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WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM OFPPT مكتب التكوين المهني و إنعاش الشغل OFFICE DE LA FORMATION PROFFESSIONELLE ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL ROYAUME DU MAROC OFFICE DE LA FORMATION PROFFESSIONELLE ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL INSTITUT DE LA FORMATION PROFESSIONNEL ET DE L’INFORMATIQUE RABAT OPTION : TECHNITIEN COMPTABLE ENTREPRISES EFFECTUEE AU : FIDUCIAIRE F-COMPTA ETABLI PAR : MR BADR MAROUANI ENCADRE PAR : MR NKIA RACHID PROMOTION DE : 2006/2007 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 1 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM DEDICACE ………………………………………………………………………………………………………….3 REMERCIEMENT……………………………………………………………………………………………….4 AVANT PROPOS……………………………………………………………………………………………….5 PARTIE I HISTORIQUE…………………………………………………………………………………………………….7 HISTORIQUE (2EME PARTIE)…………………………………………………………………….8 DEFIRENTS SERVICES ET LEURS FONCTIONS…………………………………10 ORGANIGRAMME…………………………………………………………………………………………….11 PARTIE II LES ETAPES DE LA COMPTABILITE………………………………………………… 12-13 TVA……………………………………………………………………………………………………………….14-15 CNSS…………………………………………………………………………………………………………………….16 PAIE……………………………………………………………………………………………………………………18 SERVICE INFORMATUQUE……………………………………………………………………….19 I.G.R……………………………………………………………………………………………………20-21-22 CONCLUSION………………………………………………………………………………………………….23 LES ANNEXS.………………………………………………………………………………………………..24 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 2 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM MES SENTIMENTS DE RECONNAISSANCE A TOUS CEUX QUI ONT COMPRIS MES ASPIRATIONS ET M’ONT ENCOURAGE AINSI, QUE JE DEDIE CE RAPPORT EN 1ER LIEU A MES PARENTS. JE TIENS A REMERCIER TOUS MES FORMATEURS DE L’ISTA C.Y.M. MON COUSIN RACHID, MON AMI TAWFIK QUI MA BCP AIDER DURANT LE STAGE ET JE REMERCI SOUAD ET FATIMA LES COMPTABLES. WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 3 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM AVANT DE PRESENTER MON RAPPORT JE TIENS A REMERCIER LE DIRECTEUR DU FIDUCIAIRE F-COMPTA Mr RIMANI MOUNIR D’AVOIR BIEN VOULU M’ACCEPTER EN TANT QUE STAGIAIRE EU SEIN DE SA SOCIETE. AINSI JE REMERCIE TOUS LES PERSONNELS DU C.F.Y.M. MR NKIA RACHID & MR SAKOUK ALLAL QUI NOUS ONT AIDE BEAUCOUP PENDANT TOUTE L’ANNEE 2006/2007. AUSSI JE REMERCIE TOUS LES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT DU FIDUCIAIRE F-COMPTA QU’- ONT SATISFAIT MA CURIOSITE EN REPONDANT À TOUTES MES QUESTIONS ET QUI M’ONT ETE D’UNE GRANDE UTILITE VUE LEUR AMPLE CONNAISSANCE EN COMPTABILITE. WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 4 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM A LA FIN DE LA 2EME ANNEE DE FORMATION ET POUR QUE CELLE CI SOIT ENRICHIE L’OFPPT