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Guide pour elaboration de plan de prevention securite

GUIDE POUR L ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION SECURITE Rédigé par Dr ING KOSSIR ABDERRAHMANE Expert métier sécurité C OBJET Ce guide a pour objet d ? assurer une bonne coordination des mesures de prévention entre l ? entreprise d ? accueil et les intervenants sur le site entreprises extérieures L ? élaboration d ? un plan de prévention est obligatoire pour toute opération faisant intervenir une entreprise extérieure quelles que soient la nature et la durée de cette opération Etape Appel d'o ?res Le chargé d ? a ?aire e ?ectue une demande d'appel d'o ?res auprès du service achat Cette demande est accompagnée d ? un cahier des charges et des Mesures de Prévention en réponse à l'appel d'o ?res ? Annexe Etape Noti ?cation du marché Après réalisation de la commande l ? acheteur noti ?e le marché au chargé d ? a ?aire et au responsable d ? opération de l ? entreprise extérieure Le chargé d'a ?aire remet le livret d ? accueil au responsable d ? opération de l ? entreprise extérieure Ce dernier signe le récépissé et le retourne au chargé d'a ?aire NOTA Pour tout contrat annuel avec une entreprise extérieure le livret d'accueil est envoyé par le chargé d'a ?aire en début d'année Le responsable d ? opération de l'entreprise signe le récépissé et le retourne au chargé d'a ?aire Etape Réunion d'inspection préalable Le chargé d'a ?aire adresse ? Une convocation pour la réunion d ? inspection aux représentants des Entreprises Extérieures et à leurs sous- traitants à l'aide du document Convocation à l'inspection commune préalable et à la réunion d'élaboration du Plan de Prévention ? Annexe ? Une invitation ?? Aux responsables des secteurs dans lesquels vont avoir lieu les travaux à l ? aide du document ??Convocation interne à l'inspection commune préalable et à la réunion d'élaboration du Plan de Prévention Annexe ?? Aux représentants du personnel membres de CHSCT via le président du CHSCT concerné au médecin du travail à la personne chargée des relations avec les représentants du personnel et à l ? ICT Ingénieur conditions de travail du site à l ? aide du document ??Information aux représentants du personnel de la tenue d'une l'inspection commune préalable et à la réunion d'élaboration d'un Plan de Prévention Annexe Il rédige une Demande pour l'accès du personnel de l'entreprise extérieure Nota Avant de rédiger le plan de prévention il est nécessaire de rappeler que l ? entreprise sous-traitante de l'entreprise titulaire du marché est considérée comme une entreprise extérieure Rédigé par Dr ING KOSSIR ABDERRAHMANE Expert métier sécurité CDans le cas o? l ? entreprise sous-traitante n'est pas connue par l'entreprise titulaire du marché au moment de la réunion d'inspection préalable celle-ci devra obligatoirement être intégrée dans la rédaction du plan de prévention ou dans un additif au plan de prévention Etape REDACTION DU PLAN DE PREVENTION Un plan de prévention doit être rédigé dès la première heure et ce quel que soit la nature du chantier