur Fahima En témoignage de l’attachement, de l’amour et de l’affection que je porte pour vous. Malgré la distance, vous êtes toujours dans mon cœur. Je vous dédie ce travail avec tous mes vœux de bonheur et de santé. Á mes grands parents et à tous les membres de ma famille « Boudjenane et Bakhali », petits et grands. Par un mot, vous m’avez donné la force de continuer, veuillez trouver dans ce modeste travail l’expression de mon affection. Á mes cher ami(e)s et collègues Je ne peux trouver les mots justes et sincères pour vous exprimer mon affection et mes pensées, vous êtes pour moi des sœurs, frères et des amis sur que je peux compter. En témoignage de l’’amitié qui nous unit et des souvenirs de tous les moments que nous avons passés ensemble, je vous dédie ce travail et je vous souhaite une vie pleine de bonheur et de santé. Je termine avec la personne qui a partagé tous le travail, qui a supporté mon humeur au moment De stresse, mon amie et ma binôme Hanane. Et à tous ceux qui ont contribué de prés ou de loin pour que ce projet soit possible, je vous dis merci. Imane Liste des tableaux et figures IV I. Liste des tableaux : Tableau n°1 : La comparaison entre l’audit interne et l’audit externe……………. .…Page 09 Tableau n°2 : Modèle d’une feuille de révélation et d’analyse des problèmes…….….Page 22 Tableau n°3 : les réalisations, l’évolution et les parts relatives du chiffre d’affaire par famille de produits…………………………………………………………………...…Page 64 Tableau n°4: seuils de passations des marchés…………………………………......... .Page 70 Tableau n°5 : Tableau de pondération de la note technique……………………… …..Page 75 Tableau n°6 : Tableau de pondération du montant de l’offre………………………... .Page 76 Tableau n°7 : Plan d’audit……………………………………………………………..Page 85 Tableau n°8: Délais des étapes de passation des marchés publics…………………. …Page 88 Tableau n°9 : Tableau représentant trois opérations d’achat…………………………..Page 90 Tableau n°10 : Rapport d’audit………………………………………………………...Page 93 II. Listes des figures : Figure n°1 : Définition official de l’institue of internal auditors « IIA »………….. …Page 11 Figure n°2 : Les principes de passation des marchés publics……………………........ Page 43 Figure n°3 : Organigramme SOCOTHYD……………………………………………. Page 61 Figure n°4 : Répartition des salariés en 2013……………………………………... …..Page 64 Figure n°5 : Organigramme de la direction achat/approvisionnement……………. ….Page 67 Figure n°6 ; Détermination des besoins de la SOCOTHYD………………………..... .Page 69 Figure n°7 : le cheminement de l’ouverture des plis…………………………………. Page 74 Figure n°8 : Le cheminement dévaluation des offres…………………………………. Page 77 Liste des abréviations V BOAL : Bulletin Officiel des Annonces Légales BOAMP : Bulletin Officiel d’Annonces des Marchés Publics. CAC : Commissariat Aux Comptes. CCAG : Cahiers des Clauses Administratives Générales. CDC : Cour Des Comptes. CEO : Commission d’Evaluation des Offres. CHU : Centres Hospitalo-universitaire. CIM : Commission Interne des Marchés. CHIMINDUS : Groupe d’Industries Chimiques CNM : Commission Nationale des Marchés. COP : Commission d’Ouverture des Plis. CPC : Cahier des Prescriptions Communes. CPE : Conseil des Participations de l’Etat. CPS : Cahier des Prescriptions spéciales. CVCDC : Le comité de validation de cahiers des charges DAO : Dossier d’Appel d’Offre. DG : Directeur General. DMQ : Direction de Management Qualité. EHS : Etablissements Hospitaliers Spécialisés. EHU : Etablissements Hospitaliers Universitaires. EPE : Entreprise Publique Economique. EPH : Etablissements Publics Hospitaliers. EPL : Entreprise Publique Locale. EPSP : Etablissements Publics de Santé et de Proximité. FRAP : Feuille de Révélation et d’Analyse de Problème. GEPHAC : Société de Gestion des Participations de l'Etat «Chimie - Pharmacie» IGF : Inspection Générale de Finance. IIA: Institue of International Auditors. ISO : Organisation internationale de normalisation. KDA : Kilo Dinars MDN : Ministère de la Défense Nationale Liste des abréviations VI MQSEQ : Management Qualité, Sécurité et Environnement. PCH : Pharmacie Centrale des Hôpitaux. PDG: Président Directeur Général. P/APC: Présidents d’Assemblée Populaire Communale. PV: Procès-verbal. QCI: Questionnaire de Contrôle Interne. RMP : Règlementation des Marchés Publics. SGP : Société de gestion de participation. SGS : Société Générale de Surveillance. SOCOTHYD : La Société de fabrication de Coton Hydrophile SPA : Société Par Action. SOMMAIRE Sommaire VII Remerciements…………………………………………………………….……………..….I Dédicace…………………………………………………………………….………………..II Liste des tableaux et des figures……………………………………………………………IV Liste d’abréviation………………………………………………………………..…………V Introduction générale……………………………………………………………………….01 Chapitre1 : Les fondements de l’audit et son importance dans le management des Entreprises Introduction ……………………………………………………………………………..…..04 Section1 : L’audit : Sens, caractéristiques et typologie……..………………..…………...05 Section2 : L’audit interne ………………………………..………………………………....10 Section3 : L’audit des achats ……………………………..………………...……………....24 Conclusion du premier chapitre …………………………………………………………...31 Chapitre2 : L’aspect règlementaire des marchés publics en Algérie Introduction………………………………………………………………………………….32 Section1 : La règlementation des marchés publics ………………………….…..………..33 Section2 : Les modes opératoires de passation des marchés publics……..……..……....42 Section3 : Le contrôle des marchés publics ………………………………………………51 Conclusion du deuxième chapitre…………………………………………………………..58 Chapitre 3 : Le cadre spatio-temporel de la recherche Introduction………………………………………………….………………………………59 Section1 : La présentation de l’entreprise SOCOTHYD………….……...........................60 Section2 : La présentation de la fonction achat et approvisionnement et de la cellule d’audit …………………………………...………………………………………..................67 Section3 : Méthodologie de l’enquête ……..……………………………………...……….80 Conclusion du troisième chapitre…………………………………………………………..82 Chapitre 4 : Résultats de la recherche et leur discussion Introduction………………………………………………………………...………………..83 Section01 : L’analyse des procédures de l’audit……………………...……..……………83 Section02 : L’état de l’audit des achats de la SOCOTHYD …………………………….92 Conclusion du quatrième chapitre …………………….………………………….………95 Conclusion générale…………………………………………..……………………………96 Bibliographie………………………………………………………………………………..98 Annexes…………………………………………………………………………………….100 Table des matières………………………………………………………………………….111 INTRODUCTION GENERALE Introduction générale 1 La commande publique, joue dans la vie économique et social du pays, tant au niveau local que national, un rôle très important. En effet, les services publics (activité exercée directement par l’autorité publique ou sous son contrôle, dans le but de satisfaire un besoin d’intérêt général) sont très nombreux, ils doivent sans cesse, se procurer de nouveaux biens, fournitures, équipements et services, de manière à répondre le mieux possible aux besoins d’intérêt général. L’importance accordée aux marchés publics trouve sa uploads/Geographie/ memoire.pdf