NOUS OBLIGE DE PASSER UN STAGE PRATIQUE QUANT A MOI J’AI EFFECTUE UN STAGE DANS LA FIDUCIAIRE F-COMPTA DURANT LA PERIODE 02/04/07 AU 26/05/07 POUR AVOIR UNE EXPERIENCE PRATIQUE ET FAIRE UNE COMPARAISON ENTRE CE QUE J’AI APPRIS DURANT MA FORMATION (EN 1ERE ET EN 2EME ANNEE BRANCHE TCE ) ET CE QUE J’AI PRATIQUE EN TANT QUE STAGIAIRE. WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 5 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 6 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM I-DEFINITION I-DEFINITION LA FIDUCIAIRE F-COMPTA A ETE CREE SOUS FORME D’UNE SNC SITUEE A : 347 1ER ETAGE AMAL 4 AVENU ALMASSIRA C.Y.M RABAT. FIDUCIAIRE F-COMPTA EST CHARGEE À ACCORDER DES CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX ET DES SERVICES COMPTABLES AINSI QUE TOUTES LES DECLARATIONS FISCALES ET SOCIALES QU’ON APPLIQUE AU DIVERS SECTEURS. CETTE FIDUCIAIRE EST GEREE PAR M. RIMANI MOUNIR QUI ASSURE SA GESTION GRACE A SA GRANDE CONNAISSANCE DES REGLES DE DROIT APPLICABLES A CHAQUE OPERATION. II-ROLE II-ROLE LE TRAVAIL DE CETTE FIDUCIAIRE S’EFFECTUE PAR LES FONCTIONS SUIVANTES : *FONCTION COMPTABLE *FONCTION FISCALE *FONCTION JURIDIQUE 2-1 FONCTION COMPTABLE WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 7 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM L’ORGANISATION COMPTABLE AVANT TOUS NOUS PERMET DE CLASSER CHRONOLOGIQUEMENT UN DOSSIER AVANT QU’IL SOIT TRAITE APRES LE CLASSEMENT ON PASSE AUX ECRITURES COMPTABLES, CE DERNIER EST SOUS FORME D’UN JOURNAL, ET CHAQUE JOURNAL EST DIVISE EN 4 JOURNAUX AUXILIAIRES SUIVANTS : *JOURNAL DE BANQUE *JOURNAL DE CAISSE *JOURNAL D’ACHAT *JOURNAL DE VENTE 2-2 FONCTION FISCALE APRES PASSATION DES ECRITURES COMPTABLES DANS DES JOUNAUX AUXILIAIRES, ON COMMENCE A TOTALISER LES FACTURES DE VENTES PAYEES AU COMPTANT ET LES ENCAISSEMENTS REÇUS DES CLIENTS SOIT EN ESPECES SOIT PAR CHEQUE, AFIN D’ETABLIR LE CHIFFRE D’AFFAIRE A DECLARER A CE MOI CI; PUIS ON VA VOIR LES ACHATS QUI ONT ETE PAYEES LE MOIS PRECEDENT EN POINTANT L’EXTRAIT DE BANQUE, S’ILS ONT ETE PAYES PAR CHEQUE POUR FAIRE LA DECLARATION DE LA TVA. 2-3 FONCTION JURIDIQUE EN CAS D’AUGMENTATION DE CAPITAL IL Y A UN ACCOMPLISSEMENT DE CERTAINES FORMALITES ET NECESSAIRES OBLIGATOIRES PARMI EUX : CONVOCATION DES ACTIONNAIRES SOIT PAR UNE LETTRE RECOMMANDEE PENDANT UNE DUREE DE 8 JOURS LA REUNION A L’A.G.E, SOIT PAR L’INSERTION D’AVIS AU JOURNAL D’ANNONCE LEGAL. PROCES VERBAL DE L’A.G.E POUR LA FIXATION DU MONTANT DU CAPITAL A AUGMENTER. BULLETIN DE SOUSCRIPTION ET DES VERSEMENTS EFFECTUES PAR CHAQUE ACTIONNAIRE DONT LE RAPPORT EST ACHEVE PAR L’SSISTANCE DU NOTAIRE POUR LES PERSONNES MORALES. PUBLICATION DANS UN JOURNAL D’ANNONCE LEGAL. WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 8 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM