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La perception DEMNATE province AZILAL Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL

La perception DEMNATE province AZILAL Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL GHIAT 2 Nom : EL GHIAT Prénom : Dounia Filière : Gestion D’entreprise Niveau : Technicien spécialisé Lieu de Stage : la perception DEMNATE Période de Stage : du 09 jusqu'à 09 Juillet 2015 Promotion : 2012/2014 Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL GHIAT 3 Je dédie ce modeste travail, en premier lieu, à mes chers parents en témoignage de leur soutien moral et matériel tout au long de ma formation professionnelle que Dieu les protèges. Comme je le dédie également à mon école, mes collègues et toutes les personnes qui m’ont soutenue à passer mon stage professionnel dans les circonstances les plus favorables. Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL GHIAT 4 Remerciement:.................................................................. 5 Introduction:....................................................................... 6 I présentation de trésor:........................................................7  historique :.............................................................. 10  organigramme :...................................................... 15 II missions  guichet:....................................................................16  . La caisse :............................................................17  . Service comptabilité :........................................ 18  Recette et dépense………………………………..19 III. Intervention des systèmes informatique :... ……….21 Tâche effectuer :....................................................... 24 IV. Conclusion :...........................................................25 Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL GHIAT 5 Je tiens à présenter mes vifs remerciements et mon profonde gratitude à Mr le Directeur de l’agence Mr Ahmed EL OUALI de m’avoir accordé un stage au sein de cet établissement. J’exprime mes sincères remerciements et les plus chaleureux également à tous les employés de la perception qui n’ont pas hésité un moment à me donner toute les informations dont j’avais besoin. Je voudrais d’abord remercier infiniment tous ceux et celles qui m’ont présenté le soutien et l’encouragement suffisant de prés ou de loin pour passé ce mois de stage dans des bons conditions. Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL GHIAT 6 Le stage a été réalisé dans le but de découvrir le monde du travail au sein des administrations et dans le but de mettre en pratique les connaissances théoriques que nous avons étudiés durant notre formation à l’’I.S.T.A, ainsi que pour s’intégrer à la vie active, et s’informer sur les exigences de la vie professionnelle et des tâches administratives et techniques qui nous attendent une fois insérés dans le monde du travail. Aussi, il s’agit d’une opportunité précieuse pour nous initier au travail d’équipe, à développer l’esprit d’équipe et apprendre comment affronter et surmonter les divers problèmes relationnels qui surgissent souvent entre les membres de la même équipe. En fin, il s’agit d’un apprentissage complémentaire qui va enrichir non seulement notre patrimoine cognitif mais aussi notre curriculum vitae (CV). Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL GHIAT 7 Chapitre I I Presentation general 1/LE TRESOR : Le Trésor public est l'agent financier, c’est un organisme qui juridiquement se confond avec l’Etat lui-même et qui a en charge différentes missions que l’Etat lui a confiées. Il regroupe plusieurs services avec principalement la direction générale du Trésor et de la politique économique et les services du Trésor. Le Trésor public répond à trois grandes missions. Il est le caissier de l’Etat en assurant la gestion et le contrôle de la régularité de ses comptes et en recouvrant la plupart des impôts ; il est son comptable, en établissant la comptabilité de toutes les personnes morales de droit public ; et enfin, son financier en émettant des emprunts ou en mobilisant les dépôts effectués par les correspondants du Trésor. 2/TGR : Recouvrement des créances publiques La TGR assure, par le biais de son vaste réseau de comptables publics, la perception des recettes fiscales et non fiscales, à travers notamment :  la gestion du contentieux administratif et judiciaire relatif au recouvrement et l'assistance des percepteurs en la matière; Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL GHIAT 8  la prise en charge des ordres de recettes au titre du budget général de l'Etat, des budgets annexes et des comptes spéciaux du Trésor;  la centralisation des prises en charges et des recouvrements au titre des amendes et condamnations pécuniaires;  la gestion des comptes de prêts et d'avances accordées par le trésor et de «fonds de roulement» consentis par des organismes de financement des projets publics;  l'élaboration des statistiques concernant la situation du recouvrement de créances publiques; Contrôle et paiement des dépenses publiques La TGR assure le contrôle et le