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Le memento des marches publics de travaux pdf

ublicS droit Le mémento des marchés publics de travaux Intervenants passation exécution Patricia Grelier Wycko ? Le Code des marchés publics CPatricia Grelier Wycko ? Le mémento des marchés publics de travaux CDes mêmes auteurs Mémento des marchés privés de travaux Intervenants passation et exécution e édition pages Pratique du droit de la construction Marchés publics et marchés privés e édition pages Chez le même éditeur P Gérard ?? Pratique du droit de l ? urbanisme Urbanisme réglementaire individuel et opérationnel e édition pages B Quignard ?? Ascenseur et copropriété e édition pages B De Polignac J -P Monceau X De Cussac ?? L ? expertise immobilière e édition pages CPatricia Grelier Wycko ? Le mémento des marchés publics de travaux Intervenants passation exécution Troisièm e édition Deuxième tirage CÉDITIONS EYROLLES bd Saint-Germain Paris CEDEX www editions-eyrolles com Le code de la propriété intellectuelle du er juillet interdit en e ?et expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit Or cette pratique s ? est généralisée notamment dans les établissements d ? enseignement provoquant une baisse brutale des achats de livres au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des ?uvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd ? hui menacée En application de la loi du mars il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage sur quelque support que ce soit sans l ? autorisation de l ? Éditeur ou du Centre Français d ? exploitation du droit de copie rue des Grands Augustins Paris ? Groupe Eyrolles ISBN - - - - CTABLE DES MATIÈRES Les ma? tres d ? ouvrage La ma? trise d ? ouvrage Les trois grandes catégories de ma? tres d ? ouvrage Les ma? tres d ? ouvrage publics soumis au Code des marchés publics Les ma? tres d ? ouvrage réglementés Les ma? tres d ? ouvrage privés Les fonctions des ma? tres d ? ouvrage Les fonctions des ma? tres d ? ouvrage publics et réglementés soumis à la loi MOP Les fonctions des ma? tres d ? ouvrage privés non soumis à la loi MOP Le vocabulaire européen pouvoir adjudicateur PA et entité adjudicatrice EA La ma? trise d ? ouvrage déléguée MOD La MOD avec ma? tre d ? ouvrage soumis à la loi MOP réglementé La mission du mandataire Les personnes pouvant être mandataires Les conditions d ? exercice du mandat Les conséquences juridiques du mandat MOP Les marchés passés par les mandataires sont soumis au Code des marchés publics Les conventions de mandat peuvent être passées en procédure adaptée MAPA I C La MOD avec ma? tre d ? ouvrage non soumis à la loi MOP non réglementé Généralités Les conséquences juridiques du mandat Qui recourt à la ma? trise d ? ouvrage privée déléguée Le conducteur d ? opération AMO en marchés publics ou réglementés Une mission d ? assistance générale Les personnes pouvant être conducteurs d ? opération Articulation avec les autres intervenants Choisir