I-GERANT I-GERANT IL EST CHARGE D’IMPRIMER TOUS LES DOCUMENTS CONCERNANT LA CONSTITUTION DES NOUVELLES E/SES, C’EST UN RESPONSABLE QUI ASSURE L’ORDRE DE LA BONNE GESTION ET LE CONTROLE TOTAL DU CABINET. II-SERVICE JURIDIQUE II-SERVICE JURIDIQUE. IL EST CHARGE DE CREER DE NOUVELLE E/SES QUELQUE SOIT SA FORME JURIDIQUE. III-SERVICE COMPTABILITE III-SERVICE COMPTABILITE IL EST CHARGER DE PASSATION DES ECRITURES COMPTABLES DANS LES JOURNAUX AUXILIAIRES ET DE L’ETABLISSEMENT DE LA TVA. VI-STAGIAIRES VI-STAGIAIRES IL S’AGIT DE 2 TYPES DE STAGIAIRES IL S’AGIT DE 2 TYPES DE STAGIAIRES : : STAGIAIRE PERMANENTS STAGIAIRES QUI PROVIENNENT DE L’I.S.T.A . WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 9 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 10 GERANT GERANT AIDE AIDE GERANT GERANT SERVICE SERVICE SECRETAIRE SECRETAIRE SERVICE SERVICE COMPTABILITE COMPTABILITE STAGIAIR STAGIAIR E E STEE STEE F-COMPTA F-COMPTA WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 11 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM LES ETAPES DE LA COMPTABILITE QUE LES ETAPES DE LA COMPTABILITE QUE J’AI VU DURANT LE STAGE J’AI VU DURANT LE STAGE I-CLASSEMENT I-CLASSEMENT C'EST-A-DIRE L’ARRANGEMENT DES PIECES : * DANS UN 1 ER NIVEAU : SELON LA DATE DE PAIEMENT POUR FACILITER L’ENREGISTREMENT DES PIECES DANS LES JOURNAUX AUXILIAIRES. * DANS UN 2EME NIVEAU : SELON LA NATURE DES PIECES, D’UNE PART LES PIECES DE LA BANQUE ET D’AUTRE PART LES PIECES DE LA CAISSE. II-LES JOURNAUX AUXILIAIRES II-LES JOURNAUX AUXILIAIRES . . APRES LE CLASSEMENT ON PASSE DES ECRITURES COMPTABLES, CE DERNIER EST SOUS FORME D’UN JOURNAL, ET CHAQUE JOURNAL EST DIVISE EN 4 JOURNAUX AUXILIAIRES : 2-1/ JOURNAL AUXILIAIRE D’ACHAT : DATE N° PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT 02/05/07 6126 3455 4411 ACHAT PS/CES NF°501E016435 (1T/05) TVA RECUP/TEL.1T05 MAROC TELECOM 1543.5 8 308.72 1852.30 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 12 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 2-2/ JOURNAL AUXILIAIRE DE VENTE. DATE N° PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT 31/05/05 5161 7124 4455 CAISSE VENTPS/CESN°F501E01 4635 (1T/05) TVA FACT. /TEL.(1T/05) 2407.98 2006.65 401.33 2-3/ JOURNAL AUXILIAIRE DE CAISSE. DATE N° PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT 14/01/05 4411 6167 5141 REGLE TEL.NF°36161T/05 DROIT TIMBRE CAISSE 1597.71 8.00 1605.71 2-4/ JOURNAL AUXILIAIRE BANQUE. DATE N°PIECE COMPTE LIBELLE DEBIT CREDIT 14/01/05 4411 6167 5141 REGLE TEL.NF°3616 1T/05 DROIT TIMBRE CAISSE 1597.71 8.00 1605.71 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 13 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 1- DEFINITION 1- DEFINITION LA TVA EST UN IMPOT INDIRECT QUI FRAPPE EN PRINCIPE DES OPERATIONS DE NATURE INDUSTRIELLES, COMMERCIALES, RELEVANT DE L’EXERCICE DE PROFESSION LIBERAL ACCOMPLIS AU MAROC AINSI QUE LES OPERATIONS D’IMPORTATIONS. LA TVA A ETE INSITUE PAR LA LOI NUMERO 301905 ET PROMULGUEE PAR LE DAHIR N°185347 DU 20/12/1985. SON APPLICATION A DEBUTEE LE 1ER AVRIL 1986. 