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UNIVERSITE A-MIRA DE BEJAÏA. FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, DES SCIENCES DE

UNIVERSITE A-MIRA DE BEJAÏA. FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, DES SCIENCES DE GESTION ET DES SCIENCES COMMERCIALES Département des Sciences Economiques Mémoire En vue de l’obtention du diplôme de Magister en Sciences Economiques Option : Economie de la Santé et Développement Durable Thème Sous la direction de: Présenté par : Pr. BRAHAMIA Brahim ZIANI Farida Jury de soutenance : Président : Pr. KAID TLILANE Nouara, Université de Béjaïa. Rapporteur : Pr. BRAHAMIA Brahim, Université de Constantine. Examinateurs : Pr. KHERBACHI Hamid, Université de Béjaïa. Dr. FELLAH Lazhar, maître de Conférences, Retraité, Université d’Alger. Juillet 2010 Analyse de la consommation des médicaments en Algérie : Cas de la wilaya de Sétif I Je dédie ce travail à la mémoire de mon père. A ma très chère mère. A mes frères et sœurs. A toute ma famille. A mes amis. II REMERCIEMENTS Je tiens à exprimer mes vifs remerciements à mon directeur de mémoire, le Professeur BRAHAMIA Brahim, pour son soutien tout au long de ce travail, pour ses conseils qui m’ont guidé dans ma recherche, pour ses encouragements et ses recommandations efficaces. Je garderai de lui le souvenir d’un professeur dévoué, soucieux du travail bien accompli et doué de qualités scientifiques inestimables. Qu’il trouve dans ce modeste travail qui est le sien, ma profonde gratitude. Je tiens à exprimer ma reconnaissance particulièrement au professeur GRABA du Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité Sociale pour avoir mis à ma disposition la documentation nécessaire à l’élaboration de ce modeste travail. Je remercie infiniment le personnel de la CNAS de Sétif, particulièrement Dr ALLAMI, directeur de la CNAS et Mr BOUBAYA, responsable du service des statistiques pour leur compréhension et leur aide remarquable qui m’a permis d’accéder à la documentation nécessaire pour mon travail. Mes vifs remerciements vont également au personnel du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière, pour avoir mis à ma disposition les données nécessaires à l’élaboration de cette étude et pour avoir répondu à mes préoccupations. Je remercie tous les enseignants de PG d’Economie de la santé et du développement durable : le professeur Nouara KAÏD TLILANE, le professeur Mohand Cherif AINOUCHE, le maître de conférences Lazhar FELLAH, le maître de conférences Rabah KASSA, le professeur Brahim BRAHAMIA et le professeur Larbi LAMRI. Je tiens aussi à remercier tous les membres de jury : le professeur Nouara KAÏD TLILANE, le docteur Lazhar FELLAH et le professeur Hamid KHERBACHI qui ont accepté d’évaluer et de juger le présent travail. Que ceux que je n’ai pas cités, trouvent ici, l’expression de ma sincère reconnaissance. III LISTE DES ABREVIATIONS ADPIC : Aspects de Droit de la Propriété Intellectuelle qui touchent aux Commerce AMM : Autorisation de Mise sur le Marché CASNOS : Caisse des Assurances Sociales des Non Salariés CHU : Centres Hospitalo-Universitaires CNAS : Caisse Nationale d’Assurance Sociale CNES : Conseil National Economique et Social CNR : Caisse Nationale des Retraites DCI : Dénomination Commune Internationale DA : Dinar Algérien DH : Dirham DPAT : Direction de la planification et de l’aménagement du territoire DNS : Dépenses Nationales de santé DSP : Direction de la santé et de la population DT : Dinar Tunisien EHS : Etablissement Hospitalier Spécialisé EPH : Etablissements Publics Hospitaliers LNCPP : Laboratoire National de Contrôle de Produits pharmaceutiques MSPRH : Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière MTESS : Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité Sociale MTH : Maladies à Transmission Hydrique OCDE : Organisation du Commerce et du Développement Economique OMC : Organisation Mondiale du Commerce OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle OMS : Organisation Mondiale de la Santé ONS : Office National des statistiques OTC : Over The Counter PCA : Pharmacie Centrale Algérienne PCH : Pharmacie Centrale des Hôpitaux PED : Pays en Voie de Développement PIB : Produit Intérieur Brut PMJH : Prix Moyen de la Journée d’Hospitalisation R&D : Recherche et Développement IV SNAPO : Syndicat National Algérien des Pharmaciens d’Officine SNMG : Salaire National Minimum Garanti UNOP : Union Nationale des Opérateurs Pharmaceutiques VIH : Virus immunodéficience humaine V PLAN PAGES DEDICACES I REMERCIEMENTS II LISTE DES ABREVIATIONS III SOMMAIRE V INTRODUCTION GENERALE 1 CHAPITRE 1 : ASPECTS THEORIQUES SUR LE MEDICAMENT ET LA CONSOMMATION PHARMACEUTIQUE 6 Introduction 6 I. NOTIONS GENERALES SUR LE MEDICAMENT ET CADRE REGLEMENTAIRE 6 II. LE CONCEPT DE CONSOMMATION MEDICAMENTEUSE 21 III. LA QUESTION DE LA PRISE EN CHARGE DE LA CONSOMMATION DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES 27 Conclusion CHAPITRE 2 : LE MARCHE