ANNEXE La partie 1 de la présente annexe contient les résultats de l’exercice d
ANNEXE La partie 1 de la présente annexe contient les résultats de l’exercice d’étalonnage, y compris les valeurs limites correspondantes, qui ont été obtenus dans les cas où toutes les étapes de la procédure ont été exécutées dans leur intégralité. La partie 2 contient les méthodes nationales et les valeurs limites correspondantes qui sont cohérentes par rapport aux définitions normatives figurant à l’annexe V, section 1.2, de la directive 2000/60/CE, mais qui résultent de situations dans lesquelles il n’a pas été techniquement possible de mener à bien l’évaluation de la comparabilité au sein d’un groupe d’interétalonnage géographique, par manque de types communs ou en raison des différentes pressions prises en considération ou de différents principes d’évaluation. PARTIE 1 Catégorie d’eau Rivières Groupe d’interétalonnage géographique Rivières du groupe alpin Description des types ayant fait l’objet de l’interétalonnage Type Caractérisation de la rivière Bassin versant (km2) Altitude (m au-dessus du niveau de la mer) et géomorphologie Alcalinité Débit R-A1 Pré-alpine, petite à moyenne, haute alti- tude, calcaire 10-1 000 800-2 500 m (bassin versant), rochers/gros galets Alcalinité élevée (mais pas extrêmement éle- vée) R-A2 Petite à moyenne, haute altitude, siliceuse 10-1 000 500-1 000 m (altitude max. du bassin versant 3 000 m, moyenne 1 500 m), rochers Non calcaire (granit, métamorphique), alca- linité moyenne à faible Débit nival-glacial Pays partageant les types qui ont fait l’objet de l’interétalonnage: Type R-A1 Allemagne, Autriche, France, Italie, Slovénie Type R-A2 Autriche, France, Italie, Espagne RÉSULTATS DU GROUPE D’INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIÈRES DU GROUPE ALPIN Élément de qualité biologique Faune benthique invertébrée Résultats: ratios de qualité écologique des méthodes nationales de classification ayant fait l’objet de l’interétalonnage Pays et type Systèmes nationaux de classification ayant fait l’objet de l’interétalonnage Ratios de qualité écologique Limite très bon — bon Limite bon — moyen Type R-A1 Autriche Évaluation des éléments de qualité biologique — partie concernant la faune benthique invertébrée [Erhebung der biologischen Qualitätselemente — Teil Makrozoobenthos (Detaillierte MZB-Methode)] 0,80 0,60 France Classification française DCE Indice Biologique Global Normalisé (IBGN). AFNOR NF-T-90-350 et arrêté ministériel du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique {…} des eaux de surface 0,93 0,79 L 47/4 FR Journal officiel de l'Union européenne 20.2.2018 Pays et type Systèmes nationaux de classification ayant fait l’objet de l’interétalonnage Ratios de qualité écologique Limite très bon — bon Limite bon — moyen Allemagne PERLODES — Bewertungsverfahren von Fließgewässern auf Basis des Makrozoobenthos 0,80 0,60 Italie MacrOper, basé sur l’indice ICM STAR [STAR Intercalibra- tion Common Metric Index (STAR_ICMi)] 0,97 0,73 Slovénie Metodologija vrednotenja ekološkega stanja vodotokov na podlagi bentoških nevretenčarjev 0,80 0,60 Type R-A2 Autriche Évaluation des éléments de qualité biologique — partie concernant la faune benthique invertébrée [Erhebung der biologischen Qualitätselemente — Teil Makrozoobenthos (Detaillierte MZB-Methode)] 0,80 0,60 France (Alpes) Classification française DCE Indice Biologique Global Normalisé (IBGN). AFNOR NF-T-90-350 et arrêté ministériel du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique {…} des eaux de surface 0,93 0,71 France (Pyrénées) Classification française DCE Indice Biologique Global Normalisé (IBGN). AFNOR NF-T-90-350 et arrêté ministériel du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique {…} des eaux de surface 0,94 0,81 Italie MacrOper, basé sur l’indice ICM STAR [STAR Intercalibra- tion Common Metric Index (STAR_ICMi)] 0,95 0,71 Espagne BMWP ibérique (IBMWP) 0,83 0,53 RÉSULTATS DU GROUPE D’INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIÈRES DU GROUPE ALPIN Élément de qualité biologique Macrophytes et phytobenthos Partie de l’élément de qualité biologique Phytobenthos Résultats: ratios de qualité écologique des méthodes nationales de classification ayant fait l’objet de l’interétalonnage Type et pays Systèmes nationaux de classification ayant fait l’objet de l’interétalonnage Ratios de qualité écologique Limite très bon — bon Limite bon — moyen Type R-A1 Autriche Évaluation des éléments de qualité biologique — partie concernant le phytobenthos [Leitfaden zur Erhebung der biologischen Qualitätselemente, Teil A3 — Fließgewässer/ Phytobenthos] 0,88 0,56 20.2.2018 FR Journal officiel de l'Union européenne L 47/5 Type et pays Systèmes nationaux de classification ayant fait l’objet de l’interétalonnage Ratios de qualité écologique Limite très bon — bon Limite bon — moyen France IBD 2007 (Coste et al, Écol. Ind. 2009). AFNOR NF-T-90- 354, décembre 2007. Arrêté ministériel du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique {…} des eaux de surface 0,94 0,78 Allemagne Verfahrensanleitung für die ökologische Bewertung von Fließgewässern zur Umsetzung der EG-Wasserrahmenricht- linie: Makrophyten und Phytobenthos (PHYLIB), Modul Diatomeen 0,735 0,54 Italie Intercalibration Common Metric Index (ICMi) (Mancini & Sollazzo, 2009) 0,87 0,7 Slovénie Metodologija vrednotenja ekološkega stanja vodotokov na podlagi fitobentosa in makrofitov, fitobentos 0,8 0,6 Type R-A2 Autriche Évaluation des éléments de qualité biologique — partie concernant le phytobenthos [Leitfaden zur Erhebung der biologischen Qualitätselemente, Teil A3 — Fließgewässer/ Phytobenthos] 0,88 0,56 France IBD 2007 (Coste et al, Écol. Ind. 2009). AFNOR NF-T-90- 354, décembre 2007. Arrêté ministériel du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique {…} des eaux de surface 0,94 0,78 Espagne IPS (Coste in Cemagref, 1982) 0,94 0,74 Italie Intercalibration Common Metric Index (ICMi) (Mancini & Sollazzo, 2009) 0,85 0,64 Catégorie d’eau Rivières Groupe d’interétalonnage géographique Rivières du groupe Centre/Baltique Description des types ayant fait l’objet de l’interétalonnage Type Caractérisation de la rivière Bassin versant (km2) Altitude et géomorphologie Alcalinité (meq/l) R-C1 Petite, plaine, sable siliceux 10-100 Plaine, dominée par un substrat sablonneux (particules de petite taille), 3 à 8 m de largeur (largeur à pleins bords) > 0,4 R-C2 Petite, plaine, siliceuse -rochers 10-100 Plaine, matériau rocheux 3 à 8 m de largeur (niveau auquel les berges de la rivière sont juste sub- mergées) < 0,4 L 47/6 FR Journal officiel de l'Union européenne 20.2.2018 Type Caractérisation de la rivière Bassin versant (km2) Altitude et géomorphologie Alcalinité (meq/l) R-C3 Petite, altitude moyenne, siliceuse 10-100 Altitude moyenne, rochers (gra- nite) — substrat de gravier, 2 à 10 m de largeur (largeur à pleins bords) < 0,4 R-C4 Moyenne, plaine, mixte 100-1 000 Plaine, substrat sablonneux ou de gravier, 8 à 25 m de largeur (largeur à pleins bords) > 0,4 R-C5 Grande, plaine, mixte 1 000-10 000 Plaine, zone de barbeau, variation de la vélocité, altitude max. du