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ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS Ecole Doctorale « Sciences de la

ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS Ecole Doctorale « Sciences de la Décision et de l’Organisation » - ED 471 Equipe de Recherche GREGHEC - UMR 2959 « GESTION DU RESULTAT ET SEUILS COMPTABLES : IMPACT DES CHOIX METHODOLOGIQUES ET PROPOSITION D’UN INSTRUMENT DE MESURE DES IRREGULARITES » THESE présentée et soutenue publiquement le 3 décembre 2008 en vue de l’obtention du DOCTORAT EN SCIENCES DE GESTION par Olivier VIDAL JURY Président du Jury : Monsieur Patrick BOISSELIER Professeur des Universités Institut d’Administration des Entreprises de Nice Directeur de recherche : Monsieur Hervé STOLOWY Professeur Ecole des Hautes Etudes Commerciales Rapporteurs : Monsieur François DEGEORGE Professeur Université de Lugano - Suisse Monsieur Charles PIOT Professeur des Universités Université Pierre Mendès-France - Grenoble Suffragants : Madame Christine POCHET Professeur des Universités Institut d’Administration des Entreprises de Paris Monsieur Thomas JEANJEAN Professeur-Associé Ecole des Hautes Etudes Commerciales École des Hautes Études Commerciales Le Groupe HEC Paris n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les thèses ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs. ___________________________________________________________________________ -1- - 2 - - 3 - Remerciements Même si une thèse est le résultat d’un cheminement personnel, elle ne peut aboutir sans puiser dans les apports multiples d’un grand nombre de personnes. Mes remerciements s’adressent donc à tous ceux qui, directement ou indirectement, m’ont aidé, orienté et soutenu. En premier lieu, je tiens à remercier le Professeur Hervé Stolowy pour la confiance qu’il a témoignée en acceptant de diriger ma recherche. C’est grâce à lui que j’ai eu le courage de me lancer dans cette aventure. Son soutien indéfectible, ses conseils et sa rigueur m’ont accompagné tout au long de ces quatre années de travail, et m’ont beaucoup apporté. Je remercie les Professeurs François Degeorge et Charles Piot d’avoir accepté d’être mes rapporteurs, ainsi que les Professeurs Patrick Boisselier, Thomas Jeanjean et Christine Pochet de me faire l’honneur de participer à mon jury. Je remercie le Doctorat HEC et plus précisément tous les membres du département ICCO pour la qualité de l’encadrement et des ressources dont j’ai pu bénéficier au cours de ma thèse. Je remercie également l’ENS Cachan et mes collègues du département Économie-Gestion pour leur soutien, et plus spécifiquement Nicolas Drouhin, Philippe Fontaine, Dominique Guégan et Éric Savaterro qui, en aménageant ma charge d’enseignement, ont permis la réalisation de mes travaux. Je remercie enfin l’ESSEC pour m’avoir accueilli sur son campus de Singapour durant près de six mois lors de la rédaction de ce document. Je remercie tous ceux qui ont contribué à faire avancer ma réflexion, à l’occasion de séminaires ou de présentations. Isabelle Chambost et les participants des séminaires doctoraux du CNAM m’ont permis d’échanger idées et expériences. Henry Yue, en m’invitant à la Guanghua School of Management (Université de Pékin), a contribué grandement à l’enrichissement de ma recherche. Marc Lassagne et les doctorants du GRID (ENSAM) ont élargi ma réflexion sur la nature des seuils comptables. Yuan Ding et Pascal Dumontier ont, à l’occasion des présentations de mes travaux en séminaires ou lors de conférences, significativement participé à orienter mes travaux. Je remercie toutes les personnes qui m’ont apporté une aide précieuse, parfois ponctuelle, souvent durable, toujours généreuse. Parmi elles, Yves Mard et Gwénaëlle Nogatchewsky m’ont conseillé et éclairé à de nombreuses reprises. Ganaël Bascoul et Jean-Christophe Tavanti m’ont particulièrement aidé à construire le modèle paramétrique de mesure des irrégularités. Je remercie sincèrement Sophie Audousset et tous mes compagnons de route, Marion Brivot, Marc Debourmont, Sophie Marmouset et Emmanuelle Plot, pour leur présence et toutes les discussions que nous avons pu avoir. Je conserve par ailleurs un excellent souvenir de l’ambiance vraiment chaleureuse de la promotion 2003 du doctorat HEC ; les liens de solidarité qui se sont tissés à cette occasion ont été sans conteste une grande force pour tous dans notre travail. Enfin, je réserve mes remerciements les plus chaleureux à Carole sans qui le projet de me lancer dans cette recherche n’aurait pas pu voir le jour. - 4 - Plan simplifié de la thèse Remerciements ........................................................................................................... 3 Plan simplifié de la thèse............................................................................................. 4 INTRODUCTION GÉNÉRALE ............................................................6 PARTIE 1 : DÉFINITION DU CHAMP DE RECHERCHE....................9 Chapitre I - Réflexion sur la valeur des informations comptables .............. 10 A. L’origine de la question de recherche.....................................................................10 B. Le cadre général dans lequel s’insère la recherche ...............................................12 Chapitre II - Littérature sur les seuils............................................................. 28 A. Les travaux observant les seuils ............................................................................28 B. Les travaux sur les causes des seuils ....................................................................32 C. Les travaux étudiant les moyens et les conséquences...........................................49 D. Les travaux mesurant et comparant les seuils .......................................................55 E. Synthèse de la revue de littérature et définition des axes de recherche .................60 Chapitre III - Cadre théorique explicatif de la gestion des seuils ................ 66 A. Un éclairage terminologique conduisant à distinguer deux « effets de seuils » ......67 B. Proposition d’un cadre d’analyse............................................................................75 C. Conclusion de la partie 1 : problématique de la thèse............................................82 PARTIE 2 : IMPACT DES CHOIX MÉTHODOLOGIQUES ...............84 Chapitre IV – État des lieux et présentation de l’étude méthodologique.... 