DU MEDICAMENT 35 Introduction 35 I. LE MARCHE MONDIAL DE MEDICAMENTS 35 II. LE MARCHE DU MEDICAMENT DANS LES PAYS DU MAGHREB 48 III. LE MARCHE DU MEDICAMENT EN ALGERIE 63 Conclusion 83 CHAPITRE 3 : LA CONSOMMATION DE MEDICAMENTS EN ALGERIE ENTRE CROISSANCE, FINANCEMENT ET MAITRISE 84 Introduction 84 I. LES FACTEURS EXPLICATIFS DE LA CROISSANCE DES DEPENSES DE MEDICAMENTS EN ALGERIE 84 II. LA CONTRIBUTION DE L’ASSURANCE MALADIE AU FINANCEMENT DU MEDICAMENT EN ALGERIE 93 III. LES MESURES NECESSAIRES POUR LA MAITRISE DES DEPENSES LIEES À LA CONSOMMATION DE MEDICAMENTS 110 Conclusion 116 VI CHAPITRE 4 : ETUDE DE LA CONSOMMATION DE MEDICAMENTS DANS LA WILAYA DE SETIF : ENQUETE AUPRES DE LA CNAS DE SETIF 117 Introduction 117 I. LES DETERMINANTS DE LA CONSOMMATION DE MEDICAMENTS DANS LA WILAYA DE SETIF 117 II. ESSAI D’EVALUATION DE LA CONSOMMATION MEDICAMENTEUSE DANS LA WILAYA DE SETIF 127 III. LES PRINCIPALES ACTIONS ENTREPRISES POUR LA MAITRISE DES DEPENSES DE LA CNAS DE SETIF 136 Conclusion 146 CONCLUSION GENERALE 147 ANNEXES 150 REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 158 TABLE DES MATIERES 170 INTRODUCTION GENERALE Analyse de la consommation des médicaments en Algérie : Cas de la wilaya de Sétif 1 INTRODUCTION GENERALE Les médicaments occupent une place prépondérante dans le traitement des problèmes de santé. Leur utilisation permet de réduire considérablement les temps d’hospitalisation et favorise le développement des services de soins. Depuis quelques années et dans la plus part des pays, les dépenses de médicaments ont enregistré une progression rapide et représentent une part de plus en plus importante des dépenses totales de santé. La consommation accrue des médicaments ces dernières années, est due principalement au vieillissement démographique, à la mise sur le marché et la diffusion de nouveaux médicaments, à la transition épidémiologique et démographique, à l’élévation du niveau de vie des individus, à la multiplication d’infrastructures sanitaires et à la généralisation de la couverture sociale. En Algérie, à l’instar des autres pays, la part de la consommation de médicaments dans les dépenses de santé est de plus en plus importante. Pour cela, la consommation de médicaments doit être une préoccupation majeure des organisations chargées de son financement et un élément clé de la politique du médicament, qui est une composante fondamentale d’une politique nationale de santé qui vise à assurer à tous les peuples la fourniture régulière et l’usage rationnel de médicaments surs et efficaces. Pour répondre aux besoins de cette consommation, le secteur pharmaceutique algérien a connu de profondes modifications dans son organisation et son fonctionnement. Jusqu’à la fin des années 801, l’Etat avait le monopole sur l’activité d’importation, de distribution de gros et de production de médicament, des contraintes financières structurelles apparaissent, le pays ne peut plus payer sa facture pharmaceutique. Cela a entraîné une crise des systèmes de financement de la consommation de médicaments. En 1994, l’Algérie est soumise officiellement aux exigences du programme d’ajustement structurel imposé par le FMI en raison des difficultés économiques 1 UNOP : L’organisation du marché national des médicaments : difficultés et perspectives annoncées face aux échéances de l’application de l’accord d’association avec l’Union Européenne et à l’entrée de l’Algérie à l’O.M.C., septembre 2005, in : www.unop-dz.org. Analyse de la consommation des médicaments en Algérie : Cas de la wilaya de Sétif 2 auxquelles elle était confrontée. En matière de politique de santé, les objectifs du programme d’ajustement structurel étaient la compression des dépenses de santé à la charge de l’Etat, une amélioration de l’efficacité des systèmes de soins et l’allègement des factures externes liées à l’importation des médicaments et appareils médicaux et celles liées aux transferts des malades pour soins à l’étranger. Cette situation s’est traduite par le recul des entreprises publiques et une forte présence des capitaux et intérêts étrangers dans le marché du médicament. En effet, le secteur de la santé a connu des changements à la lumière de l'évolution générale du pays. Les réformes et la politique d'ouverture ont eu pour effet la libéralisation du marché du médicament et son ouverture aux initiatives prises que ce soit dans la fabrication ou l'importation. Parmi les conséquences de cette mutation, un accroissement effréné des dépenses des médicaments particulièrement dans son aspect remboursement et un élargissement des besoins de la population en matière de soins. Ainsi, l’étude de la consommation de médicaments, au cours de plusieurs années, est rendue indispensable. Elle permet de connaître la nature des médicaments les plus consommés dans le pays, ainsi que la pathologie la plus répandue, En termes de coût, elle peut aider à uploads/Geographie/analyse-de-la-consommation-des-medicaments-en-algerie.pdf