2-LES TAUX DE LA TVA LE TAUX NORMAL 20% LE TAUX REDUIT 14% LE TAUX REDUIT 10% LE TAUX SUPER REDUIT 7% 3-DECLARATION ET MODE DE PAIEMENT 3-1/ DECLARATION -DECLARATION TRIMESTRIELLE SI LE CA EST (-) DE 1.000.000 DHS PAR 3 MOIS ET COULEUR DE DECLARATION DE TRIMESTRIEL BLE CIEL. -DECLARATION MENSUELLE SI LE CA EST (+) OU (=) 1.000.000 DHS PAR 1 SEUL MOIS ET COULEUR DE LA DECLARATION DE MENSUEL ROUGE. -DECLARATION SEMESTRIELLE PAR 6 MOIS. a-/ DECLARATION TRIMESTRIELLE WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 14 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM EN CAS D’ACHAT S’IL Y A UN DECALAGE D’UN MOIS POUR LES BIENS ET SERVICES. EX : BIENS PRODUIT. M/SES -PAR CONTRE LES VENTES ET LES ACHATS DES IMMOBILISATIONS (MAT OUT) IL N Y A PAS DE DECALAGE. -LA DECLARATION TRIMESTRIELLE SERA DONC COMME SUITE. * 1ER TRIMESTRE : VENTE DE MOIS (1.2.3) ACHAT DE MOIS (12.1.2) * 2EME TRIMESTRE : VENTE DE MOIS (4.5.6) ACHAT DE MOIS (3.4.5) * 3EME TRIMESTRE : VENTE DE MOIS (7.8.9) ACHAT DE MOIS (6.7.8) * 4EME TRIMESTRE : VENTE DE MOIS (10.11.12) ACHAT DE MOIS (9.10.11) VOIR ANNEXS N.B : LE DERNIER DELAI DE DECLARATION DE TVA DE 1ER TRIMESTRE : 30/04/N. LE DERNIER DELAI DE DECLARATION DE TVA DE 2EME TRIMESTRE : 31/07/N. LE DERNIER DELAI DE DECLARATION DE TVA DE 3EME TRIMESTRE : 31/10/N. LE DERNIER DELAI DE DECLARATION DE TVA DE 4EME TRIMESTRE : 31/01/N+1 b-DECLARATION MENSUELLE EX : DECLARATION DU MOIS FEVRIER : -TVA PAYEE SUR LES IMMOB. DU MOIS FEVRIER. -TVA PAYEE SUR ACHAT DU MOIS PRECEDANT MOIS JANVIER -COLLECTEE SUR LES VENTES DU MOIS FEVRIER -LA SOMME DE TVA À REGLER SERA DEPOSEE AU TRESOR DANS LE MOIS (MARS). WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM 15 WWW.ISTA4ALL.COM WWW.ISTA2ALL.COM I-DEFINITION I-DEFINITION : : LA C.N.S.S. EST UN PRELEVEMENT SUR LE SALAIRE D’UN OUVRIER POUR RECOUVRIR DES RISQUES FUTURES ; ELLE A ETE CREE PAR LE DAHIR DU 30/12/59 ET MIS EN VIGUEUR EN AVRIL 1961 SOUS FORME D’UN ETABLISEMMENT PUBLIQUE. LE REGIME DE SECURITE TOUCHE TOUS LES TRAVAILLEURS SERIEUX OCCUPES DANS LES E/SES INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET CHEZ LES PERSONNES EXERÇANTS UNE PROFESSION LIBERALE. LA C.N.S.S. COUVRE LES RISQUES SUIVANTS : * RISQUE A COURT TERME :( ALLOCATION FAM. MATERNITE. MALADIES……) *RISQUE A LONG TERME :( RETRAIT-PENSION……) II II - - ALLOCATION FAMILLIALE ALLOCATION FAMILLIALE . . CHAQUE MOIS L’ASSUJETTIE REÇOIT 150 DH POUR LES TROIS PREMIERS ENFANTS ; ET 36 DH POUR LES TROIS 2EME ET RIEN POUR LE uploads/Geographie/ rapport-stage-fiduciaire-f-compta.pdf