85 A. Impact de la méthode de mesure de l’irrégularité...................................................86 B. Impact de la largeur des intervalles d’observation................................................115 C. Impact de la variable de mise à l’échelle..............................................................117 Chapitre V – Démarche générale de l’étude empirique et analyse de la base de données..................................................................................................... 124 A. Analyse préliminaire de la base initiale.................................................................124 B. Correction de la base...........................................................................................129 C. Analyse descriptive de la base corrigée...............................................................131 - 5 - Chapitre VI – Mise en œuvre de l’étude méthodologique .......................... 135 A. Impact de la méthode de mesure de l’irrégularité.................................................135 B. Impact de la largeur des intervalles, et nouvel indicateur d’irrégularité.................177 C. Impact du choix de la variable de mise à l’échelle................................................198 D. Conclusion de la partie 2 : Limites des mesures non paramétriques....................234 PARTIE 3 : PROPOSITION D’UN INSTRUMENT DE MESURE ET APPLICATION AUX ENTREPRISES FRANÇAISES COTÉES ......237 Chapitre VII - Proposition d’un nouvel instrument de mesure des irregularités.................................................................................................... 238 A. Pourquoi faut-il adopter une méthode paramétrique ?..........................................238 B. Existe-t-il une loi de distribution des résultats ?....................................................241 C. À la recherche d’une loi de distribution ................................................................250 Chapitre VIII - Mise en œuvre : ajustement d’une loi de distribution des résultats des entreprises françaises............................................................ 262 A. Valeurs extrêmes.................................................................................................262 B. Réduction.............................................................................................................266 C. Centrage..............................................................................................................267 D. Ajustement...........................................................................................................270 Chapitre IX - Application dans le cadre d’une étude longitudinale ........... 303 A. Étude longitudinale de l’évolution des seuils en France .......................................303 B. Deux nouveaux indicateurs d’irrégularité..............................................................316 C. Conclusion de la partie 3 : Les seuils comptables en France...............................347 CONCLUSION GÉNÉRALE............................................................351 ANNEXES.......................................................................................357 BIBLIOGRAPHIE ET INDEX DES FIGURES ET TABLEAUX........457 Bibliographie ............................................................................................................457 Index des figures......................................................................................................464 Index des tableaux ...................................................................................................469 TABLE DES MATIÈRES DÉTAILLÉE ............................................475 - 6 - Introduction générale INTRODUCTION GÉNÉRALE Les recherches sur les seuils comptables s’intègrent dans le cadre général de la qualité des informations financières, cadre qui résonne avec l’actualité depuis les scandales financiers de la fin du vingtième et du début du vingt-et-unième siècle d’une part, et l’accélération du processus d’harmonisation internationale des normes comptables d’autre part. S’attendant à ce que la distribution statistique des résultats des entreprises présente une allure gaussienne, plusieurs chercheurs ont interprété les irrégularités de distribution des résultats publiés par les entreprises comme la manifestation de manipulations comptables pour atteindre des seuils. Les travaux sur les seuils se sont développés rapidement à partir de 1997, complétant ainsi les travaux sur la gestion du résultat utilisant les modèles plus traditionnels d’accruals anormaux développés dans les années 1980. Les travaux sur les seuils ont identifié différents types de seuils, proposé des facteurs explicatifs à ces seuils, et suggéré certaines de leurs conséquences sur la performance future des entreprises. Si leurs apports sont importants pour la recherche en comptabilité, des limites méthodologiques ont été identifiées, rendant les mesures effectuées jusqu’alors difficiles à interpréter. En étudiant leur évolution en France, l’objectif de la thèse est de mieux comprendre le phénomène des seuils comptables. Au-delà du seul contexte français, la thèse propose un outil méthodologique permettant d’améliorer les modèles d’identification, de mesure et de comparaison des irrégularités de distribution des résultats comptables. Ces modèles étaient jusqu’alors essentiellement fondés sur une approche non paramétrique des irrégularités de distribution. La thèse met en œuvre un modèle paramétrique, ce qui suppose donc de connaître la loi de distribution théorique des résultats publiés. Le modèle a l’originalité de s’appuyer sur une démarche empirique pour ajuster au mieux cette loi économique. Le modèle est ensuite mis en application dans le cadre d’une étude longitudinale sur un échantillon d’entreprises françaises cotées. Il apparaît dès lors que près de 5 à 10 % de l’ensemble des entreprises cotées françaises semblent manipuler leurs comptes pour publier un résultat faiblement positif. Ce nombre tend à diminuer, essentiellement depuis 2001. Par ailleurs, la démarche paramétrique permettant d’estimer les montants potentiellement manipulés par ces entreprises, il apparaît que l’hypothèse de Introduction générale - 7 - manipulation marginale pour éviter de publier une légère perte n’est pas vérifiée. Autrement dit, au-delà du seul contexte français, l’étude tend à montrer que les entreprises qui évitent de publier une perte pour publier un uploads/Geographie/ these-o-vidal.pdf