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Table des matières Dédicaces...................................................

Table des matières Dédicaces...............................................................................................................................................2 Remerciements......................................................................................................................................4 INTRODUCTION GENERALE.........................................................................................................5 (2)...........................................................................................................................................................8 Préparation du dossier (réception du pli cartable + avis d’arrivé)...........................................................8 , Dédicaces A celle qu’on doit tout, A ma mère, Que nulle dédicace ne puisse exprimer ce que je lui dois, Pour sa bienveillance de plus jeune enfance, son affectation, son soutien et ses prières, en témoignage de mon profond amour et ma grande reconnaissance. A qui je dois ma réussite, A mon père, Aucun mot ne serait témoignage de l’étendu des sentiments que j’éprouve à son égard, A mon frère et ma sœur, A tous mes amis et à tous ceux que j’aime et qui m’aiment, A tous ceux qui ne cessent pas de m’encourager, A tous ceux qui ont connaissance en moi. Marouen Afif Remerciements C’est avec un grand plaisir que je réserve cette page en signe de gratitude et de profonde reconnaissance à tous ceux qui m’ont aidé à la réalisation de ce travail. Je tiens à exprimer mes sincères remerciements pour mon encadrant au sein de la société national de distribution pétrolière monsieur Hazem JEBRI, pour son aide précieux, son encadrement de qualité et pour tous les conseils judicieux qu’il m’a prodigué afin d’accomplir mon projet de fin d’étude. Je suis redevable à tous mes enseignants d’IMSET pour leurs efforts qui ont guidé mes pas tout au long de mes études universitaires. Que tous ceux qui m’ont soutenu de près ou de loin, trouvent dans ce travail l’expression de ma reconnaissance infinie. Je tiens enfin, à exprimer l’honneur que me font les membres du jury pour avoir accepté de me prêter leur attention et évaluer mon travail. INTRODUCTION GENERALE Ce stage de fin d’études est inscrit dans le cadre de ma formation de l’obtention du brevet de technicien professionnel en formalité douanière au sein de l’institut pilotes des sciences économiques et technologies « IPSET ». J’ai effectué mon stage au sein de l’entreprise Transit Med HACHMI JEBRI, 90 Avenue Carthage, a compté du 27/09/2021 au 30/10/2021. Ce stage m’a donné l’occasion de voir de plus près le fonctionnement du domaine de transit et d’améliorer mes compétences acquises durant ma formation académique. La demande des agents intérieurs est explicitement satisfaite par la production domestique et les importations. Ces mêmes importations sont souvent utilisées soit en tant que biens de consommation finale, ou comme des intrants à la production locale, ou encore sous forme de biens d’équipement pour l’investissement. La Tunisie est un petit pays dont le commerce extérieur agricole et agro-alimentaire est à 75% réalisé avec le marché de l'Union Européenne. Le poids important que représente ce marché dans les échanges agricoles et agro-alimentaires de la Tunisie lui procure une influence déterminante sur les résultats de la balance commerciale de la branche. Ce rapport a pour vocation de répondre à un certain nombre de questions et de concepts de base qui nous jugeant important pour entamer une mise à la consommation « type C », Il s'agit essentiellement de présenter les spécificités des opérations d'importation dans le cadre législatifs de la loi tunisienne. CHAPITRE I : PRESENTATION DE L’Agence d’accueil I. Présentation de l’agence d’accueil 1. Carte d’identité Le siège sociale du bureau « Transit Med HACHMI JEBRI » est à 90 Avenue Carthage, il a été fondée en 1982 sous le numéro d'agrément 138 dont l’activité principale et de gérer les transports successifs de marchandises importées ou exportées pour le compte de son client. Raison Sociale : Société GRREN SERVICE Raison Sociale : Société GRREN SERVICE Date de constitution : 12 MAI 1982 Adresse : 90, Avenue Carthage Secteur d’activité : Transit E-mail: hazem.green@orange.tn 2. ORGANIGRAMME Figure 1:Organigramme de l'agence d'accueil II. Tâches effectuées : J’ai essentiellement établit des facturations pro-forma pour les clients, en collaboration avec Mme Khadija Nefzi J’ai été chargé aussi de la préparation des dossiers douaniers Ils m’ont chargé de plus de saisir les titres et les déclarations sur le système TTN L’étape suivante est l’affectation des dossiers aux bureaux Rades Port « 47 » ou « 16 » A ce stade, il est indispensable de transférer le bordereau de la déclaration à l’aide du système SINDA J’ai la chance aussi d’effectuer une visite chez l‘inspecteur de douane au Magasin cale nécessaire Ils m’ont confié aussi la responsabilité du renvoie de dossier à la caisse et d’effectuer les transactions du paiement et la sortie du