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ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC NOM ET PRENOM DU STAGIAIRE : SQULLI Abdelilah FILIE

ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC NOM ET PRENOM DU STAGIAIRE : SQULLI Abdelilah FILIERE : T.C.E RESPONSABLE DE STAGE : Mr. OULACHIR Abderrahmane LIEU DE STAGE : Fiduciaire FSMC MIDELT PERIODE DE STAGE : DU 02/05/2013 AU 20/05/2013 1 ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC REMERCIEMENTS …………………………………………….…………. 03 DEDICACES …………………………………………………..……………. 04 AVANT PROPOS ………………………………………..…………………. 05 INTRODUCTION ……………………………………………..…………… 06 CHAPITRE 1 …………………………………………………..…………… 06 1. PRESENTATION DU FIDUCIAIRE FSMC ……………………….………………….. 07 2. ORGANISATOIN DE L’ETABLISSEMENT ………………………….………………. 07 3. LES SERVICES PRINCIPOUX ………………………………………..………………….. 07  SERVICES SECRETARAIT ……………………………………………………… 08  SERVICES COMPTABILITE …………………………………………………… 09 CHAPITRE 2 …………………………………………………………..... 10 1. LES TACHES EFFECTUEES AU COURS DE STAGE ……………………………… 10  DECLARATION DE LA TAXE SUE LA VALEUR AJOUTEE TVA …. 10  DECLARATION DE LA CNSS ………………………………………….…….. 12  CLASSEMENT ………………………………………………………………….…. 14 2 ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC CONCLUSION ……………………………………………………………... 15 ANNEXE ………………………………………………………………......... 16 Ava n t tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de ce stage, et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Je tiens à adresser mes sincères remerciements à Mr. OULACHIR Abderrahmane chef du Fiduciaire FSMC qu'il trouve ici l'expression de mon profond respect et de ma totale gratitude pour m'avoir accepté comme stagiaire et de m'avoir si bien accueillit et permis de développer mes connaissances au domaine de comptabilité. J’aimerais aussi gratifier ses efforts, qui a eu l’amabilité de répondre à mes questions et de fournir les explications nécessaires, l’encadrant qui n’a pas cessé de m’aider dés les premiers jours. Mes remerciements vont également à : Le directeur de l’ISTA Mr. JMAHRI et tous l’équipe administratif. Mr Mustapha HADOUCHI pour leur suivi. Et à tous mes formateurs de leurs soutiens et leurs encouragements pour être au niveau. En fin je remercie toute personne qui m'a prêté aide et assistance de prés ou de loin. 3 ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC Je dédie ce travail à : Mes parents qui m’ont donné leur amour et leur soutient tout au long de ma vie, qui m’ont appris à être responsable et m’ont montré le chemin à suivre pour arriver à mes objectifs. A Mr. OULACHIR Abderrahmane : Pour son soutient et son bien accueil pour accomplir mon stage aux meilleures conditions. A MES FORMATEURS : Qui m’ont aidé à effectuer mon stage dans les meilleures conditions. A MES AMIS: Qui m’ont aidé toujours dans des différentes situations. Ma dédicace va aussi à toute personne ayant contribué, de Prés ou de loin, à la réussite de ce modeste travail. 4 ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC Tout stagiaire quelque soit sa qualité est ayant acquis tous les renseignements théoriques concernant sa spécialité, se voit dans l’obligation de perfectionner ses connaissances. Pour ce faire, il doit y avoir un domaine ou il peut les exploiter pratiquement et surmonter toutes difficultés pourra s’y présenter. En effet, le stage fut depuis longtemps une période ouverte devant tout stagiaire, lui permettant de compléter ses connaissances théoriques en acquérant d’autres qui sont pratiques et utiles au domaine de travail. Pendant le stage l’intéressé acquiert le maximum des connaissances et d’informations en vue de remplir dans les meilleures conditions possibles la tache qui lui sera confié ultérieurement. 5 ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC Toute formation théorique nécessite la concrétisation et l’application dans le domaine de l’emploi, pour qu’elle soit utile. Pour cela le stage m’a constitué une occasion pour découvrir le monde du travail et améliorer mes capacités professionnelles. Mon stage de formation est une période d’étude pratique au sien de l’établissement Fiduciaire FSMC. A cet effet, je ressent un grande joie, car j’ai eu l’occasion de préparer mon rapport de stage, qui a été élaboré dans l’établissement Fiduciaire FSMC, grâce à l’aide du personnel que je remercie infiniment de l’intérêt qu’il m’a accordé pour compléter ma formation, et terminer ma tâche dans les meilleurs conditions. J’espère que ce travail atteint ce que je voulais dire a propos du travail dans l’établissement Fiduciaire FSMC. Description Générale de l’établissement : 6 ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC 1. Présentation du Fiduciaire FSMC : Qu’ce qu’un fiduciaire ? En discours courant, la fiduciaire est une personne à laquelle on fait notre confiance. Pratiquement, personne morale ou physique à qui une personne confie ses biens pour une durée déterminée, elle prend le titre légal du bien en fiducie et elle a l’obligation de respecter les modalités de la fiducie ; sachant que la fiducie n’est qu'une disposition juridique selon laquelle une personne (le disposant) transfère un titre légal à une fiduciaire pour gérer le bien couvert par le titre pour le compte d'une personne ou d'une institution (les bénéficiaires). Donc, la fiduciaire est toute personne, physique ou morale, chargée d'administrer des biens ou de l'argent des clients. Ce fiduciaire est chargé par un ensemble des taches à savoir :  Constitution des sociétés.  