captage: 800 m au-dessus du niveau de la mer, > 25 m de largeur (largeur à pleins bords) > 0,4 R-C6 Petite, plaine, calcaire 10-300 Plaine, substrat de gravier (calcaire), 3 à 10 m de largeur (largeur à pleins bords) > 2 Pays partageant les types qui ont fait l’objet de l’interétalonnage: Type R-C1 Allemagne, Belgique (Flandre), Belgique (Wallonie), Danemark, France, Italie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède Type R-C2 Espagne, France, Irlande, Royaume-Uni, Suède Type R-C3 Allemagne, Autriche, Belgique (Wallonie), Espagne, France, Luxembourg, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Suède Type R-C4 Allemagne, Belgique (Flandre), Belgique (Wallonie), Danemark, Espagne, Estonie, France, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Suède Type R-C5 Belgique (Wallonie), Allemagne, Espagne, Estonie, France, Irlande, République tchèque. Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède Type R-C6 Belgique (Wallonie), Danemark, Espagne, Estonie, France, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pologne, Royaume-Uni, Suède RÉSULTATS DU GROUPE D’INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE DES RIVIÈRES RELEVANT DU GROUPE CENTRE/ BALTIQUE Élément de qualité biologique Faune benthique invertébrée Résultats: ratios de qualité écologique des méthodes nationales de classification ayant fait l’objet de l’interétalonnage Pays Systèmes nationaux de classification ayant fait l’objet de l’interétalonnage Ratios de qualité écologique Limite très bon — bon Limite bon — moyen Autriche Évaluation des éléments de qualité biologique — partie concernant la faune benthique invertébrée 0,80 0,60 Belgique (Flandre) Indice multimétrique de la Flandre pour les macro- invertébrés (MMIF) 0,90 0,70 20.2.2018 FR Journal officiel de l'Union européenne L 47/7 Pays Systèmes nationaux de classification ayant fait l’objet de l’interétalonnage Ratios de qualité écologique Limite très bon — bon Limite bon — moyen Belgique (Wallonie) Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) (Norme AFNOR NF T 90 350, 1992) et Arrêté du Gouvernement wallon du 13 septembre 2012 relatif à l’identification, à la caractérisa- tion et à la fixation des seuils d’état écologique applicables aux masses d’eau de surface et modifiant le Livre II du Code de l’Environnement, contenant le Code de l’Eau. Moniteur belge 12.10.2012 0,94 (type R-C1) 0,97 (types R-C3, R-C5, R-C6) 0,75 (type R-C1) 0,74 (types R-C3, R-C5, R-C6) République tchèque Système d’évaluation tchèque de l’état écologique des rivières utilisant les macro-invertébrés benthiques 0,80 0,60 Danemark Indice danois de la faune des rivières (DSFI) 1,00 0,71 Estonie Évaluation de la qualité écologique des eaux de surface d’Estonie — macro-invertébrés des rivières 0,90 0,70 Allemagne PERLODES — Bewertungsverfahren von Fließgewässern auf Basis des Makrozoobenthos 0,80 0,60 France Classification française DCE Indice Biologique Global Normalisé (IBGN). AFNOR NF T90-350 et arrêté ministériel du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique {…} des eaux de surface 0,94 0,80 Irlande Quality Rating System (Q-value) 0,85 0,75 Italie MacrOper, basé sur le calcul de l’indice STAR_ICM 0,96 0,72 Lettonie Indice letton pour les macro-invertébrés (LMI) 0,92 0,72 Lituanie Indice lituanien pour les macro-invertébrés des rivières (LRMI) 0,80 0,60 Luxembourg Classification luxembourgeoise DCE uploads/Geographie/dec-ue-2018-229-annexe.pdf
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- Publié le Jui 22, 2022
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