bon vert Avant de terminer la mission, il faut retourner au magasin cale pour payer les frais de magasinage et de timbrage nécessaires pour récupérer le bon de sortie HAZEM JABRI: Gérant Mohamed Ali CHammekh:Commissionnair e en douane Khadija nefzi:Transitaire Marouane tabbeen:Agent de douane Marouane Afif:Agent de douane La phase finale est l’enlèvement des marchandises suivie par le contrôle de l’inspecteur du magasin cale CHAPITRE II : : L’opération d’importation, une méthode, des outils I. INTRODUCTION Le transit est une procédure dans laquelle les marchandises peuvent circuler sous le contrôle de la douane entre le bureau de douane de départ et le bureau de douane de la destination finale. Sur cette base on peut distinguer deux types de transit ci-dessous expliqués : « Transit douanier national » : lorsque la procédure de transit s’applique à un pays ou à un territoire douanier uniquement, et que le bureau de départ et le bureau de destination sont sur le même territoire. Toutes les garanties requises font référence uniquement aux mouvements de transit dans le territoire douanier concerné. « Transit douanier international » : lorsque les mouvements de transit appartiennent à une seule opération de transit douanier au cours de laquelle une ou plusieurs frontières sont traversées conformément à un accord bilatéral ou multilatéral. Cet accord définit généralement la forme de la déclaration de marchandises pour le transit douanier et, au besoin, une garantie acceptable dans chacune des administrations concernées par cet accord. II. Régimes d’importation et d’exportation Depuis le début des années 90, la Tunisie a opté pour l’intégration dans l’économie mondiale. Cette intégration s’est traduite par la libéralisation progressive de son commerce extérieur et l’instauration de zones de libre-échange avec plusieurs pays. Aujourd’hui, la Tunisie est liée avec des accords commerciaux à 50 pays de la région, représentant plus de 800 millions consommateurs, ce qui a fait de la Tunisie un terrain favorable aux investisseurs, qui s’ajoute aux facteurs de proximité du marché européen et de la stabilité politique et sociale. C’est la fondation implicitement de régimes d’importation exportation tunisien cadré par des textes législatifs .pour le reste du chapitre on se sacre pour le développement du régime d’importation III. L’opération d’importation, une méthode, des outils Le recours à l’importation pour une entreprise représente un choix qui nécessite une parfaite connaissance des différentes étapes qui constitue une opération d’importation, avant de se lancer dans cette opération, il est indispensable de savoir si « le jeu en veut la chandelle » Cette première partie consiste à présenter la démarche à l’import, en présentant les différentes étapes pour mener une opération d’importation ainsi que les moyens et techniques de paiement des fournisseurs. 1. La démarche d’une opération d’importation La connaissance des termes du commerce international, et des différentes étapes à l’import est indispensable pour une entreprise importatrice. Le processus regroupe toutes les activités qui sont liées à la circulation du produit : choix des lieux de fabrication et de stockage, gestion des approvisionnements et des stocks (matières premières, encours, produits finis), emballage, manutention, transport, dédouanement, suivi des livraisons. L’importateur a comme seule préoccupation la réalisation de toutes ces opérations à moindre cout. Dans ce chapitre nous allons présenter la démarche de la domiciliation du titre de commerce en section 1, en section 2 le transport et l’emballage de la marchandise, l’assurance de la marchandise en section 3 et en section 4 l’étape de dédouanement de la marchandise. Le schéma suivant illustre les étapes à suivre : Figure 2:Circuit complet d'importation Présentation de réseau TTN Tunisie Trade Net offre un service d'intermédiation informatisé des documents commerciaux permettant aux acteurs du commerce extérieur (importateur, exportateur, transitaire) de se connecter au centre serveur de la liasse unique pour échange les documents de commerce extérieur avec les partenaires du réseau Trade Net (banque, douane...) Partenaire du réseau  Les banques commerciales  Le ministère de commerce  La banque Centrale de Tunisie (BCT)  La direction Générale des douanes (DGD)  La Compagnie tunisienne de Navigation (CTN)  La société Tunisienne de l'Air TUNISAIR  Les ministères et organismes charges de l'avis technique  Les ministères et organismes chargés du contrôle technique  Office de la marine marchandes des Ports (OMMP)  L'Office national de la Poste (ONP) Rôle du réseau TTN : Le principe d'échange d'un document commercial tel que le TCE nécessite tout d'abord la création de dossier global qui contient les données en entrée de toute formalités a accomplir. Une fois le dossier globale est créé, on peut créer des TCE les envoyer et suivre leur états. D'autre part, l'application comprend une des modules de gestion des importateurs, exportateurs et leurs marchandises. La figure ci-dessous présente les différents rôles du service transit de uploads/Geographie/ rapport-final 20 .pdf