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Fr op 4 1 actions correctives

CZERKA SARL P ROCE D URE OP ACTIONS CORRECTIVES VERSION Page Indice ACTIONS CORRECTIVES Rédacteur Approbateur Fonction MRQ Directeur Nom Henri GOLAUD Pierre MAÇON Date de di ?usion Version Type de mise à jour Première édition Révision de conformité avec l ? ISO - - et - Copie N Destinataire Nom Fonction Date Copie Contrôlée Non contrôlée Cette procédure est la propriété de CZERKA SARL qui a le droit exclusif de sa di ?usion et de sa reproduction totale ou partielle Date d ? application Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites CCZERKA SARL P ROCE D URE OP ACTIONS CORRECTIVES VERSION Page Indice Contenu Contenu Termes et dé ?nitions Objet Domaine d ? application Responsabilités et autorités Description des activités ow chart Enregistrements Annexes Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites CCZERKA SARL P ROCE D URE OP ACTIONS CORRECTIVES VERSION Page Indice Termes et dé ?nitions Selon Annexe du Manuel de Management Objet Cette procédure précise les modalités d ? identi ?cation des écarts et l ? engagement d ? action corrective ainsi que les modalités d ? identi ?cation des non conformités potentielles et l ? engagement d ? actions pour les éviter Domaine d ? application Cette procédure est applicable à tous les services au sein de l ? organisation pour toutes les activités y compris pour les audits internes et les revues de direction Responsabilités et autorité Chaque responsable au sein de l ? organisation selon ses fonctions a la responsabilité de détecter les incohérences et mettre en place des actions correctives La détection de non-conformités et l ? identi ?cation de leurs causes incombent au responsable concerné Description des activités ow chart Action corrective Pour chaque NC identi ?ée une action corrective doit être mise en ?uvre immédiatement Les actions décidées doivent traiter les causes réelles de la non-conformité Quand une NC est identi ?ée une analyse de la les cause s est réalisée Le le RMQ et le responsable sont impliqués dans le processus d'analyse selon le type de NC et le lieu d'apparition Une NC peut être identi ?ée lors - du fonctionnement d ? un processus - de la véri ?cation de la conformité légale - de la revue de direction - d ? un audit interne - de la collaboration avec les clients - d ? une inspection externe - d ? un incident accident SST ou environnemental - de l ? apparition d ? une situation d ? urgence etc Le traitement d ? une NC est réalisé de la manière suivante Tous droits réservés pour CZERKA La reproduction et la transmission à des tiers sans le consentement de la société sont interdites CCZERKA SARL P ROCE D URE OP ACTIONS CORRECTIVES VERSION Page Indice Les actions sont enregistrées a ?n de pouvoir en véri ?er et tracer leur e ?cacité