règlement des dépenses publiques. Ainsi, le réseau de la TGR est chargé de contrôler la régularité des engagements de la quasi-totalité des dépenses de l'Etat. Elle assure à travers son réseau de comptables, le règlement desdites dépenses. En effet, au vu des propositions d'engagement et des ordres de paiement transmis par les ordonnateurs accrédités, les services de la TGR procèdent au règlement des créances de l'Etat. La Trésorerie Générale assure également par le biais de la Paierie Principale des Rémunérations (PPR), le contrôle et le traitement de la paie de prés 650.000 fonctionnaires. Gestion des finances locales A travers son réseau de trésoriers et receveurs communaux, la TGR assure la gestion des budgets de 1659 collectivités locales, de 86 groupements et de 41 arrondissements, En effet, la TGR procède au recouvrement de leurs créances, au règlement des leurs dépenses et à la paie de leur personnel. La TGR met à contribution également son expertise en offrant le conseil et l'assistance nécessaire aux collectivités locales .Ce conseil qui est de nature juridique et financière, concerne, entre autres, la modernisation des procédures comptables, l'analyse financière et l'élaboration des tableaux de bord. Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL GHIAT 9 Gestion des dépôts au Trésor La TGR assure la mission de gestion des dépôts au Trésor. Elle participe à travers cette activité au financement de la trésorerie de l'Etat. A ce titre, elle gère les comptes des entreprises et établissements publics qui sont soumis à l'obligation de dépôt de leurs fonds au trésor. Cette activité est étendue également à la gestion des dépôts d'autres personnes morales ou privées. Production de l'information financière et comptable La TGR assure la centralisation des opérations comptables de l'Etat et des collectivités locales et de ce fait elle constitue une référence en matière de production et de valorisation de l'information comptable de l'Etat et des collectivités locales. La production de l'information comptable permet ainsi de :  décrire précisément les opérations budgétaires et financières.  restituer rapidement une information fiable et indispensable à la prise de décision.  préparer les documents relatifs à la reddition des comptes. 3/ TR : La Trésorerie Régionale (TR) assure dans les limites de sa circonscription financière la réalisation des missions dévolues au Trésor public. La Trésorerie Régionale est placée sous la responsabilité d’un Trésorier Régional qui a rang de directeur régional. Il est secondé dans ses fonctions d’un Fondé de pouvoirs qui a rang de directeur régional adjoint. L’ORGANISATION DE LA TRESORERIE REGIONALE La Trésorerie Régionale comprend une Inspection des Postes Comptables, des services du siège et des postes comptables rattachés. Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL GHIAT 10 Historique : Constitué sous le règne du sultan Moulay Slimane (1792-1822), le corps des oumana fut organisé et structuré sous le règne du sultan Moulay El Hassan et comprenait une administration centrale et une Administration locale. Les oumana assuraient le recouvrement des impôts, le paiement des dépenses publiques et octroyaient des avances à l'Etat. Un maillage local étendu Au niveau local, il existait toute une variété d'oumana : les ournana des douanes, les oumana el mostafad et les oumana el khers. Les oumana de douanes, installées dans les ports, étaient chargées de percevoir les droits d'exportation et d'importation. Comme ils détenaient la majeure partie des fonds recouvrés par le Trésor, le makhzen en avait fait ses banquiers, tirait sur eux pour ses paiements et leur demandaient, en cas de besoin, des avances de fonds. Considérés comme chefs des services financiers dans les villes, Les oumana el mostafad centralisaient les droits de porte (hafer) et de marchés (nekas) et administraient les biens domaniaux du makhzen, en assurant l'entretien et la location. Les oumana el Khers (oumana el kabail) exerçaient dans les zones rurales. Ils évaluaient l'achour, estimaient les récoltes et encaissaient les impôts, qu'ils versaient a l'amin el mostafad de la ville la plus proche. Une administration centrale organisée par mission Au niveau central, on distinguait l'amin des rentrées, l'amin des dépenses, l'amin des comptes et l'amin el oumana. L'amin des rentrées était chargé de centraliser le produit des recettes de l'Etat versées par les différents oumana qu'il versait ensuite au bit el mal en présence de deux adouls. Disposant d'une béniqa au méchouar, il inscrivait sur son registre toutes les sommes ainsi versées. Les oumana des dépenses (oumana el sayar) étaient chargés d'assurer le paiementdes dépenses du makhzen (traitement des Rapport de stage Réalisé par : Dounia EL GHIAT 11 vizirs, solde des troupes et autres dépenses de l'Etat), sur les fonds du bit el mal. L'amin des comptes (amin al hisabat) avait pour mission de contrôler la comptabilité transmise régulièrement par les oumana en fonction sur l'ensemble du territoire, ainsi que les états relatifs aux arrêtés uploads/Geographie/ rapport-de-stage-la-perception.pdf