Comptabilité et fiscalité.  Etude des projets.  Rédaction d'actes.  Conseils. 7 ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC 2. Organisation de l’établissement : 3. Les services principaux :  Service secrétariat : Ce service est très important, car il exige la rapidité, la précision, la prudence, et surtout la compétence professionnelle. Parmi les tâches que la secrèterait effectue, on distingue : le courrier : quand le courrier arrivé, la secrétaire prend le registre l’objet et les informations, puis envoie ces document au service concernés. rapport journalier : c’est un travail quotidien pour la secrétaire, elle reçoit les données fournit par le service concerné des administrations, puis effectue le rapport journalier. Relevés quotidiens des encaissements effectués par les clients. 8 DIRECTEUR GENERAL SECRETARIAT COMPTABLE SERVICE ADMINISTRATIF SERVICE DES FILIERS PERSONNELS PERSONNELS ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC  Service comptabilité : La comptabilité est l’enregistrement chronologique des opérations effectuées par des Entreprises. Elle constitue la base des données relatives au patrimoine et à l’activité, et permet de saisir la situation financière et économique, tout en utilisant des documents ayant pour objet la représentation simplifiée et normale des opérations avec le respect du plan comptable. Le service comptabilité dans l’établissement Fiduciaire FSMC récapitule et enregistre les opérations effectuées par le service comptabilité sous la base des factures, et de cahier de caisse et de banque, comme l’établissement est en relation journalière avec les clients, l’opération «VENTE» consacre la partie la plus grande dans l’enregistrement comptable, et tant que la comptabilité est le service qui reflux la situation des ENTREPRISES, elle constitue donc les représentants légale des sociétés clientes. 9 ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC Les taches effectuées au cours du stage : Déclaration de la TVA  Déclaration de la CNSS  Classement 1. Déclaration de la TVA (la taxe sur la valeur ajoutée) : Définition : La TVA est un impôt indirect qui concerne non seulement les revenus des contribuables mais aussi leurs dépenses dans le temps. La TVA est appliquée pour les entreprises commerciales, industrielles de prestations de services artisanales et aux opérations d'importation. Le fait générateur la TVA : C’est l’événement qui donne naissance à la créance fiscale et qui précise sa date d’exigibilité envers le trésor public. Il existe deux régimes à savoir : Le régime de débit : Dont l’assujetti est obligé de déclarer la TVA dès qu’elle facturée ou lorsqu’elle collectée d’avance. 10 ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC Le régime d’encaissement : Sous lequel la TVA facturée n’est déclarée que lorsqu’elle effectivement collectée. La plus part des entreprises et les sociétés que je suis assisté adoptent ce régime. Les taux de TVA au Maroc : 7 % : les farines, le riz, produits pharmaceutiques, opérations bancaires .... 10 % : les opérations de location d’ immeubles à usage d’hôtel. 14 % : Eau, électricité, Travaux immobiliers, transports de voyages .... 20 % : Tous autres produits et services, c'est le taux normal. Les types de déclaration de la TVA : Déclaration mensuel : C’est une déclaration qui doit être faite par chaque Entreprise (Personne Physique ou Morale) lorsque le chiffre d’affaire dépasse un million de dirhams (1.000.000,00 DH) par an, la dites, déclaration est faite en imprimé rouge (voir l’annexe1). Déclaration trimestrielle : C’est le même rôle que la déclaration mensuelle mais lorsque la société ou l’entreprise ne dépasse pas un million de dirhams par an, la déclaration ce fait à la fin de chaque trois mois avec une imprimé d’un couleur bleu (voir annexe 2). 11 ISTA MIDELT Fiduciaire FSMC Calcul de la TVA : Etat TVA due = Etat TVA facturé - Etat TVA récupérable sur immobilisations –Etat TVA récupérable sur les charges. 2. Déclaration de la CNSS : Définition : La caisse nationale de la sécurité social est un organisme public crée par le dahir du 31/12/1959, son rôle est la sécurité dont le but et la subsistance de façon provisoire (accident, maladie, ...). Si le nom d'un salarié ne figure pas sur le document de la CNSS, il doit être inscrit sur un bordereau spécial de référence : F 12-1-01 on, doit mentionner le N° d'immatriculation (s'il set déjà déclaré). Les cotisations à la CNSS uploads/Geographie/ rapport-de-stage-sai-rap.pdf